Siège social de SOCIETE NOUVELLE REMORQUAGE GARDIENNAGE
Siège social de l'entreprise SOCIETE NOUVELLE REMORQUAGE GARDIENNAGE situé à SEPTEMES LES VALLONS (13240), 36 AVENUE 8 MAI 1945.
Numéro de téléphone :
Ordonnance-loi n° 10/001 du 20 a - LEGANET.CD
15 juin 2025
Sarl a ceder qui a eu plusieurs activites mais qui s'est specialisee dans le service/ nettoyage, prestations de service, personal shopper. Cet espace combine une information commerciale specifique a chaque pays et une information commerciale generale a destination de l’ensemble des 14 pays de la Zone franc. Vos coordonnees seront seulement communiquees aux entreprises qualifiees et disponibles pour votre projet et en aucun cas n’apparaitront sur internet ou ailleurs. Les presentes Conditions Generales de Vente et de Reparation (ci-apres “CGV/CGR”) s'appliquent, sans restriction ni reserve a l'ensemble des ventes conclues par la NORAUTO FRANCE, par Actions Simplifiee au capital de 112 881 000 euros, dont le est situe au 511/589 rue des Seringats 59262 SAINGHIN EN ... Programmation des achats mutualises de l'Etat en region Grand Est. Il s'agit de la prevision des marches de fournitures, services, prestations intellectuelles et travaux qui devraient etre passes courant 2018 sur le perimetre geographique de la region Grand Est pour les seuls achats mutualises.
À suivre sur http://www.leganet.cd/Legislation/Dfiscal/TVA/OL.10.001.20.2010.htm
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Date de dernière mise à jour : 19 octobre 2024
La suite sur le site :
leganet.cd
Obligation de resultat du garagiste - Le garagiste etant ...
15 juin 2025
Les demarches en cas de litige. Il faut tout d'abord savoir que laisser son auto chez le garagiste consiste a signer un contrat avec lui. Si il accepte de la prendre en charge, alors il …
À suivre sur http://www.fiches-auto.fr/articles-auto/droit-et-litiges/s-879-obligation-de-resultat-du-garagiste.php
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Date de dernière mise à jour : 04 septembre 2024
La suite sur le site :
fiches-auto.fr
travail-emploi.gouv.fr
15 juin 2025
Direction Generale du Travail / DASIT 1 2COD-IT Arial,Gras"A jour au 31 decembre 2016 / Direction Generale du Travail / DASIT 1 2COD-IT Arial,Gras"A jour au 31 decembre 2016 /
À suivre sur http://travail-emploi.gouv.fr/IMG/xlsm/codit__travail_1er_janv_2018_internet.xlsm
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Date de dernière mise à jour : 09 janvier 2025
La suite sur le site :
gouv.fr
Carte grise vehicule importe de l'etranger - comment faire
15 juin 2025
Acheter sa voiture a l’etranger permet parfois d’empocher de belles economies. Mais attention de bien connaitre toutes les regles en termes de droits de douane et de TVA, ces regles etant differentes pour les vehicules neufs ou d’occasion, aisni qu’en fonction de l’origine (EU et hors EU).
À suivre sur https://www.ecartegrise.fr/demarches/importation-vehicule-en-france.html
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Date de dernière mise à jour : 10 mai 2025
La suite sur le site :
ecartegrise.fr/demarches/importation-vehicule-en-france.html