Siège social de ACTE 13
Siège social de l'entreprise ACTE 13 situé à AIX EN PROVENCE (13100), 4 AVENUE MARCEL PAGNOL.
Numéro de téléphone :
Dressage chien Paris - education canine - pension pour ...
25 avril 2024
Expert comptable, expert-comptable, experts comptables, Commissaire aux comptes, commissaires aux comptes, aux apports, a la fusion, notre cabinet tient et revise la ... uniforme rEvisE relatif au droit des sociEtEs commerciales et du groupement d'intErEt Economique . adopte le 30/01/2014 a ouagadougou (burkina faso) ACTualites du commerce international Les evenements qui impnt vos activites au quotidien La loi du novembre 2014 renforce les dispositions relatives a la lutte contre le terrorisme. Un des principaux decrets d'application, publies le 14 janvier 2015 ... Titre ; 27 JUILLET 1967. - Arrete royal no 38 organisant le statut des travailleurs independants (NOTE : Consultation des versions anterieures a partir du ...
À suivre sur http://www.-chien.com/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 85 %
Date de dernière mise à jour : 31 octobre 2023
La suite sur le site :
acte-chien.com
Page 1 sur - Justice / Portail
25 avril 2024
L'objet des societes commerciales doit donc etre determine avec precision et doit etre suffisamment etendu sans toutefois autoriser la societe a ...
À suivre sur http://www.justice.gouv.fr/art_pix/scpc2004-3.pdf
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 83 %
Date de dernière mise à jour : 31 octobre 2023
La suite sur le site :
justice.gouv.fr
A.C.T.E | Expert-Comptable, Commissaire aux …
25 avril 2024
Expert comptable, commissaire aux comptes , audit, comptabilite, gestion, paies declarations fiscales & es, juridique, organisation d'entreprise
À suivre sur http://www.-expert.fr/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 79 %
Date de dernière mise à jour : 11 juillet 2023
La suite sur le site :
acte-expert.fr
LOI - WET - Taalkeuze Justitie - Choix de langue Justice
25 avril 2024
Titre ; 7 MAI 1999. - CODE DES SOCIETES. (NOTE : Consultation des versions anterieures a partir du 06-08-1999 et mise a jour au 22-10-2015) Source : JUSTICE
À suivre sur http://www.ejustice.just.fgov.be/cgi_loi/change_lg.pl?language=fr&la=F&cn=1999050769&table_name=loi
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 78 %
Date de dernière mise à jour : 16 janvier 2024
La suite sur le site :
ejustice.just.fgov.be
Le clerc d'huissier - L' d'huissier - La signification ...
25 avril 2024
Cet a ete remis par l’huissier de justice ou par un clerc assermente, dans les conditions indiquees a la rubrique marquee d’une croix.
À suivre sur http://clercdhuissier.free.fr/articles.php?pg=art9
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 70 %
Date de dernière mise à jour : 09 avril 2024
La suite sur le site :
free.fr
Etat de (France) — Wikipedia
25 avril 2024
En France, l'etat de est un dispositif legislatif que la Constitution francaise de 1958 a encadre dans son article 36 [3]. L'etat de est codifie ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/%C3%89tat_de_si%C3%A8ge_(France)
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 68 %
Date de dernière mise à jour : 29 août 2023
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/%C3%89tat_de_si%C3%A8ge_(France)
| Les Desobeissants
25 avril 2024
Communique de presse – Inauguration demain a Francfort du nouveau de la BCE. 17 mars 2015, 17h35 : Les Desobeissants, le collectif « Troika Basta » et ...
À suivre sur http://www.desobeir.net/category/activisme//
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 68 %
Date de dernière mise à jour : 19 septembre 2023
La suite sur le site :
desobeir.net
Attentat contre Charlie Hebdo — Wikipedia
25 avril 2024
Attentat contre Charlie Hebdo: Journalistes, secouristes et policiers, rue Nicolas-Appert, apres la tuerie au journal Charlie Hebdo.
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Attentat_contre_Charlie_Hebdo
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 68 %
Date de dernière mise à jour : 20 juillet 2023
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Attentat_contre_Charlie_Hebdo
constitutif d’une regie de recettes - Modele de ...
25 avril 2024
Title: constitutif d’une regie de recettes - Modele de decision (1) Author: ksakhi Last modified by: ksakhi Created Date: 1/25/20 9:42:00 AM
À suivre sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/files/files/modele_de_decision_regie_recettes.doc
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 67 %
Date de dernière mise à jour : 14 décembre 2023
La suite sur le site :
collectivites-locales.gouv.fr
Prise d' de la rupture, resiliation judiciaire du ...
25 avril 2024
Prise d' de la rupture du contrat de travail et Resiliation judiciaire du contrat de travail La prise d' et la resiliation judiciaire du contrat de travail ...
À suivre sur http://conseillerdusalarie.free.fr/prise-d--rupture-et-resiliation-judiciaire.php
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 66 %
Date de dernière mise à jour : 19 mars 2024
La suite sur le site :
free.fr
OHADA Droit commercial general
25 avril 2024
www.Droit-Afrique.com OHADA uniforme OHADA portant sur le droit commercial general 1 OHADA Droit commercial general uniforme OHADA du 15 decembre 2010
À suivre sur http://www.droit-afrique.com/upload/doc/ohada/Ohada--Uniforme-2010-droit-commercial.pdf
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 66 %
Date de dernière mise à jour : 23 février 2024
La suite sur le site :
droit-afrique.com