Siège social de CONSEIL REGIONAL DES NOTAIRES
Siège social de l'entreprise CONSEIL REGIONAL DES NOTAIRES situé à AIX EN PROVENCE (13100), 8 BOULEVARD ROI RENE.
Numéro de téléphone :
Ordonnance n° 45-2590 du 2 novembre 1945 relative au ...
31 mai 2025
Seul organe de la profession habilite a s'exprimer au nom de tous les de France, le superieur du notariat est un etablissement d'utilite ... Le de l’Ordre recrute ! >> En savoir plus . Cree par l’Ordonnance du 19 septembre 1945 et place sous la tutelle du Ministere de l ... L'annee 2015 s'acheve et avec elle, prennent fin trois decennies de vie e. Sous l'impulsion de Raoul Cartraud, de Jean Pierre Raffarin et de Segolene ... 28 fevrier 15h35min: Bravo au ACastresRugby pour sa victoire hier 😊👏👏👏 28 fevrier 15h16min: 🏉👏👏👏 Bon... a 100% derriere le Stade ... Dans le monde. L'Union internationale du notariat (nouvelle denomination de l’Union internationale du notariat latin (UINL)) [1] regroupe les cinq ...
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT000006069175
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Date de dernière mise à jour : 26 septembre 2024
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legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT000006069175
LE COUP DE GUEULE | en Coma
31 mai 2025
LE COUP DE GUEULE D’ALAIN DUBREUILH (ex notaire) (President de l’Association de Defense contre les abus ) En tant que President de cette ...
À suivre sur http://www.encoma.com/le-coup-de-gueule-2
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Date de dernière mise à jour : 14 mai 2025
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notairesencoma.com
Accueil - Departement du Rhone
31 mai 2025
Le Departement en lien avec la Chambre du Rhone, a elabore un service numerique, unique en France, a tination etu notariales du Rhone.
À suivre sur http://www.rhone.fr/
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Date de dernière mise à jour : 18 février 2025
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rhone.fr
Bourgogne-Franche-Comte
31 mai 2025
Depuis plusieurs annees, la region Bourgogne-Franche-Comte est tres investie dans la lutte contre le gaspillage alimentaire, notamment dans les lycees.…
À suivre sur http://bourgognefranchecomte.fr/
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Date de dernière mise à jour : 30 septembre 2024
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bourgognefranchecomte.fr
municipal
31 mai 2025
Attributions. Le municipal a pour role d'accepter ou de refuser les projets qui lui sont soumis. C'est lui qui prend les decisions. Elles sont appelees ...
À suivre sur http://www.mairie-sanvigneslesmines.fr/_muni.html
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Date de dernière mise à jour : 07 novembre 2024
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mairie-sanvigneslesmines.fr
Bulletin Officiel n°2000-51 - Ministere Affaires ...
31 mai 2025
NOR : MESX0000083R (Journal officiel du 23 decembre 2000) Le President de la Republique, Sur le rapport du Premier ministre et de la ministre de l'emploi et de la ...
À suivre sur http://-sante.gouv.fr/fichiers/bo/2000/00-51/a0513572.htm
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Date de dernière mise à jour : 16 novembre 2024
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gouv.fr
d'administration | A propos de nous ...
31 mai 2025
LOUIS L. ROQUET President du d’administration Administrateur independant. Louis L. Roquet a ete nomme president du d’administration d ...
À suivre sur http://www.investquebec.com/quebec/fr/a-propos-de-nous/notre-structure-administrative/-d-administration.html
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Date de dernière mise à jour : 22 novembre 2024
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investquebec.com
Lien - L'actualite e autrement
31 mai 2025
Du 1er au 5 fevrier, a l’Institut du travail (IRTS) de Nancy, le 21eme festival du film d’action e presentera quelques dizaines de ...
À suivre sur http://www.lien-.com/
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Date de dernière mise à jour : 04 septembre 2024
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lien-social.com
: le rapport de l’IGF qui impose (enfin) la ...
31 mai 2025
extraits du rapport de l’IGF sur les professions reglementees ont ete publies. Ils sont hautement critiques envers les francais.
À suivre sur http://www.contrepoints.org/2014/08/17/177333--le-rapport-de-ligf-qui-impose-enfin-la-reforme
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Date de dernière mise à jour : 16 mars 2025
La suite sur le site :
contrepoints.org
Code de l'action e et familles – Partie ...
31 mai 2025
Sous-section 3 : Dispositions relatives au centre intercommunal d’action e Sous-section 4 : Dispositions relatives aux sections centres d’action e ...
À suivre sur http://dcalin.fr/textoff/code_action_e_reg.html
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Date de dernière mise à jour : 12 septembre 2024
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dcalin.fr
national barreaux
31 mai 2025
Pour la 4e annee consecutive, les avocats seront presents au Salon Entrepreneurs, sous l’egide de la commission Droit et Entreprise du national ...
À suivre sur http://cnb.avocat.fr/
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Date de dernière mise à jour : 05 octobre 2024
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avocat.fr
Annot — Wikipedia
31 mai 2025
Fin 2010, le secteur primaire (agriculture, sylviculture, peche) comptait 6 etablissements differents [18]. Un fromage porte l’appellation fromage d'Annot ou ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Annot
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Date de dernière mise à jour : 23 janvier 2025
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wikipedia.org/wiki/Annot
Decision n° 2015-715 DC du 5 aout 2015 | Legifrance
31 mai 2025
(LOI POUR LA CROISSANCE, L'ACTIVITE ET L'EGALITE CHANCES ECONOMIQUES) Le constitutionnel a ete saisi, dans les conditions prevues …
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000030980839&dateTexte=&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 18 octobre 2024
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legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000030980839&dateTexte=&categorieLien=id
Securite e - Definition - Dictionnaire juridique
31 mai 2025
definitions. notice. abreviations. cours et tribunaux. juripole. SECURITE E DEFINITION Definition de Securite e. La "Securite e" est un ...
À suivre sur http://www.dictionnaire-juridique.com/definition/securite-e.php
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Date de dernière mise à jour : 09 octobre 2024
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dictionnaire-juridique.com
Code de l'action e et familles – Partie ...
31 mai 2025
Chapitre I er: pour les droits et devoirs familles et accompagnement parental Chapitre III : national politiques de lutte contre la pauvrete ...
À suivre sur http://dcalin.fr/textoff/code_action_e.html
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Date de dernière mise à jour : 06 janvier 2025
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dcalin.fr