Siège social de JURIS PARTENAIRES
Siège social de l'entreprise JURIS PARTENAIRES situé à VITRY SUR SEINE (94400), 6 RUE LOUISE AGLAE CRETTE.
Numéro de téléphone :
L'interet en droit des societes - Monique Aimee ...
16 juin 2025
Createur de logiciels depuis 1972 Depuis sa creation, le groupe FICHORGA mobilise toute la force de ses equipes pour offrir a ses le meilleur de l ... Le Centre Leon Berard remercie toutes les associations et particuliers qui, chaque annee, sont nombreux a offrir du temps et des dons destines a financer la ... MaNewCo est un service en ligne pour creer sa societe. Generez, Signez les documents juridiques de votre societe simplement et rapidement. Des modifications substantielles au paragraphe 55(2) et a l’alinea 55(3)a) de la Loi de l’impot sur le revenu ont eu lieu. Decouvrez-les grace a ce webinaire! E-generus Le logiciel de gestion d’action e specifique aux CCAS et CIAS (RSA et insertion, aides legales et facultatives, mutualisation et intercommunalite ...
À suivre sur http://www.youscribe.com/catalogue/livres/ressources-professionnelles/droit-et-juridique/l-interet--en-droit-des-societes-186334
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Date de dernière mise à jour : 02 avril 2025
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youscribe.com
Adeb
16 juin 2025
Dilibel s.a. et Centre de Distribution Avenue de l’Energie, 30 4432 Alleur. E-mail : distributionAdilibel.be Telephone : +32 (0)4 246 38 63
À suivre sur http://adeb.be/fr/editors/50508e269f83255a90002e4c
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Date de dernière mise à jour : 12 septembre 2024
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adeb.be
La notion d’etablissement stable dans le cadre de la ...
16 juin 2025
Le Conseil d'Etat fait application de la convention fiscale franco-britannique en precisant la notion d'etablissement stable, plus particulierement la definition ...
À suivre sur http://www.revuegeneraledudroit.eu/blog/2012/06/30/la-notion-detablissement-stable-dans-le-cadre-de-la-convention-fiscale-franco-britannique/
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Date de dernière mise à jour : 21 mars 2025
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revuegeneraledudroit.eu
Fiscalite des brevets en Europe : ETUDES FISCALES ...
16 juin 2025
Etude comparative sur la fiscalite des brevets en Europe Par Arsene Taxand A la demande de la Direction Generale de la Competitivite,...
À suivre sur http://www.etudes-fiscales-internationales.com/archive/2014/11/27/fiscalite-des-brevets-en-europe-24498.html
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Date de dernière mise à jour : 05 mars 2025
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etudes-fiscales-internationales.com
Philanthropia
16 juin 2025
Prospect research Expertises : Strategie d'integration on et offline, plan de collecte de fonds online, campagne virale (e-mailing, petition), operation de ...
À suivre sur http://www.philanthropia.fr/
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Date de dernière mise à jour : 28 avril 2025
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philanthropia.fr
Code OHADA de l'IDEF: Actes uniformes -Acte uniforme …
16 juin 2025
Le tiers saisi est tenu de declarer au creancier l'etendue de ses obligations a l'egard du debiteur ainsi que les modalites qui (...)
À suivre sur http://www.institut-idef.org/Article-156,1616.html
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Date de dernière mise à jour : 25 octobre 2024
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institut-idef.org
L'IFROSS
16 juin 2025
Avec plus de 4 500 diplomes, l’IFROSS est le premier centre universitaire francais de formation au management des organisations sanitaires et medico-es.
À suivre sur http://www.ifross.com/presentation-equipe-ifross/
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Date de dernière mise à jour : 26 mai 2025
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ifross.com
Architopik.com : La base de donnees communautaire de …
16 juin 2025
Base de donnees des architectures contemporaines presentant des realisations, des projets et des resultats de concours, editee par le Groupe Moniteur et le ...
À suivre sur https://architopik.lemoniteur.fr/
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Date de dernière mise à jour : 13 novembre 2024
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lemoniteur.fr/
Dalloz.fr | La base de donnees juridique des Editions ...
16 juin 2025
Toutes les fiches d’orientation Civil : Personnes - Incapacites,Bien - Propriete,Contrats - Obligations,Procedure civile,Filiation - Autorite parentale ...
À suivre sur http://www.dalloz.fr/documentation/DocumentStatic?StaticDoc=DZ/OASIS/sharp_/thematic/GENERALES/civil.html
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Date de dernière mise à jour : 01 juin 2025
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dalloz.fr
Association des Magistrats de l'Union Europeenne ...
16 juin 2025
\body> Cycle de conferences 2015-2016 : Au cours de l'annee 2015-2016, l'AMUE a le plaisir d'organiser une cycle de conferences dont les themes seront les suivants :
À suivre sur http://www.amue-ejpa.org/
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Date de dernière mise à jour : 07 avril 2025
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amue-ejpa.org
FUN - Le droit, est-ce pour moi
16 juin 2025
L'excellence de l'enseignement superieur pour des cours en ligne, gratuits et ouverts a tous
À suivre sur https://www.fun-mooc.fr/courses/course-v1:Paris2+09008+session02/about
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Date de dernière mise à jour : 06 janvier 2025
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Clauses du contrat de travail en France — Wikipedia
16 juin 2025
Conditions generales de validite d'une clause. Ces conditions s'appliquent a toutes les clauses. Pour etre valable, une clause doit en principe avoir ete ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Clauses_du_contrat_de_travail_en_France
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Date de dernière mise à jour : 11 avril 2025
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Regards sur les grands projets urbains en Europe ...
16 juin 2025
Conseil general de l'environnement et du developpement durable (CGEDD) - Mars 2015
À suivre sur https://www.lemoniteur.fr/articles/regards-sur-les-grands-projets-urbains-en-europe-29295046
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Date de dernière mise à jour : 14 mars 2025
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Etudes de surete et de securite publique des operations …
16 juin 2025
Circulaire du 1er octobre 2007 - Ministere d’Etat, ministre de l’Ecologie, du Developpement et de l’Amenagement durables, Ministere de l’Interieur, de l ...
À suivre sur https://www.lemoniteur.fr/articles/etudes-de-surete-et-de-securite-publique-des-operations-d-amenagement-et-de-construction-application-113055
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Date de dernière mise à jour : 08 avril 2025
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