Siège social de SOUS PREFECTURE
Siège social de l'entreprise SOUS PREFECTURE situé à BAYEUX (14400), 7 PLACE CHARLES DE GAULLE.
Numéro de téléphone :
Distri-Farbos
23 avril 2024
de Sarcelles Sarcelles s, -s : adresse, photos, retrouvez les coordonnees et informations sur le professionnel Au domicile d'un des dirigeants. Fixer la domiciliation d'une association loi 1901 dans un domicile prive est une liberte absolue, le locataire n'a donc pas besoin ... Afrique Algerie. En Algerie, le terme chef-lieu est utilise pour designer le administratif des wilayas et des communes. Pour la wilaya, il s'agit de la ... Barcelonnette (prononce [b a ʁ. s ə. l ɔ. ˈ n ɛ t̪]) est une commune francaise, - du departement des Alpes-de-Haute-Provence, dans la region ...
À suivre sur http://www.distri-farbos.com/
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Date de dernière mise à jour : 18 février 2024
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Questions reponses sur les SCI - Comment et pourquoi ...
23 avril 2024
Il n’est pas interdit a un fonctionnaire d’etre associe dans une SCI puisque cette derniere n’a pas de but commercial, mais uniquement civil. Cependant, s ...
À suivre sur http://www.sci-societecivileimmobiliere.com/questionsreponsessci.html
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Date de dernière mise à jour : 18 août 2023
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BANQUE - Liste avec adresse et numero de tel du ...
23 avril 2024
Liste des banques de France avec adresse du de chaque banque et le numero de telephone pour contact, horaires, conseils ...
À suivre sur http://www.annuaire-banques.fr/-.php
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Date de dernière mise à jour : 07 mars 2024
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Associations / Demarches administratives / Accueil - Les ...
23 avril 2024
Domiciliation du de l'association: Service prefectoral destinataire de vos envois: Arrondissement d'Avesnes-sur-Helpe - d'Avesnes-sur-Helpe
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Date de dernière mise à jour : 09 octobre 2023
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nord.gouv.fr
Declaration en - Formalites de constitution ...
23 avril 2024
La declaration doit mentionner le titre exact et complet de l’association ; l’objet ou les buts de l’association ; l’adresse du ; les ...
À suivre sur https://www.associatheque.fr/fr/guides/creer/declaration.html
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Date de dernière mise à jour : 06 février 2024
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PARIS L'OCCUPATION NAZIE (Chronologique) - …
23 avril 2024
6 boulevard Poissonniere Quartier : Fbg Montmartre - Fbg Poissonniere - Arrondissement : 9 - Lieu : du journal "L’Humanite" - Evenement : Saisie de l ...
À suivre sur http://www.parisrevolutionnaire.com/spip.php?article2703
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Date de dernière mise à jour : 25 janvier 2024
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MODIFICATION D’UNE ASSOCIATION - Formulaires en …
23 avril 2024
MODIFICATION D’UNE ASSOCIATION titre, objet, , adresse de gestion, dissolution Loi du 1er juillet 1901, article 5 Ce formulaire vous permet de ...
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Date de dernière mise à jour : 19 juillet 2023
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Logement a Bordeaux - PagesJaunes : Trouvez plus ...
23 avril 2024
Logement a Bordeaux (33) : trouver les numeros de telephone et adresses des professionnels de votre departement ou de votre ville dans l'annuaire PagesJaunes
À suivre sur http://www.pagesjaunes.fr/annuaire/bordeaux-33/logement-
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Date de dernière mise à jour : 09 janvier 2024
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Associations religieuses / Associations regime ...
23 avril 2024
Certaines associations ont un objet directement lie a des convictions ou a des pratiques religieuses. Pour la gestion de leurs activites et de leur patrimoine ...
À suivre sur http://www.interieur.gouv.fr/A-votre-service/Mes-demarches/Associations/Associations-specifiques-et-fondations/Associations--regime-legal-special/Associations-religieuses
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Date de dernière mise à jour : 20 mars 2024
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interieur.gouv.fr
Site officiel du Pays de Chateaubriant
23 avril 2024
Pays de Chateaubriant ouverture de l'atelier de fonderie d'art de la Hunaudiere mardi 5 avril a partir de 14h45 a Sion les Mines
À suivre sur http://www.pays-chateaubriant.fr/
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Date de dernière mise à jour : 03 février 2024
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pays-chateaubriant.fr
Accueil - Les services de l'Etat dans le Val-d'Oise
23 avril 2024
A partir du 7 novembre 2015, sur le site des services de l’Etat dans le Val-d'Oise, les usagers (particuliers, professionnels ou associations) pourront adresser ...
À suivre sur http://www.val-doise.gouv.fr/
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Date de dernière mise à jour : 02 octobre 2023
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val-doise.gouv.fr
Ministere de la Decentralisation, de la Gouvernance ...
23 avril 2024
III- CONCLUSION. De ce qui precede, il ressort que les Departements du Zou et des Collines, a l’instar de l’ensemble de la nation beninoise, ont de nombreux ...
À suivre sur http://www.decentralisation-benin.org/spip.php?article291
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Date de dernière mise à jour : 07 octobre 2023
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decentralisation-benin.org
CREATION d’une ASSOCIATION - Formulaires en ligne - …
23 avril 2024
3/3 GUIDE EXPLICATIF. A qUI AdRESSER VOTRE dECLARATION ? Cette declaration est a adresser a la ou a la - du de votre ...
À suivre sur https://www.formulaires.modernisation.gouv.fr/gf/cerfa_13973.do
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Date de dernière mise à jour : 28 février 2024
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ELAN SPORTIF DE MONTREUIL - Association - Presentation
23 avril 2024
N otre association a la fois sportive et culturelle, situee dans le bas de la ville de Montreuil Bois, regroupe plus de mille deux cent licencies (1/10eme ...
À suivre sur http://www.esd-montreuil.fr/association/presentation.html
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Date de dernière mise à jour : 04 mars 2024
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esd-montreuil.fr