Siège social de CGI

Siège social de l'entreprise CGI situé à AJACCIO (20090), 13 COURS JEAN NICOLLI.

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Bureaux | .com

14 juin 2025

Agence immobiliere a Hyeres, La Londe, Le Lavandou, Bormes les Mimosas. Location de vacances en studio, appartement ou maison a proximite de la mer. Location ... Groupe est un groupe canadien actif dans le domaine des services en technologies de l'information et de la communication (TIC ou telematique en francais) et en ... Liste des Terrils : Numero S-mines: Nom du terril: 1 : Crachet 7/12 : 2 : Saint Antoine Vedette : 3 : Grand Trait 3 BILLON C.G.I. Le cabinet BILLON C.G.I est implante sur la commune de Hyeres avec son situe au Palatin-Centre Europe et un bureau dans le centre ville ... RPPM – Revenus de capitaux mobiliers, gains et profits assimiles – Champ d'application – Revenus distribues et assimiles de source francaise ...

À suivre sur http://www..com/fr/offices

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Date de dernière mise à jour : 23 janvier 2025

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Code general des impots - Article 244 bis A | Legifrance

14 juin 2025

Modifie par LOI n°2011-1978 du 28 decembre 2011 - art. 42 (V) Modifie par LOI n°2011-1978 du 28 decembre 2011 - art. 59 (V) I.-1. Sous reserve des conventions ...

À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?idArticle=LEGIARTI000025091961&cidTexte=LEGITEXT000006069577&dateTexte=20111230&fastPos=1&fastReqId=1009743526&oldAction=rechCodeArticle

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Date de dernière mise à jour : 16 mai 2025

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Code general des impots - Article 244 bis A | Legifrance

14 juin 2025

I.-1. Sous reserve des conventions internationales, les plus-values, telles que definies aux e bis et e ter du I de l'article 164 B, realisees par les personnes ...

À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?cidTexte=LEGITEXT000006069577&idArticle=LEGIARTI000017923904&dateTexte=

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Date de dernière mise à jour : 08 avril 2025

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LETTRE- SJ - Modele de demande d’agrement pour l ...

14 juin 2025

LETTRE- SJ - Modele de demande d’agrement pour l'acquisition directe d'un tresor national (, art. 238 bis-0 AB) I. Entreprise presentant la demande

À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/3665-PGP

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Date de dernière mise à jour : 27 décembre 2024

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LOI - WET - Taalkeuze Justitie - Choix de langue Justice

14 juin 2025

Titre ; 6 JUIN 2010. - Code penal (NOTE : Consultation des versions anterieures a partir du 01-07-2010 et mise a jour au 26-11-2015) Source : JUSTICE

À suivre sur http://www.ejustice.just.fgov.be/_loi/loi_a1.pl?language=fr&la=F&table_name=loi&cn=2010060607&&caller=list&fromtab=loi&tri=dd+AS+RANK

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Date de dernière mise à jour : 26 octobre 2024

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Conseil, Integration et outsourcing | France

14 juin 2025

est la cinquieme plus importante entreprise independante de services en technologies de l'information et en gestion des processus d'affaires au monde.

À suivre sur http://www..fr/

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Date de dernière mise à jour : 29 mars 2025

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7

LOI - WET - Taalkeuze Justitie - Choix de langue Justice

14 juin 2025

Titre ; 27 JUIN 1921. - [Loi sur les associations sans but lucratif, les associations internationales sans but lucratif et les fondations.]

À suivre sur http://www.ejustice.just.fgov.be/_loi/loi_a1.pl?language=fr&la=F&table_name=loi&cn=1921062701&&caller=list&fromtab=loi&tri=dd+AS+RANK

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Date de dernière mise à jour : 20 mars 2025

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FRANCE (COURBEVOIE) Chiffre d'affaires, resultat ...

14 juin 2025

FRANCE a COURBEVOIE (92400) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, dirigeants, cartographie, alertes, annonces legales, enquetes, APE, NAF ...

À suivre sur http://www.societe.com/societe/-france-702042755.html

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Date de dernière mise à jour : 30 mars 2025

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9

Impots.gouv.fr - Presentation du nouveau regime des ...

14 juin 2025

L’entreprise doit disposer en France de son ou d’un etablissement, peu importe sa forme juridique.

À suivre sur http://www.impots.gouv.fr/portal/dgi/public/popup?espId=1&typePage=cpr02&docOid=documentstandard_5829

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Date de dernière mise à jour : 06 septembre 2024

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Societe generale — Wikipedia

14 juin 2025

Logo [n 1] de la Societe generale Creation Creation 4 mai 1864 Dates cles 29 juillet 1987: privatisation Personnages cles Paulin Talabot , Eugene Schneider ...

À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Soci%C3%A9t%C3%A9_g%C3%A9n%C3%A9rale

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Date de dernière mise à jour : 09 janvier 2025

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