Siège social de ETABLISSEMENTS DELBARRE MICHEL
Siège social de l'entreprise ETABLISSEMENTS DELBARRE MICHEL situé à SERAIN (02110), 12 RUE D'ELINCOURT.
Numéro de téléphone :
Decision n° 2010-618 DC du 9 decembre 2010
20 avril 2024
Numero: Auteur: Depot: Titre: 10261: Herve Maurey: 06/02/2014: Projets du Gouvernement concernant la clause de competence generale des collectivites locales M. Alain Vidalies, secretaire d'Etat charge des transports, de la mer et de la peche, aupres de la ministre de l'ecologie, du developpement durable et de l ... Mesdames, Messieurs, La commission mixte paritaire chargee de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant nouvelle ... Sur les autres projets Wikimedia: Francois Maurice Adrien Marie Mitterrand est ne dans la ville charentaise de Jarnac, au sein d'une famille bourgeoise catholique et conservatrice.
À suivre sur http://www.conseil-constitutionnel.fr/decision/2010/2010-618-dc/decision-n-2010-618-dc-du-09-decembre-2010.51194.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 92 %
Date de dernière mise à jour : 15 mars 2024
La suite sur le site :
conseil-constitutionnel.fr
J.O n° 71 du 24 mars 2007 - images.lexbase.fr
20 avril 2024
Liste des citoyens ayant presente les candidats a l'election du President de la Republique (1) NOR : CSCX0700788K. M. Olivier Besancenot. LEJUEZ, maire ...
À suivre sur http://images.lexbase.fr/jorf/JORF_20070071jour.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 88 %
Date de dernière mise à jour : 06 juillet 2023
La suite sur le site :
lexbase.fr
N° 2120 - Rapport de M. Carlos Da Silva sur le projet de ...
20 avril 2024
N ° 2120 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l'Assemblee nationale …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rapports/r2120.asp
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 87 %
Date de dernière mise à jour : 16 février 2024
La suite sur le site :
assemblee-nationale.fr
Decret du 14 mai 2013 portant promotion et nomination ...
20 avril 2024
Affichage du detail d'un texte legislatif/reglementaire sur Legifrance ... Par decret du President de la Republique en date du 14 mai 2013, pris sur le rapport ...
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000027408485
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 86 %
Date de dernière mise à jour : 20 août 2023
La suite sur le site :
legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000027408485
Ville de Bondues, la Mairie de Bondues et sa commune …
20 avril 2024
Pour toutes vos demarches administratives en mairie de Bondues, que ce soit pour la delivrance d'un acte de naissance, de mariage, de deces ou autres actes d ...
À suivre sur http://www.annuaire-mairie.fr/ville-bondues.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 85 %
Date de dernière mise à jour : 24 juillet 2023
La suite sur le site :
annuaire-mairie.fr
De Machhad a Ispahan, Itineraire culturel Iran ...
20 avril 2024
Voyage culturel organise en Iran avec decouverte du Khorassan. Visite de Machhad, Neishapur, Sabzevar, Damgan, Semnan, Teheran, Qom, Kachan et 3 jours a Ispahan...
À suivre sur http://www.intermedes.com/voyage/iran/de-machhad-ispahan-4473.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 83 %
Date de dernière mise à jour : 12 mars 2024
La suite sur le site :
intermedes.com
Ville de Dunkerque, la Mairie de Dunkerque et sa …
20 avril 2024
Pour toutes vos demarches administratives en mairie de Dunkerque, que ce soit pour la delivrance d'un acte de naissance, de mariage, de deces ou autres actes d ...
À suivre sur http://www.annuaire-mairie.fr/ville-dunkerque.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 79 %
Date de dernière mise à jour : 14 mars 2024
La suite sur le site :
annuaire-mairie.fr
Actualites sur les sectes en avril 2004 - prevensectes.com
20 avril 2024
France : Sectes Sectes et laicite NB : Un seminaire sur ce sujet important s'est tenu, a l'initiative de la MIVILUDES. Bulles, n°81, 1er trimestre 2004
À suivre sur http://www.prevensectes.com/rev0404.htm
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 77 %
Date de dernière mise à jour : 01 juillet 2023
La suite sur le site :
prevensectes.com
In Situ - N° - Les villegiatures familiales de la cote d ...
20 avril 2024
Du Treport au Havre, la cote d’Albatre a ete particulierement precoce en matiere de pratiques balneaires, avec notamment l’emergence et l ...
À suivre sur http://www4.culture.fr/patrimoines/patrimoine_monumental_et_archeologique/insitu/article.xsp?numero=&id_article=manase-702
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 76 %
Date de dernière mise à jour : 01 novembre 2023
La suite sur le site :
culture.fr