Siège social de LES BAUX

Siège social de l'entreprise LES BAUX situé à AIX EN PROVENCE (13100), 13 RUE FREDERIC MISTRAL.

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ruraux - ruraux - Chambre d agriculture du ...

16 juin 2025

Avec ce de 3668 m² en R+2, ORCHESTRA regroupe ainsi l’ensemble de ses activites sur un site unique en bordure de l’A9, a cote de son entrepot ... MARDI 20 OCTOBRE 2015 COMMERCIAUX – BUREAUX NOUVEL OPPORTUNITES POUR TRANSFERER SON (LOI PINEL) Matinee … Le de l'entreprise correspond a son adresse administrative. Cette domiciliation fixee dans statuts lors de la creation doit etre declaree au ... Question orale sans debat n° 0801S de M. Andre Rouviere (Gard - SOC)

À suivre sur http://www.webagri14.com/_ruraux.asp

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Date de dernière mise à jour : 13 septembre 2024

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d'une association loi 1901 : comment le ...

16 juin 2025

Une association loi 1901 peut parfaitement faire appel a un auto-entrepreneur. Mais la situation se complique lorsque cet auto-entrepreneur est egalement l'un des ...

À suivre sur http://www.assistant-juridique.fr/__association.jsp

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Date de dernière mise à jour : 01 septembre 2024

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Le d'une SARL et EURL. reg

16 juin 2025

Le de la SARL ou EURL Le d'une entreprise peut etre etabli au domicile du gerant pour toute la duree de la societe, ou pour 5 ans ...

À suivre sur http://sarleurl.com/.html

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Date de dernière mise à jour : 21 décembre 2024

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GESTION MULTI- INC. - Entreprises Quebecoise

16 juin 2025

GESTION MULTI- INC. est un Compagnie en Quebec, Canada le March 31, 2010. Leur entreprise est enregistree comme agences immobilieres. La societe a ete ...

À suivre sur http://www.quebecentreprises.com/gestion-multi--inc-iqvg/

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Date de dernière mise à jour : 21 décembre 2024

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[Resolu] Risques encourus en cas de non-declaration de ...

16 juin 2025

[Resolu] Risques encourus en cas de non-declaration de transfert de aupres du tribunal de commerce - Le 11/04/2012

À suivre sur http://www.droitissimo.com/forum/entreprise/resolu-risques-encourus-cas-non-declaration-transfert---aupres-tribunal-commerce

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Date de dernière mise à jour : 28 août 2024

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Dordogne : Indice des fermages et prix des ruraux …

16 juin 2025

Dordogne : Indice des fermages et prix des ruraux 2015 Publie le mercredi, 07 octobre 2015 13:57

À suivre sur http://www.coordinationrurale.fr/dordogne-indice-des-fermages-et-prix-des--ruraux-2015.html

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Date de dernière mise à jour : 16 avril 2025

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coordinationrurale.fr

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Proces verbal de l’assemblee generale extraordinaire ...

16 juin 2025

Proces verbal de l’assemblee generale extraordinaire d’une SARL en vue de ratifier le changement de sans changement de greffe Lire

À suivre sur http://www.droitissimo.com/contrat/proces-verbal-l-assemblee-generale-extraordinaire-d-sarl-vue-ratifier-changement---sans-changement-greffe

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Date de dernière mise à jour : 07 février 2025

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Modele de BAIL PROFESSIONNEL - Site d'actualite ...

16 juin 2025

Modele de BAIL PROFESSIONNEL ENTRE PARTIES SOUSSIGNĖES : 1. Proprietaire(s) bailleur(s) Personne physique : nom, prenoms, profession, domicile, …

À suivre sur http://www.jurisprudentes.net/IMG/pdf/Bail_pro.pdf

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Date de dernière mise à jour : 28 août 2024

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jurisprudentes.net

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COMMERCIAUX : INFORMATIONS ET TEXTES SUR …

16 juin 2025

Le site des commerciaux, l'ambition de ce site est d'informer professionnels de l'immobilier de l'actualite legislative, jurisprudentielle et pratique ...

À suivre sur http://-commerciaux.com/pages/doctrine-jurisprudence.cfm

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Date de dernière mise à jour : 17 mai 2025

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baux-commerciaux.com

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Autorisation domiciliation SOCIETE - CCI Ariege Chambre ...

16 juin 2025

CCI 09 Mise a jour : 07/04/05 AUTORISATION DE DOMICILIATION DE Je soussigne(e) : NOM

À suivre sur http://www.ariege.cci.fr/fi/cci09/accomplir_vos_formalites/Auorisationdomiciliationpdf_13.pdf

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Date de dernière mise à jour : 18 décembre 2024

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ariege.cci.fr

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Bail commercial et immatriculation au RCS - Aide …

16 juin 2025

Le statut des commerciaux n'est pas reserve qu'aux commercants. Diverses exceptions sont prevues par la loi. En outre, des personnes a priori exclues du ...

À suivre sur http://www.assistant-juridique.fr/bail_commercial_non_commercant.jsp

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Date de dernière mise à jour : 04 mars 2025

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assistant-juridique.fr

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Le Village Vertical de Villeurbanne Societe Cooperative ...

16 juin 2025

Le Village Vertical de Villeurbanne Societe Cooperative par actions simplifiee a capital variable : xxx STATUTS CONSTITUTIFS 1

À suivre sur http://www.habicoop.fr/IMG/pdf/statuts_VV_pr_site.pdf

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Date de dernière mise à jour : 10 septembre 2024

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habicoop.fr

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Contrat de bail commercial. - commerciaux ...

16 juin 2025

commerciaux : redaction d'un contrat de bail commercial, resiliation du bail commercial, deplafonnement et augmentation du loyer, conge ou indemnite d ...

À suivre sur http://commerciaux.com/commerciaux/bailcommercial.html

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Date de dernière mise à jour : 22 janvier 2025

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BELGEO - Bureau d'etudes de Geometres-experts

16 juin 2025

BELGEO, societe de geometres-experts fondee en 1977, est un bureau d'etudes specialise dans l'execution de travaux de topometrie, topographie ...

À suivre sur http://belgeo.com/

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Date de dernière mise à jour : 05 juin 2025

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dans maison de location | Proprietaire et ...

16 juin 2025

dans maison de location. Question postee dans le theme Proprietaire et Locataire sur le forum Immobilier.

À suivre sur http://forum-juridique.net-iris.fr/immobilier/177003---maison-de-location.html

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Date de dernière mise à jour : 15 novembre 2024

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