Siège social de UNION NATIONALE SPORT SCOLAIRE
Siège social de l'entreprise UNION NATIONALE SPORT SCOLAIRE situé à BASTIA (20600), AVENUE PAUL GIACOBBI.
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Code de l'education – Partie legislative
21 mai 2025
des anciens Combattants - UNC. Categorie : Vie citoyenne. Activite : Ceremonies du souvenir- Devoir de memoire- maintien liens de camaraderie ... Deficiences intellectuelles : expertise collective de l’INSERM. L'Unapei et Alliance Maladies Rares, ont sollicite la caisse pour l’autonomie (Cnsa ... L’ des Centres ifs de Plein Air - UCPA est une association francaise, creee en 1965 afin de promouvoir les activites ives de plein air. Prochaines rencontres interregionales de "Lire et faire lire" 15/03/2016. L’association Lire et faire lire a programme 4 Rencontres interregionales sur ... TITRE LIMINAIRE. RASSEMBLER LES ACTEURS DE LA SANTE AUTOUR D'UNE STRATEGIE PARTAGEE. Article 1 er. I. - Le livre IV de la premiere partie du code de …
À suivre sur http://dcalin.fr/textoff/code_education.html
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Date de dernière mise à jour : 12 octobre 2024
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N° 3217 - Projet de loi de finances rectificative pour 2015
21 mai 2025
Expose des motifs. Depuis le depot du projet de loi de finances (PLF) pour 2016, les informations nouvelles n'amenent globalement pas a revoir la prevision de ...
À suivre sur http://www.assemblee-.fr/14/projets/pl3217.asp
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Date de dernière mise à jour : 09 mars 2025
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assemblee-nationale.fr
Calameo - Annuaire du en Pays de la Loire 2013-2017
21 mai 2025
Read the publication. 44 44 85 85 85 49 53 72 85 85 ANNUAIRE DU 2013-2017 PAYS DE LA LOIRE 1 du CROS des Pays de la Loire LE MOT DU PRESIDENT L ...
À suivre sur http://www.calameo.com/books/00024384385c1e19be569
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Date de dernière mise à jour : 15 octobre 2024
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calameo.com
Bulletin Officiel de l'Education BO Special N ...
21 mai 2025
1 - CADRE GENERAL La mission des infirmier(ere)s de l'education s'inscrit dans la politique generale de l'education ...
À suivre sur http://www.education.gouv.fr/bo/2001/special1/texte.htm
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Date de dernière mise à jour : 21 février 2025
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europeenne — Wikipedia
21 mai 2025
Le traite de Maastricht est signe le 7 fevrier 1992 et entre en vigueur le 1 er novembre 1993. L' europeenne prend la suite du marche commun et de la ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/_europ%C3%A9enne
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Date de dernière mise à jour : 12 mars 2025
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wikipedia.org/wiki/Union_europ%C3%A9enne
Lois promulguees - Assemblee ~ Les deputes ...
21 mai 2025
Assemblee : lois promulguees, travaux preparatoires de ces lois (projets ou propositions de lois, rapports, comptes rendus des travaux des commissions et ...
À suivre sur http://www.assemblee-.fr/13/documents/index-promulgations.asp
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Date de dernière mise à jour : 17 mars 2025
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Dispositions reglementaires du livre V du code de l ...
21 mai 2025
Les grands dossiers [+] Grande mobilisation de l'Ecole pour les valeurs de la Republique ; College 2016 ; Le recrutement a l'education
À suivre sur http://www.education.gouv.fr/cid28375/menj0818254d.html
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Date de dernière mise à jour : 21 février 2025
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Se connecter a J360
21 mai 2025
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Annuaire des acteurs associatifs et institutionnels ...
21 mai 2025
Domaine de competence : Administratif . Type d'action : Accompagnement Hebergement Mise a l’abri Prise en charge
À suivre sur http://infomie.net/spip.php?rubrique124
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Date de dernière mise à jour : 21 novembre 2024
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infomie.net
ARRA-Habitat - Association Regionale Rhone-Alpes des ...
21 mai 2025
Vendredi 12 fevrier, Monsieur Thierry REPENTIN , President de la CNAUF (Commission de l’Amenagement, de l’Urbanisme et du Foncier) et Delegue ...
À suivre sur http://www.arra-habitat.org/index.php?option=com_content&
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Date de dernière mise à jour : 21 septembre 2024
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arra-habitat.org
Index general des projets / propositions de loi
21 mai 2025
Projets et propositions de loi. Les dossiers legislatifs comprennent l'ensemble des travaux parlementaires relatifs a un texte depuis son depot - par le ...
À suivre sur http://www.senat.fr/dossiers-legislatifs/index-general-projets-propositions-de-lois.html
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Date de dernière mise à jour : 02 février 2025
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senat.fr
LOI n° 2004-809 du 13 aout 2004 relative aux libertes ...
21 mai 2025
Affichage du detail d'un texte legislatif/reglementaire sur Legifrance
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Date de dernière mise à jour : 02 mai 2025
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