Siège social de ETUDE TRANSACTION IMMOBILIERE PARTICIPATIO
Siège social de l'entreprise ETUDE TRANSACTION IMMOBILIERE PARTICIPATIO situé à SALON DE PROVENCE (13300), IMPASSE ROQUASSIERS.
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Definition In bonis - FRANCE CREANCES
15 mai 2024
Raison e : Habitat Espace Conseil; SIRET : 32950810500023; RCS : B 329 508 105; Capital : 41 161, 23 € Adresse du : 126, rue Lecourbe ... Le Dictionnaire Fiscal et sa version internet ... Site institutionnel du Groupe. Boutique Article. Objet de l'article. Textes d'application. Administration competente Titre I. De la lutte contre les manquements a la probite Ensemble pour mieux vous accompagner. Avocats aux parcours varies depuis plus de 20 ans, nous formons SBKG & associes. Nous accompagnons des entreprises, … Tresorier de Bibliotheques sans frontieres de 2007 a 2012. A soutenu Francois Hollande a la Primaire iste de 2011, il dira citant Montaigne« parce que c ...
À suivre sur http://www.france-creances.com/p37-lexique-in-bonis.html
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Date de dernière mise à jour : 13 septembre 2023
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france-creances.com
Articles de presse - Usufruit Locatif
15 mai 2024
Usufruit Locatif (uls) : Usufruit Locatif : Comment ca marche ? Les services PERL, pendant toute la duree de l’usufruit
À suivre sur http://www.perl.fr/articles-de-presse-80
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Date de dernière mise à jour : 29 juillet 2023
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perl.fr
L'Actu de l'Immobilier - smapgroup.com
15 mai 2024
L'Actu de l'Immobilier Region de Casablanca : logements sociaux et lots de terrains a Deroua Situe a Deroua , a la peripherie de Casablanca, le projet ...
À suivre sur http://www.smapgroup.com/spip.php?page=actu-de-l-immobilier
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Date de dernière mise à jour : 29 octobre 2023
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SCI - Mode d'emploi - SCI COMPTABILITE SERVICESSCI ...
15 mai 2024
1. Generalites : Creation SCI, fiscalite SCI, avantages SCI. La Societe Civile (SCI) a pour objet l’acquisition, la construction ou la gestion d ...
À suivre sur http://www.sci-comptabilite-services.fr/sci-mode-demploi/
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Date de dernière mise à jour : 11 août 2023
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sci-comptabilite-services.fr
Notaire — Wikipedia
15 mai 2024
La remuneration du travail du notaire est composee exclusivement des emoluments et des honoraires : La premiere remuneration correspond aux actes dont la ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Tabellion
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Date de dernière mise à jour : 23 janvier 2024
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wikipedia.org/wiki/Tabellion
Annuaire - Services - AfrikEco
15 mai 2024
3C s Cree en 2002 en Tunisie, 3C s est un institut d's marketing specialise dans les s quantitatives et qualitatives. 3C s a opere ...
À suivre sur http://www.afrikeco.com/annuaire/pays/services
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Date de dernière mise à jour : 04 août 2023
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afrikeco.com
Membres du Gouvernement - primature.gov.mg
15 mai 2024
Ministre aupres de la Presidence charge des Mines et du Petrole ZAFILAHY Ying Vah
À suivre sur http://www.primature.gov.mg/le-gouvernement/membres-du-gouvernement/
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Date de dernière mise à jour : 15 novembre 2023
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primature.gov.mg
JPM-COPRO Accueil
15 mai 2024
La convocation contient l’ordre du jour qui precise chacune des questions soumises a la deliberation de l’assemblee ; qu’un mandat [ de vote ] ne peut ...
À suivre sur http://jpm-copro.com/
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Date de dernière mise à jour : 02 février 2024
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jpm-copro.com
Fisconetplus 5.9.23 - Service Public Federal Finances
15 mai 2024
44. Conditions generales de taxation. Quatre conditions doivent etre remplies simultanement pour que la prestation de services soit soumise a la TVA (article 2) :
À suivre sur http://ccff02.minfin.fgov.be/KMWeb/document.do?method=view&nav=1&id=0d9179fd-0c2b-4ad5-b855-d8db5e8da5cb
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Date de dernière mise à jour : 08 avril 2024
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minfin.fgov.be
Lexique juridique de Net-iris : termes de la lettre C
15 mai 2024
67 definitions dans le lexique pour la lettre C Cadastre Il correspond a une representation cartographique de l'ensemble du territoire national sur une base ...
À suivre sur http://www.net-iris.fr/lexique-juridique/lettre-C.php
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Date de dernière mise à jour : 29 décembre 2023
La suite sur le site :
net-iris.fr
Projet de loi pour l'acces au logement et un urbanisme renove
15 mai 2024
Les caracteristiques du logement decent. Le decret du 30 janvier 2002 16 definit les caracteristiques du logement decent. Son article 2 precise les conditions ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l13-065-1/l13-065-18.html
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Date de dernière mise à jour : 04 mars 2024
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senat.fr
Livre I : Dispositions communes (partie reglementaire) | AIDA
15 mai 2024
CATEGORIES de projets: PROJETS soumis a evaluation environnementale: PROJETS soumis a examen au cas par cas: Installations classees pour la protection de l ...
À suivre sur http://www.ineris.fr/aida/consultation_document/1773
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Date de dernière mise à jour : 13 décembre 2023
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S FISCALES INTERNATIONALES
15 mai 2024
Quand verification de comptabilite et requalification du domicile fiscal mene a la caracterisation d'une activite occulte . Par un arret en date du 23 mars ...
À suivre sur http://www.s-fiscales-internationales.com/
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Date de dernière mise à jour : 20 décembre 2023
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etudes-fiscales-internationales.com
Actes uniformes - ACTE UNIFORME PORTANT ORGANISATION …
15 mai 2024
A . n ABANDONS DE CREANCES . Aides financieres consenties par une entreprise a une autre avec laquelle elle est liee par des relations commerciales, financieres ...
À suivre sur http://www.ohada.com/actes-uniformes/693/788/section-2-definitions.html
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Date de dernière mise à jour : 15 novembre 2023
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Gerant de droit, gerant de fait et gerant de paille
15 mai 2024
Lorsqu’un entrepreneur est frappe d’une interdiction de gerer une entreprise, ou bien ne souhaite pas figurer en tant que gerant de droit d’une societe, il ...
À suivre sur http://aide-creation-entreprise.info/gerant-de-droit-gerant-de-fait-et
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Date de dernière mise à jour : 30 août 2023
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aide-creation-entreprise.info