Siège social de PARAPHE SARL
Siège social de l'entreprise PARAPHE SARL situé à BAGNEUX (92220), 69 RUE DE LA LIBERTE.
Numéro de téléphone :
Entreprise Individuelle ou Soci t
20 avril 2024
. La Societe aura son a l’adresse suivante : _____, _____ - _____. Le transfert du dans le meme ... En ou SAS, la tenue d’une assemblee generale oblige la redaction du resume des debats dans un proces-verbal (PV) d’assemblee generale. Chaque ... Les livres comptables et autres obligatoires pour les et EURL Quatre livres sont obligatoires : - le livre d’assemblee (un simple cahier ou un ... (nom de la societe) Societe a responsabilite limitee a capital variable. Au capital de (montant du capital) euros. : (adresse du ) Question/reponses sur le plan de la legislation du droit des societes. Les tarifs relatifs aux droits d’enregistrement, CFE et au Greffe peuvent subir des ...
À suivre sur http://www.cree91.com/forum/pdf/entreprise_individuelle_ou_societe.pdf
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Date de dernière mise à jour : 12 juillet 2023
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cree91.com
Modele statuts EURL - droit.co
20 avril 2024
[Denomination e] Societe a responsabilite limitee de droit francais au capital de [Montant] euros : [numero et voie] a [code postal et ...
À suivre sur http://www.droit.co/mod%C3%A8le-statuts--eurl.html
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Date de dernière mise à jour : 20 février 2024
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droit.co
Modele de statuts - CasaInvest.ma
20 avril 2024
“ AU Societe a Responsabilite ... Ils sont inscrits et enliasses dans un registre special tenu au et cote et conformement ...
À suivre sur http://www.casainvest.ma/Portals/0/STATUTS%20TYPE%20AU.doc
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Date de dernière mise à jour : 03 novembre 2023
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casainvest.ma
Dcg 2 droit des societes en 23 fiches - fr.slideshare.net
20 avril 2024
Dcg 2 droit des societes en 23 fiches 1. Laure SINE Droit des societes en 23 fiches 8e edition 2. Droit des societes Laure Sine Avocate a la cour 8e edition
À suivre sur http://fr.slideshare.net/JeromeYounan/dcg-2-droit-des-socits-en-23-fiches
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Date de dernière mise à jour : 09 décembre 2023
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slideshare.net
Maroc fiduciaire dossier ,les statuts es de
20 avril 2024
Sous traitance des taches comptables financieres administrative et juridique
À suivre sur http://www.hayzoum.com/statut.html
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Date de dernière mise à jour : 17 juillet 2023
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hayzoum.com
: l'approbation des comptes annuels, Fiscalite ...
20 avril 2024
Comme vous le savez, en tant que gerant de , vous devez soumettre chaque annee les comptes de votre societe a l'approbation de l'assemblee generale ...
À suivre sur http://business.lesechos.fr/entrepreneurs/impot/805--l-approbation-des-comptes-annuels-26781.php
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Date de dernière mise à jour : 09 juillet 2023
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lesechos.fr
Modele de statut [Resolu] - Droit-finances.net
20 avril 2024
Bonjour, Ci-joint modele de statuts de , datant un peu, neanmoins, il faut insister, que la redaction de statuts, , SNC, SAS, n'est pas de la competence d ...
À suivre sur http://droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-4158119-modele-de-statut-
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Date de dernière mise à jour : 26 septembre 2023
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commentcamarche.net
STATUTS GRATUITS D'EURL - fbls.net
20 avril 2024
Rediges par Frederic Fabre docteur en droit. Cliquez sur un lieu bleu pour acceder : - AU MODELE GRATUIT DE STATUTS D'UNE EURL - AU MODELE COMPLET AVEC ...
À suivre sur http://www.fbls.net/eurlstat.htm
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Date de dernière mise à jour : 21 novembre 2023
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fbls.net
Quels sont les livres comptables et les registres sociaux ...
20 avril 2024
En cas de controles administratifs (essentiellement fiscaux) ou de procedures contentieuses, il est indispensable pour les professionnels d’avoir tenu et ...
À suivre sur http://www.entreprises.cci-paris-idf.fr/web/reglementation/developpement-entreprise/droit-affaires/quels-sont-livres-comptables-registres-obligatoires
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Date de dernière mise à jour : 03 mars 2024
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entreprises.cci-paris-idf.fr
Plan du site - Infogreffe
20 avril 2024
Accueil. Recherche dirigeant. Inscription. Tarifs; Extrait Kbis; Documents Officiels. Extrait Kbis; Etat d'endettement; Actes et statuts; Comptes annuels; Historique ...
À suivre sur https://www.infogreffe.fr/societes/plan-du-site-infogreffe.html
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Date de dernière mise à jour : 11 février 2024
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infogreffe.fr/societes/plan-du-site-infogreffe.html
Droit des societes - Cours de droit
20 avril 2024
DROIT DES SOCIETES. Le droit des societes est l'ensemble des regles qui regissent la vie des societes de leur naissance (creation) a leur disparition ...
À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/droit-des-societes-c27647550
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Date de dernière mise à jour : 08 novembre 2023
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cours-de-droit.net
AG de societe : le proces-verbal d'assemblee generale
20 avril 2024
Quel que soit le resultat du vote, une deliberation d'assemblee de societe (, SA, etc.) doit etre constatee par l'etablissement d'un proces-verbal (PV ...
À suivre sur http://droit-finances.commentcamarche.net/contents/1193-ag-de-societe-le-proces-verbal-d-assemblee-generale
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Date de dernière mise à jour : 16 août 2023
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commentcamarche.net
Statut SAS : Creation SAS, Statut juridique pour ...
20 avril 2024
Statut SAS Denomination e Societe par actions simplifiee. au capital de Montant euros : Numero et rue Code postal Ville. STATUTS
À suivre sur http://statut-juridique.com/creation-statut-sas.php
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Date de dernière mise à jour : 07 novembre 2023
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statut-juridique.com
Statuts de societe par action simplifiee (SAS) a direction ...
20 avril 2024
SAS (nom de la societe) Societe par actions simplifiee. Au capital de (montant du capital) euros. : (adresse du ) Registre du commerce et des ...
À suivre sur http://www.droitissimo.com/contrat/statuts-societe-action-simplifiee-sas-direction-collegiale
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Date de dernière mise à jour : 11 octobre 2023
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droitissimo.com
Decret n°67-236 du 23 mars 1967 sur les societes ...
20 avril 2024
Les proces-verbaux prevus a l'article precedent sont etablis sur un registre special tenu au et cote et soit par un juge du tribunal de ...
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000674772
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Date de dernière mise à jour : 06 novembre 2023
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