Siège social de MEUBLES JO
Siège social de l'entreprise MEUBLES JO situé à MARSEILLE (13001), 7 RUE DES CONVALESCENTS.
Numéro de téléphone :
Fonds Dotation - La dotation minimale dans les fonds de ...
24 mai 2025
Ordonnance n° 2017-1386 du 22 septembre 2017 relative a la nouvelle organisation du dialogue et economique dans l'entreprise et favorisant l'exercice et la ... EXPOSE DES MOTIFS. La loi n° 92-40 du 9 juillet 1992 portant Code General des Impots a connu plusieurs modifications, notamment par la loi n° 2001-07 du 18 ... LOI ORGANIQUE n° 2008-47 du 3 septembre 2008 portant reglementation des systemes financiers decentralises. [|EXPOSE DES MOTIFS|] Depuis l’adoption en 1993 d ... Ce site est en construction - pour toutes informations; remarques [adressez nous un courriel] Les textes ne font que refleter les textes en possession ... La transformation implique un changement de forme de la societe transformee et donc l’adoption d’un nouveau type . Dans le domaine commercial, les ...
À suivre sur http://www.fonds-dotation.fr/index.php/Actualites/La-dotation-minimale-dans-les-fonds-de-dotation-est-desormais-obligatoire.html
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Date de dernière mise à jour : 10 août 2024
La suite sur le site :
fonds-dotation.fr
Loi n° 09/001 du 10 janvier 2009 portant protection de l ...
24 mai 2025
1. enfant: toute personne agee de moins de dix-huit ans, 2. enfant deplace: l'enfant non accompagne de ses parents ou tuteur qui a ete contraint de quitter son ...
À suivre sur http://leganet.cd/Legislation//2009/L.09.001.10.01.09.htm
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Date de dernière mise à jour : 23 janvier 2025
La suite sur le site :
leganet.cd
10 questions sur les dons et les legs - Gazette Sante
24 mai 2025
Les dons et les legs faits aux collectivites territoriales, aux etablissements de sante et aux associations sont parfois assortis de conditions ou de charges.
À suivre sur http://www.gazette-sante-.fr/6082/10-questions-sur-les-dons-et-les-legs
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Date de dernière mise à jour : 27 août 2024
La suite sur le site :
gazette-sante-social.fr
Societe Generale de Banque au Liban
24 mai 2025
L’agence Achrafieh - Sagesse a ouvert ses portes pour accueillir les clients dans un espace neuf et confortable a l’image de nos nouvelles agences.
À suivre sur http://www.sgbl.com.lb/sgbl_fr/Pages/home.aspx
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Date de dernière mise à jour : 19 décembre 2024
La suite sur le site :
sgbl.com.lb
elle Ceccaldi-Raynaud — Wikipedia
24 mai 2025
elle Ceccaldi-Raynaud, nee le 9 fevrier 1951 a Alger, est une femme politique francaise. Elle est actuellement maire de Puteaux depuis 2004 et 2 e vice ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/%C3%ABlle_Ceccaldi-Raynaud
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Date de dernière mise à jour : 19 novembre 2024
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Jo%C3%ABlle_Ceccaldi-Raynaud
0012012.pdf - scribd.com
24 mai 2025
Scribd is the world's largest reading and publishing site.
À suivre sur https://www.scribd.com/document/367120947/0012012-pdf
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Date de dernière mise à jour : 11 août 2024
La suite sur le site :
scribd.com/document/367120947/jo0012012-pdf
Magnat Groupe
24 mai 2025
Nous avons compris au sein de Magnat Groupe tout l'interet que presente pour nos clients notre capacite a compiler les differents champs de competences que ...
À suivre sur http://www.magnatgroupe.fr/
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Date de dernière mise à jour : 04 août 2024
La suite sur le site :
magnatgroupe.fr
Guide auto-entrepreneur : FAQ - Auto-Entrepreneur.fr
24 mai 2025
Regime Regime auto-entrepreneur : informations complementaires. Decouvrez le regime micro- de l'auto-entrepreneur et le fonctionnement des ...
À suivre sur http://www.auto-entrepreneur.fr/utile-et-pratique/foire-aux-questions.html
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Date de dernière mise à jour : 21 avril 2025
La suite sur le site :
auto-entrepreneur.fr
Competence - Definition - Dictionnaire juridique
24 mai 2025
Definition de Competence, jurisprudence, lois et decrets, doctrine...
À suivre sur http://www.dictionnaire-juridique.com/definition/competence.php
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Date de dernière mise à jour : 16 avril 2025
La suite sur le site :
dictionnaire-juridique.com
Actualites monde associatif : les cahiers techniques - In ...
24 mai 2025
Retrouvez un eclairage technique sur les dernieres actualites du monde associatif : comptabilite, culturel, fiscalite, juridique, medico-, etc.
À suivre sur https://www.inextenso.fr/activite/associations/actualites-monde-association
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Date de dernière mise à jour : 02 septembre 2024
La suite sur le site :
inextenso.fr/activite/associations/actualites-monde-association
Repertoire des entreprises | Municipalite de Saint-Thomas
24 mai 2025
Registre et informations sur les commerces, les exploitants agricoles, les industries et diverses entreprises de Saint-Thomas.
À suivre sur http://www.saintthomas.qc.ca/repertoire-entreprises
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Date de dernière mise à jour : 05 octobre 2024
La suite sur le site :
saintthomas.qc.ca
La Revue Fiduciaire - Restructurations d'entreprises
24 mai 2025
La Revue fiduciaire : toute l'actualite et l'information fiscale, e, juridique et comptable pour les entreprises et leurs conseils...
À suivre sur http://revuefiduciaire.grouperf.com/guide/20122/20120827152317535.html
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Date de dernière mise à jour : 26 août 2024
La suite sur le site :
grouperf.com
Fisconetplus 5.9.23 - Service Public Federal Finances
24 mai 2025
Exemple . Une SA a emis, le 1.7.1993, un emprunt obligataire de 1.000.000 F a 6 % nets. Le 1er coupon est payable le 1.7.1994. Interets nets mis en paiement a ...
À suivre sur http://ccff02.minfin.fgov.be/KMWeb/document.do?method=view&nav=1&id=8cbeb435-063d-41d6-bc5f-830d1c8b102d&documentLanguage=fr
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Date de dernière mise à jour : 04 décembre 2024
La suite sur le site :
minfin.fgov.be
SYNDICAT NATIONAL DES ENTREPRISES DE SECURITE/ …
24 mai 2025
REF OE/04-17-La societe P2K SECURITY Societe de securite PRIVEE, membre du SNES, recherche un AGENT DE SECURITE INCENDIE SSIAP 1 Type de contrat : CDd.
À suivre sur http://www.e-snes.org/emploi.html
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Date de dernière mise à jour : 13 avril 2025
La suite sur le site :
e-snes.org
BIC - Champ d'application et territorialite - Exonerations ...
24 mai 2025
BIC - Champ d'application et territorialite - Exonerations - Entreprises ou activites implantees dans certaines zones du territoire - Entreprises nouvelles ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/4587-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 27 avril 2025
La suite sur le site :
impots.gouv.fr