Siège social de CIRCONSCRIPTION D'ACTION SOCIALE ET MEDICO
Siège social de l'entreprise CIRCONSCRIPTION D'ACTION SOCIALE ET MEDICO situé à GONESSE (95500), 2 RUE HENRI DUNANT.
Numéro de téléphone :
Personne agee vivant a domicile : demande d'Apa
24 avril 2024
Carte des 8 s -e du departement _____ Pour savoir de quelle depend votre commune Votre version de navigateur n’est pas adaptee ! Pour profiter de notre service itineraire, merci de mtre a jour votre navigateur. Pour profiter de notre ... e du Pays d'Auge Sud Lisieux Centres -sociaux : adresse, photos, rrouvez les coordonnees informations sur le professionnel La ville de Luxeuil-les-Bains, de cte de l’Education nationale, compte environ 7 500 habitants. Le territoire inclut une grande partie des ... Parue au Journal Officiel du 23 decembre 2000, la partie legislative du Code de l’action e des familles regroupe l’ensemble des lois en vigueur dans ce ...
À suivre sur http://www.action-e.org/spfiche.php?f=F10009-Personne-%C3%A2g%C3%A9e-vivant-%C3%A0-domicile%C2%A0%3A-demande-d-Apa
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Date de dernière mise à jour : 30 août 2023
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action-sociale.org
LOI n° 2002-73 du 17 janvier 2002 de modernisation e
24 avril 2024
Affichage du dail d'un texte legislatif/reglementaire sur Legifrance
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000408905&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 06 avril 2024
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legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000408905&categorieLien=id
Bullin Officiel n°2001-25 - Ministere des Affaires ...
24 avril 2024
Direction de l'action e Sous-direction des institutions, des affaires juridiques financieres Bureau de la reglementation financiere comptable
À suivre sur http://-sante.gouv.fr/fichiers/bo/2001/01-25/a0251620.htm
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Date de dernière mise à jour : 09 août 2023
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gouv.fr
Decr n° 2004-1136 du 21 octobre 2004 relatif au code ...
24 avril 2024
Sommaire. Article ; LIVRE Ier : DISPOSITIONS GENERALES. TITRE Ier : PRINCIPES GENERAUX. Chapitre Ier : Droit a l'aide e. Article ; Chapitre II : Politique ...
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000444131
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Date de dernière mise à jour : 06 août 2023
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legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000444131
Bullin Officiel n°2000-51 - Ministere des Affaires ...
24 avril 2024
Ordonnance n° 2000-1249 du 21 decembre 2000 relative a la partie legislative du code de l'action e des familles
À suivre sur http://-sante.gouv.fr/fichiers/bo/2000/00-51/a0513572.htm
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Date de dernière mise à jour : 15 juillet 2023
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gouv.fr
Direction regionale des Affaires sanitaires es ...
24 avril 2024
En France, la Direction regionale des affaires sanitaires es (DRASS) est un ancien service deconcentre de l'at francais, relevant du ministere ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Direction_r%C3%A9gionale_des_affaires_sanitaires__es
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Date de dernière mise à jour : 02 avril 2024
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N° 2415 - Proj de loi de modernisation e
24 avril 2024
Assemblee nationale : les projs de loi. ... Document mis en distribution le 30 mai 2000. N° 2415 (rectifie) _____ ASSEMBLEE NATIONALE
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/11/projs/pl2415.asp
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Date de dernière mise à jour : 14 octobre 2023
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assemblee-nationale.fr
CODE DE LA SECURITE E 2011 - LEXINTER.N LE …
24 avril 2024
Code de la securite e. Partie legislative. Livre 1 : Generalites - Dispositions communes a tout ou partie des. regimes de base. Titre 1 : Generalites
À suivre sur http://www.lexinter.n/Legislation3/code_de_la_securite_e_2011.htm
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Date de dernière mise à jour : 24 juillet 2023
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lexinter.net
Handicap — Wikipedia
24 avril 2024
Au cours de la fin du XX e siecle, la notion de handicap a change de referentiel, s’appliquant d'abord a l'individu puis a son interaction e plus ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Handicap%C3%A9
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Date de dernière mise à jour : 18 novembre 2023
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wikipedia.org/wiki/Handicap%C3%A9
De la psychiatrie vers la sante mentale - Cairn.info
24 avril 2024
1. En juill 2000, une mission « de reflexion de prospective dans le domaine de la sante mentale » nous a e confiee par la ministre de l’Emploi de ...
À suivre sur http://www.cairn.info/revue-vie-e--traitements-2001-4-page-9.htm
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Date de dernière mise à jour : 06 mars 2024
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cairn.info
Index general des projs / propositions de loi
24 avril 2024
Projs propositions de loi. Les dossiers legislatifs comprennent l'ensemble des travaux parlementaires relatifs a un texte depuis son depot - par le ...
À suivre sur http://www.senat.fr/dossiers-legislatifs/index-general-projs-propositions-de-lois.html
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Date de dernière mise à jour : 09 avril 2024
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senat.fr
N° 986 - Rapport d'information de Mme Berengere Polti …
24 avril 2024
RAPPORT D’INFORMATION. DEPOSE. en application de l’article 145 du Reglement. PAR LA COMMISSION DES AFFAIRES ES. en conclusion des travaux de la …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rap-info/i0986.asp
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Date de dernière mise à jour : 01 août 2023
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assemblee-nationale.fr
I - Militant : site marxiste de debat
24 avril 2024
La liberalisation de l'economie s'est brutalement acceleree, a l'echelle internationale, depuis la fin des annees 1980. En se mondialisant, le capitalisme a ...
À suivre sur http://www.le-militant.org/mouvement/npsalternativeiste.htm
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Date de dernière mise à jour : 10 février 2024
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le-militant.org
Force Ouvriere - Union departementale FO 15 - Cantal
24 avril 2024
Le Bureau Confederal de FORCE OUVRIERE soutient les federations de fonctionnaires FORCE OUVRIERE qui appellent a une journee de greve manifestations le 26 ...
À suivre sur http://15.force-ouvriere.org/
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Date de dernière mise à jour : 04 décembre 2023
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force-ouvriere.org
Adapei 44, Association Departementale des Amis …
24 avril 2024
Adapei44 est une association de parents amis qui milite en faveur des personnes handicapees leur famille depuis pres de 50 ans. Elle accueille, accompagne ...
À suivre sur http://adapei44a.fr/index.php?menu=navaction&page=actus
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Date de dernière mise à jour : 17 décembre 2023
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adapei44a.fr