Siège social de COMITE AMENAGEMENT RURAL
Siège social de l'entreprise COMITE AMENAGEMENT RURAL situé à ALFORTVILLE (94140), 17 B RUE 14 JUILLET.
Numéro de téléphone :
Texte adopte n° 920 - Projet de loi, adopte, par l ...
03 juin 2025
CA 17 International. Parce que vos Projets sont un levier durable de developpement pour les hommes et leurs territoires… CA 17 International est un bureau d ... COURS DE DROIT . Definition du droit : le droit est constitue de l'ensemble des regles applicables aux exploitations agricoles, aux biens et ... L’UNAF participe au Conseil de l’Union e pour l’habitat 28/02/2017. L’UNAF, representee par Marie-Josee Balducchi, administratrice de l’UNAF ... Le national olympique et sportif francais (CNOSF), association loi de 1901, est a la fois le representant du mouvement sportif francais aupres des ... Texte Table des matiAšres Debut; TITRE Ier.- DISPOSITIONS GENERALES. CHAPITRE Ier.- Objectifs. Article 1. Le present Code regle une matiere visee a l'article ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/ta/ta0920.asp
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 84 %
Date de dernière mise à jour : 29 avril 2025
La suite sur le site :
assemblee-nationale.fr
Legis Quebec
03 juin 2025
1 ° « alienation »: tout acte translatif de propriete, y compris la vente avec faculte de rachat, l’emphyteose, le bail a rente, le transfert d’un droit ...
À suivre sur http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/ShowDoc/cs/A-19.1
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 81 %
Date de dernière mise à jour : 30 novembre 2024
La suite sur le site :
gouv.qc.ca
PROFORMAR 2 - reseda-niger.net
03 juin 2025
Il stipule notamment que les cooperatives doivent etre enregistrees dans la commune ou l'arrondissement de leur , ... en milieu (TONTONY) 1994 ...
À suivre sur http://www.reseda-niger.net/fichiers_projets/assoc/proformar_prive_def.doc
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 79 %
Date de dernière mise à jour : 18 janvier 2025
La suite sur le site :
reseda-niger.net
Convention Collective du Champagne - Union des …
03 juin 2025
Baremes de salaires Evolution du cout de la vie & salaires des 2000 - 2016 Synthese des salaires et avantages sociaux
À suivre sur http://maisons-champagne.com/fr/professionnel/convention-collective-du-champagne/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 78 %
Date de dernière mise à jour : 16 décembre 2024
La suite sur le site :
maisons-champagne.com
A propos | FAO | Organisation des Nations Unies pour l ...
03 juin 2025
2013 L'Assemblee generale des Nations Unies proclame l’«Annee internationale du quinoa»; la FAO en assure le secretariat et aide le international a ...
À suivre sur http://www.fao.org/about/fr/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 78 %
Date de dernière mise à jour : 10 octobre 2024
La suite sur le site :
fao.org
N° 1395 - Projet de loi de finances pour 2014
03 juin 2025
N° 1395. Assemblee nationale. Constitution du 4 octobre 1958. Quatorzieme legislature. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee nationale le 25 septembre 2013
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl1395.asp
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 76 %
Date de dernière mise à jour : 30 janvier 2025
La suite sur le site :
assemblee-nationale.fr
Handicap - Maire-Info
03 juin 2025
04/03/2015 · Article du 24/07/2017. La FPT atteint le taux de 6,39 % d'agents en situation de handicap. Le rapport d'activite 2016 du Fonds pour l'insertion des ...
À suivre sur http://www.maire-info.com/action-e-emploi-sante/handicap-rubrique-162
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 70 %
Date de dernière mise à jour : 06 février 2025
La suite sur le site :
maire-info.com
L'ile de Corse (France) - axl.cefan.ulaval.ca
03 juin 2025
La Corse (Corsica en corse) est une ile de la Mediterranee situee a 170 km au sud de Nice (France), a 84 km de la peninsule italienne et a 14 km de l’ile ...
À suivre sur http://www.axl.cefan.ulaval.ca/europe/corsefra.htm
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 70 %
Date de dernière mise à jour : 25 octobre 2024
La suite sur le site :
axl.cefan.ulaval.ca
Republique democratique du Congo (ex-Zaire)
03 juin 2025
Ce pays est appele officiellement la Republique democratique du Congo (l’ex-Zaire) ou RDC. Comme la RDC n'est «democratique» que de nom, elle est aussi ...
À suivre sur http://www.axl.cefan.ulaval.ca/afrique/czaire.htm
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 69 %
Date de dernière mise à jour : 17 octobre 2024
La suite sur le site :
axl.cefan.ulaval.ca
Ministere de l'Agriculture et de l'Alimentation (France ...
03 juin 2025
En France, le ministere de l’Agriculture et de l'Alimentation est l’administration chargee de la politique agricole, halieutique, alimentaire et forestiere.
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Minist%C3%A8re_de_l%27Agriculture_(France)
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 68 %
Date de dernière mise à jour : 03 février 2025
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Minist%C3%A8re_de_l%27Agriculture_(France)
Code de l'action e et des familles – Partie ...
03 juin 2025
Le sommaire dynamique est installe. Les liens internes ne sont installes que jusqu’a l’article R. 241-1. Les suivants seront progressivement mis en place.
À suivre sur http://dcalin.fr/textoff/code_action_e_reg.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 66 %
Date de dernière mise à jour : 15 août 2024
La suite sur le site :
dcalin.fr
Pont-d'Ouilly - Actualite 2017 - Bulletin municipal
03 juin 2025
Les annees se suivent et se ressemblent. L'actualite nationale et internationale est parfois insoutenable. Guerres, attentats, chomage, bouleversements politiques ...
À suivre sur http://www.pont-douilly.com/Bulletin2017.php
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 65 %
Date de dernière mise à jour : 12 janvier 2025
La suite sur le site :
pont-douilly.com
Site Officiel du MEETFP Madagascar - metfp.gov.mg
03 juin 2025
Mercredi 21 Juin 2017 a 16 Heures a l'Hotel de Ville de Toliara I. COMMUNICATIONS. GOUVERNEMENT – Communication relative a la mise en place aupres de la ...
À suivre sur http://www.metfp.gov.mg/CONSMIN/conseil_ministre.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 64 %
Date de dernière mise à jour : 25 février 2025
La suite sur le site :
metfp.gov.mg
Region Occitanie / Pyrenees-Mediterranee
03 juin 2025
Concours « i-LAB » : l’Occitanie/Pyrenees-Mediterranee sur le podium de l’innovation . 24 juillet 2017. Neuf jeunes pousses regionales ont decroche le ...
À suivre sur http://www.laregion.fr/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 63 %
Date de dernière mise à jour : 20 février 2025
La suite sur le site :
laregion.fr