Siège social de ACTE 13
Siège social de l'entreprise ACTE 13 situé à AIX EN PROVENCE (13090), 4 AVENUE MARCEL PAGNOL.
Numéro de téléphone :
LOI - WET - Taalkeuze Justitie - Choix de langue Justice
01 juin 2025
Expert comptable, expert-comptable, experts comptables, Commissaire aux comptes, commissaires aux comptes, aux apports, a la fusion, notre cabinet tient et revise la ... tata africa. transfert de . 28/12/2015 - augmentation du capital, nouvelle repartition du capital,transfert du ,nomination de deux nouveaux cogerants ... ACTualites du commerce international Les evenements qui impnt vos activites au quotidien uniforme rEvisE relatif au droit des sociEtEs commerciales et du groupement d'intErEt Economique . adopte le 30/01/2014 a ouagadougou (burkina faso) La loi du novembre 2014 renforce les dispositions relatives a la lutte contre le terrorisme. Un des principaux decrets d'application, publies le 14 janvier 2015 ...
À suivre sur http://www.ejustice.just.fgov.be/cgi_loi/change_lg.pl?language=fr&la=F&cn=1967072701&table_name=loi
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Date de dernière mise à jour : 18 février 2025
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ejustice.just.fgov.be
GRAITEC (PARIS ) Chiffre d'affaires, resultat, bilans ...
01 juin 2025
GRAITEC a PARIS (750) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, dirigeants, cartographie, alertes, annonces legales, enquetes, APE, NAF, TVA ...
À suivre sur http://www.societe.com/societe/graitec-340101591.html
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Date de dernière mise à jour : 10 avril 2025
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societe.com
Le clerc d'huissier - L' d'huissier - La signification ...
01 juin 2025
Cet a ete remis par l’huissier de justice ou par un clerc assermente, dans les conditions indiquees a la rubrique marquee d’une croix.
À suivre sur http://clercdhuissier.free.fr/articles.php?pg=art9
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Date de dernière mise à jour : 12 mars 2025
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free.fr
LOI - WET - Taalkeuze Justitie - Choix de langue Justice
01 juin 2025
Titre ; 7 MAI 1999. - CODE DES SOCIETES. (NOTE : Consultation des versions anterieures a partir du 06-08-1999 et mise a jour au 22-10-2015) Source : JUSTICE
À suivre sur http://www.ejustice.just.fgov.be/cgi_loi/change_lg.pl?language=fr&la=F&cn=1999050769&table_name=loi
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Date de dernière mise à jour : 17 octobre 2024
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ejustice.just.fgov.be
A.C.T.E | Expert-Comptable, Commissaire aux …
01 juin 2025
Expert comptable, commissaire aux comptes , audit, comptabilite, gestion, paies declarations fiscales & es, juridique, organisation d'entreprise
À suivre sur http://www.-expert.fr/
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Date de dernière mise à jour : 11 février 2025
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acte-expert.fr
Etat de (France) — Wikipedia
01 juin 2025
En France, l'etat de est un dispositif legislatif que la Constitution francaise de 1958 a encadre dans son article 36 [3]. L'etat de est codifie ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/%C3%89tat_de_si%C3%A8ge_(France)
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Date de dernière mise à jour : 06 mars 2025
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wikipedia.org/wiki/%C3%89tat_de_si%C3%A8ge_(France)
| Les Desobeissants
01 juin 2025
Communique de presse – Inauguration demain a Francfort du nouveau de la BCE. 17 mars 2015, 17h35 : Les Desobeissants, le collectif « Troika Basta » et ...
À suivre sur http://www.desobeir.net/category/activisme//
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Date de dernière mise à jour : 14 septembre 2024
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desobeir.net
Attentat contre Charlie Hebdo — Wikipedia
01 juin 2025
Attentat contre Charlie Hebdo: Journalistes, secouristes et policiers, rue Nicolas-Appert, apres la tuerie au journal Charlie Hebdo.
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Attentat_contre_Charlie_Hebdo
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Date de dernière mise à jour : 31 mars 2025
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wikipedia.org/wiki/Attentat_contre_Charlie_Hebdo
Prise d' de la rupture, resiliation judiciaire du ...
01 juin 2025
Prise d' de la rupture du contrat de travail et Resiliation judiciaire du contrat de travail La prise d' et la resiliation judiciaire du contrat de travail ...
À suivre sur http://conseillerdusalarie.free.fr/prise-d--rupture-et-resiliation-judiciaire.php
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Date de dernière mise à jour : 30 avril 2025
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free.fr
constitutif d’une regie de recettes - Modele de ...
01 juin 2025
Title: constitutif d’une regie de recettes - Modele de decision (1) Author: ksakhi Last modified by: ksakhi Created Date: 1/25/20 9:42:00 AM
À suivre sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/files/files/modele_de_decision_regie_recettes.doc
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Date de dernière mise à jour : 21 septembre 2024
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collectivites-locales.gouv.fr
CE, 5 octobre 2015, comite d'entreprise du de l ...
01 juin 2025
> Lire l'actualite. Vu les procedures suivantes : 1° Sous le n° 387899, par une requete enregistree le 12 fevrier 2015 au secretariat du contentieux du ...
À suivre sur http://www.conseil-etat.fr/Decisions-Avis-Publications/Decisions/Selection-des-decisions-faisant-l-objet-d-une-communication-particuliere/CE-5-octobre-2015-comite-d-entreprise-du--de-l-Ifremer-et-autres
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Date de dernière mise à jour : 07 janvier 2025
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conseil-etat.fr
NATIXIS FACTOR (PARIS ) Chiffre d'affaires, resultat ...
01 juin 2025
NATIXIS FACTOR a PARIS (750) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, dirigeants, cartographie, alertes, annonces legales, enquetes, APE, NAF ...
À suivre sur http://www.societe.com/societe/natixis-factor-379160070.html
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Date de dernière mise à jour : 04 septembre 2024
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societe.com