Siège social de CENTRE INTERCOMMUNALE D'ACTION SOCIALE
Siège social de l'entreprise CENTRE INTERCOMMUNALE D'ACTION SOCIALE situé à PONTE LECCIA (20218), ROUTE CALVI.
Numéro de téléphone :
LOI - WET - Taalkeuze Justitie - Choix de langue Justice
26 mai 2025
Le communal d’action e (CCAS) est un etablissement public administratif rattache a la commune de Vihiers. Il est gere par un conseil d ... Le conseil d'administration du communal e comprend le maire qui en est le president et, en nombre egal, au maximum huit membres elus en son ... Le CCAS est un etablissement public communal qui intervient dans les domaines de l’aide e legale et facultative, ainsi que dans les actions et activites ... Depuis juillet dernier, la communaute de communes est competente en matiere e d'interet communautaire. Pour exercer cette nouvelle mission, le ... - 4 - PRESENTATION DU ET CULTUREL Nom et adresse de l’equipement Communaute de Communes Cere et Dordogne 22 avenue …
À suivre sur http://www.ejustice.just.fgov.be/cgi_loi/change_lg.pl?language=fr&la=F&table_name=loi&cn=1976070801
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 90 %
Date de dernière mise à jour : 08 avril 2025
La suite sur le site :
ejustice.just.fgov.be
LOI - WET - Taalkeuze Justitie - Choix de langue Justice
26 mai 2025
Titre ; 8 JUILLET 1976. - Loi organique des [s publics e].
À suivre sur http://www.ejustice.just.fgov.be/cgi_loi/loi_a1.pl?language=fr&la=F&table_name=loi&cn=1976070801&&caller=list&fromtab=loi&tri=dd+AS+RANK
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 89 %
Date de dernière mise à jour : 19 février 2025
La suite sur le site :
ejustice.just.fgov.be
Wallex
26 mai 2025
Wallex - Le droit wallon ... Art. 6. §1 er. Le public d’action e est administre par un conseil de l’action e compose de:
À suivre sur http://wallex.wallonie.be/index.php?doc=447
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 89 %
Date de dernière mise à jour : 06 mai 2025
La suite sur le site :
wallonie.be
[Sur le terrain] Les departements a la manœuvre pour l ...
26 mai 2025
Cet article fait partie du dossier: Reforme territoriale et action e : les scenarios possibles. voir le sommaire
À suivre sur http://www.gazette-sante-.fr/13941/sur-le-terrain-les-departements-a-la-manoeuvre-pour-laction-e
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 76 %
Date de dernière mise à jour : 10 septembre 2024
La suite sur le site :
gazette-sante-social.fr
Argenton-Sur-Creuse - site officiel de la mairie - Habiter ...
26 mai 2025
Zoom sur...la canicule Le Communal e recense les personnes fragilisees en vue de les contacter et de verifier leurs besoins en cas de ...
À suivre sur http://www.mairieargentonsurcreuse.com/actione.php
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 73 %
Date de dernière mise à jour : 21 août 2024
La suite sur le site :
mairieargentonsurcreuse.com
Ecole de musique - Ville de Beaumont …
26 mai 2025
Lundi 26 octobre Max 21°C Min 12°C Mardi 27 octobre Max 21°C Min 8°C Mercredi 28 octobre Max 17°C Min 7°C
À suivre sur http://www.beaumontlesvalence.fr/Ecole-de-musique-.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 73 %
Date de dernière mise à jour : 17 mai 2025
La suite sur le site :
beaumontlesvalence.fr
Wallex
26 mai 2025
Art. 4. Les quinze membres de la Commission wallonne de l’Action e sont repartis de la facon suivante: 1° deux representants des maisons d’accueil ...
À suivre sur http://wallex.wallonie.be/index.php?doc=26539
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 73 %
Date de dernière mise à jour : 31 octobre 2024
La suite sur le site :
wallonie.be
Concours externe de Redacteur territorial – Epreuve de ...
26 mai 2025
• La politique e qui permet de lutter contre la pauvrete est principalement une competence departementale, devolue au conseil general par les lois de ...
À suivre sur http://www.cap-concours.fr/administratif/preparation-aux-epreuves/annales-corrigees/session-2013-2e-epreuve-d-admissibilite-questions-specialite-action-sanitaire-et-e-redac_ann_02
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 70 %
Date de dernière mise à jour : 13 décembre 2024
La suite sur le site :
cap-concours.fr
Changement de raison e - Dossier special ...
26 mai 2025
Changement de raison e. Consultez notre dossier special : Changement de raison e sur notre site
À suivre sur http://www.weka.fr/glossaire/changement-de-raison-e
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 70 %
Date de dernière mise à jour : 27 décembre 2024
La suite sur le site :
weka.fr
Code de l'action e et des familles – Partie ...
26 mai 2025
Sous-section 3 : Dispositions relatives au intercommunal d’action e Sous-section 4 : Dispositions relatives aux sections des s d’action e ...
À suivre sur http://dcalin.fr/textoff/code_action_e_reg.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 67 %
Date de dernière mise à jour : 03 mai 2025
La suite sur le site :
dcalin.fr
Actualites Fiscale, e et Juridique | JURIS EDITIONS
26 mai 2025
Toute l'actualite fiscale, e et juridique dediees aux associations, fondations, federations et collectivites avec les Editions Juris.
À suivre sur http://www.juriseditions.fr/juris-actualites.htm?periode=tout&theme=
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 66 %
Date de dernière mise à jour : 03 décembre 2024
La suite sur le site :
juriseditions.fr
Decret n° 2004-1136 du 21 octobre 2004 relatif au code ...
26 mai 2025
Sommaire. Article ; LIVRE Ier : DISPOSITIONS GENERALES. TITRE Ier : PRINCIPES GENERAUX. Chapitre Ier : Droit a l'aide e. Article ; Chapitre II : Politique ...
À suivre sur http://legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000444131
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 65 %
Date de dernière mise à jour : 17 mai 2025
La suite sur le site :
gouv.fr
Documents et Outils | Promotion sante
26 mai 2025
Site en promotion de la sante en Communaute Francaise de Belgique ... Horaires. Le de documentation est ouvert au public tous les lundis, mercredis ...
À suivre sur http://www.promotionsante.info/documentation.php
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 65 %
Date de dernière mise à jour : 29 décembre 2024
La suite sur le site :
promotionsante.info
Reseaux & syndication : Documentaire : Reseau …
26 mai 2025
Les professionnels de la petite enfance sont appeles a se mettre en greve et a manifester vendredi dans toute la France pour denoncer une "degra ...
À suivre sur http://documentation.reseau-enfance.com/spip.php?rubrique27
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 62 %
Date de dernière mise à jour : 22 novembre 2024
La suite sur le site :
reseau-enfance.com
Maison des Communes de la Vendee - Accueil - …
26 mai 2025
texte presentation. La Maison des Communes regroupe 6 entites juridiques distinctes qui depuis de nombreuses annees travaillent ensemble au service des ...
À suivre sur http://www.maisondescommunes85.fr/-de-gestion-de-la-fonction-publique-territoriale/gestion-locale/actualites-juridiques/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 60 %
Date de dernière mise à jour : 13 septembre 2024
La suite sur le site :
maisondescommunes85.fr