Siège social de SOCIETE DEFINITIF
Siège social de l'entreprise SOCIETE DEFINITIF situé à MARSEILLE (13001), 49 RUE TAPIS VERT.
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Elyor Energie - Photovoltaique - Forum Que Choisir
16 juin 2025
HN Ingenierie est specialisee dans le domaine de la Structure et du Genie Civil, et ,est presente dans les secteurs du batiment et de l'Immobilier Alsacien et ... Sont considerees comme poursuivant une utilite e au sens de la presente loi les entreprises dont l’objet satisfait a titre principal a l’une au ... La Francaise des Roses a pour mission la promotion de la rose et la connaissance du rosier moderne aupres des passionnes Anikop.com est un site du groupe LDLC.COM. Anikop est une a responsabilite limitee au capital de 30 000,00 euros dont le est situe 18 ... Article 61. Toute doit avoir un capital qui est indique dans ses statuts, conformement aux dispositions du present Acte uniforme.
À suivre sur http://forum.quechoisir.org/-elyor-energie-t36129.html
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Date de dernière mise à jour : 15 janvier 2025
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quechoisir.org
Texte adopte n° 577 - Projet de loi, adopte, par l ...
16 juin 2025
TITRE I ER. AMELIORER L’EFFICACITE ET LA QUALITE DU DIALOGUE AU SEIN DE L’ENTREPRISE. Chapitre I er. Une representation universelle des salaries …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/ta/ta0577.asp
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Date de dernière mise à jour : 06 octobre 2024
La suite sur le site :
assemblee-nationale.fr
Rupture anticipee d’un commun accord d’un CDD (modele)
16 juin 2025
Rupture anticipee d’un commun accord d’un CDD (modele) (complement a RF , Revue d’actualite 120, p. 39) L’employeur et le salarie peuvent, d’un ...
À suivre sur http://rf.grouperf.com/plussurlenet/complements/Rupture_anticipee_commun_accord.pdf
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Date de dernière mise à jour : 13 décembre 2024
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grouperf.com
LOI n° 2010-597 du 3 juin 2010 relative au Grand Paris ...
16 juin 2025
Le Grand Paris est un projet urbain, et economique d'interet national qui unit les grands territoires strategiques de la region d'Ile-de-France, au ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000022308227
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Date de dernière mise à jour : 01 mars 2025
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legifrance.gouv.fr
CENTRE ET FAMILIAL ST GABRIEL BON SECOURS
16 juin 2025
centre et familial st gabriel bon secours site realise en spip par a.benaich | cpe acef
À suivre sur http://www.centre-stgabriel.org/article.php3?id_article=8
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Date de dernière mise à jour : 10 mai 2025
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centresocial-stgabriel.org
Chapitre 3 : Les augmentations de capital dans la SA
16 juin 2025
Article 292. L'augmentation du capital pourra etre realisee par (emission de nouvelles actions ou par l'augmentation ...
À suivre sur http://www.pros.com/etudiants/SA/cours/AugmentationK_SA.htm
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Date de dernière mise à jour : 04 novembre 2024
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prosocietes.com
Dictionnaire juridique - Definition de s civiles
16 juin 2025
definitions. notice. abreviations. cours et tribunaux. juripole. DICTIONNAIRE JURIDIQUE - DEFINITION DE S CIVILES Definition de s civiles
À suivre sur http://www.dictionnaire-juridique.com/definition/s-civiles.php
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Date de dernière mise à jour : 03 novembre 2024
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dictionnaire-juridique.com
SFA - Francaise d'Alcoologie
16 juin 2025
La Francaise d'Alcoologie (SFA), reconnue d'utilite publique, reunit l'expertise de professionnels des problemes d'alcool et autres addictions ...
À suivre sur http://www.sfalcoologie.asso.fr/page.php?choix=A2
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Date de dernière mise à jour : 28 décembre 2024
La suite sur le site :
sfalcoologie.asso.fr
SPRL - Gerer votre entreprise - Business.belgium.be
16 juin 2025
Acte constitutif. L'acte constitutif d'une SPRL doit comporter les mentions suivantes : la forme juridique, la raison e, le , l'objet et la duree ...
À suivre sur http://business.belgium.be/fr/gerer_votre_entreprise/creation/types_de_/sprl/
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Date de dernière mise à jour : 21 octobre 2024
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belgium.be
La secrete egyptienne de B. Drovetti
16 juin 2025
Selon un rapport de la police autrichienne de 1818, il aurait existe en Egypte a cette epoque une organisation maconnique la " Secrete Egyptienne ...
À suivre sur http://cdlm.revues.org/1172
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Date de dernière mise à jour : 26 août 2024
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revues.org
Portage Salarial Rennes
16 juin 2025
Portage salarial consultants et formateurs present dans plus de 20 villes en France. Accomapagnement, ateliers reseau, poles d'expertises, offre de mission ...
À suivre sur http://www.cadresenmission.com/portage-salarial-rennes
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Date de dernière mise à jour : 16 avril 2025
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cadresenmission.com
Actes uniformes - ACTE UNIFORME RELATIF AU DROIT …
16 juin 2025
ACTE UNIFORME RELATIF AU DROIT DES S COMMERCIALES ET DU GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE Telecharger. Adopte le 17/04/1997. Publie …
À suivre sur http://www.ohada.com/actes-uniformes/98/196/titre-6-fin-de-la--en-nom-collectif.html
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Date de dernière mise à jour : 18 mai 2025
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ohada.com
L'AN DEUX MILLE QUATORZE, Le A TOULON (Var), 323 (ex …
16 juin 2025
100215503 SB/LG L'AN DEUX MILLE QUATORZE, Le A TOULON (Var), 323 (ex 60) rue Jean Jaures, au de l’Office Notarial, ci-apres nomme,
À suivre sur http://www.economie.gouv.fr/files/projet_acte_22.pdf
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Date de dernière mise à jour : 02 octobre 2024
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economie.gouv.fr
Loi sur la d'habitation du Quebec
16 juin 2025
Toutefois, lorsque des circonstances exceptionnelles l'imposent, la peut, avec l'autorisation du gouvernement, mettre en oeuvre tout programme special ou ...
À suivre sur http://www2.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/dynamicSearch/telecharge.php?type=2&file=/S_8/S8.htm
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Date de dernière mise à jour : 23 mars 2025
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publicationsduquebec.gouv.qc.ca
projet de loi relatif a l'adaptation de la au ...
16 juin 2025
PROJET DE LOI. ADOPTE AVEC MODIFICATIONS PAR L'ASSEMBLEE NATIONALE. EN DEUXIEME LECTURE, relatif a l'adaptation de la au vieillissement,
À suivre sur http://www.senat.fr/leg/pjl15-102.html
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Date de dernière mise à jour : 24 avril 2025
La suite sur le site :
senat.fr