Siège social de SUPRA GESTION
Siège social de l'entreprise SUPRA GESTION situé à VILLEBON SUR YVETTE (91140), 3 AV. DE LA BALTIQUE ZI DE COURTABOEUF.
Numéro de téléphone :
PAT - ISF - Assiette de l'impot - Exoneration des titres ...
04 juin 2025
SA a OBERNAI (67210) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, dirigeants, cartographie, alertes, annonces legales, enquetes, APE, NAF, TVA ... Impact Immobiliere vous propose des appartements de qualite dans la region de Quebec. Sopra est une entreprise de conseil, de services technologiques et d’edition de logiciels francaise. Sa filiale, Sopra Banking Software, est un editeur ... Creation: 1996: Disparition: 2012: Fondateurs: SNCF: Action: Compagnie maritime de transport: Slogan: SeaFrance, bien plus que traverser la Manche:
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/5843-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 09 mars 2025
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impots.gouv.fr
Droit - Village de la justice
04 juin 2025
Actus en droit ... ... Logiciels et Solutions web des Avocats; Logiciels pour Services juridiques
À suivre sur http://www.village-justice.com/articles/Espace-Droit-,51
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Date de dernière mise à jour : 23 mars 2025
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village-justice.com
RSI : regime incompetent | Marseille
04 juin 2025
REPONSE DU PRESIDENT DU RSI PROVENCE ALPES AUX COMMENTAIRES FORMULES SUR LE BLOG « Tout Marseille.com » La mise en place de l’Interlocuteur …
À suivre sur http://marseille.tv/rsi-regime--incompetent-1738-1738.html
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Date de dernière mise à jour : 28 avril 2025
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marseille.tv
SANT4 - Bulletin Officiel N°2006-6: Annonce N°43
04 juin 2025
ANNEXE I PRESENTATION DE L’EXPERIMENTATION DE L’ETUDE SUR LA MASSE SALARIALE Dispositif experimental de pilotage de la masse salariale du secteur …
À suivre sur http://-sante.gouv.fr/fichiers/bo/2006/06-06/a0060043.htm
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Date de dernière mise à jour : 05 décembre 2024
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gouv.fr
www.ipcf.be
04 juin 2025
Manuel de procedures en application du Reglement de l’IPCF relative a l’application de la loi du 11 janvier 1993 relative a la prevention de l’utilisation ...
À suivre sur http://www.ipcf.be/Uploads/Documents/doc_3418.rtf
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Date de dernière mise à jour : 28 novembre 2024
La suite sur le site :
ipcf.be
IS – Base d'imposition – Charges – Limitation des interets ...
04 juin 2025
Il s'agit du resultat determine comme suit : Produits (Colonne 1) Charges (Colonne 2) Soldes intermediaires de (Colonne 1 – colonne 2)
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/4381-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 25 février 2025
La suite sur le site :
impots.gouv.fr
APPEL A PROJETS ANNUEL 2016 FDVA - associations.gouv.fr
04 juin 2025
3 I – ASSOCIATIONS ELIGIBLES AU FDVA NATIONAL EN 2016 A – Criteres specifiques 1° - Sont eligibles, au titre du present appel a projets, les associations ...
À suivre sur http://www.associations.gouv.fr/IMG/pdf/Appel_a_projets_national_2016_au_titre_de_la_formation.pdf
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Date de dernière mise à jour : 13 décembre 2024
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associations.gouv.fr
L’affirmation des metropoles a l'issue de la loi MAPTAM ...
04 juin 2025
1° Creation, amenagement et de zones d'activites industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aeroportuaire ; 2° Schemas ...
À suivre sur http://www.wikiterritorial.cnfpt.fr/xwiki/bin/view/LesMetropoles/Laffirmation+des+m%C3%A9tropoles+%C3%A0+lissue+de+la+loi+MAPAM
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Date de dernière mise à jour : 26 décembre 2024
La suite sur le site :
wikiterritorial.cnfpt.fr
Item 115 La personne handicapee : bases de l'evaluation ...
04 juin 2025
Item 115 La personne handicapee : bases de l’evaluation fonctionnelle et therapeutique. Evaluation fonctionnelle du handicap . Legislation, retentissement ...
À suivre sur http://www.cofemer.fr/article.php?id_article=880
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Date de dernière mise à jour : 06 décembre 2024
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cofemer.fr
SFRE - Pathologie de la coiffe des rotateurs et TMS
04 juin 2025
INTRODUCTION. Les douleurs d'epaules sont frequentes. De 14 a 20 % de la population generale declare en effet souffrir de l'epaule un jour donne (prevalence ...
À suivre sur http://www.sfre.org/sfre/professionnels/reeducation/epaule_non_operee/pathologie_coiffe_rotateurs_et_tms
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Date de dernière mise à jour : 15 octobre 2024
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sfre.org
N° 3679 - Projet de loi Egalite et citoyennete
04 juin 2025
Mesure : Permettre aux partena ires du dispositif de partagee de la demande d’utiliser un systeme national pour gerer le dispositif 104
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl3679-ei.asp
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Date de dernière mise à jour : 25 février 2025
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assemblee-nationale.fr
Salaries, cadres : combien negocier sa rupture ...
04 juin 2025
Bonjour Suite externalisation (plan deguise) vers une autre entreprise, le nouvel employeur souhaite absolument modifier mon contrat. Je refuse et ne veut ...
À suivre sur https://www.legavox.fr/blog/frederic-chhum-avocats/salaries-cadres-combien-negocier-rupture-14767.htm
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Date de dernière mise à jour : 19 mai 2025
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legavox.fr/blog/frederic-chhum-avocats/salaries-cadres-combien-negocier-rupture-14767.htm
N° 4113 - Rapport d'information de Mme Delphine Batho et M ...
04 juin 2025
1. Un controle reposant sur une obligation de justification d’adresse 106. a) Un fichier dont la vocation est d’assurer un controle sur les ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/13/rap-info/i4113.asp
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Date de dernière mise à jour : 09 janvier 2025
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assemblee-nationale.fr
Comparateur | Fondation IFRAP
04 juin 2025
Revoir la repartition des missions en prenant en compte la suppression de l’echelon departemental et le renforcement des responsabilites des regions et des ...
À suivre sur http://www.ifrap.org/comparateur
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Date de dernière mise à jour : 29 décembre 2024
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ifrap.org
Comment engager une procedure d'assignation en paiement ...
04 juin 2025
La procedure d'assignation en paiement est une procedure par laquelle le creancier cite le debiteur a comparaitre devant le juge, dans l'espoir d'obtenir la ...
À suivre sur http://www.assistant-juridique.fr/engager_assignation_en_paiement.jsp
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Date de dernière mise à jour : 22 mai 2025
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assistant-juridique.fr