Siège social de TRIBUNAL DE COMMERCE
Siège social de l'entreprise TRIBUNAL DE COMMERCE situé à BAYEUX (14400), L'ORANGERIE.
Numéro de téléphone :
Changement SCI formalites
22 avril 2024
Formalites. Lorsque le transfert du a lieu dans le ressort d'un autre , la loi prevoit s formalites publicite plus lours. Le transfert d'une SARL implique une modification ses statuts qui, a ce titre, doit faire l'objet d'un avis publie dans un journal d'annonces ... ADRESSE. Greffe du . Place Gambetta Palais Justice. BP 555. 14037 Caen cex 1 HORAIRES D'OUVERTURE. Du lundi au vendredi, 8h30 a 12h et ... Transfert du France. En France, le transfert du dans le ressort du est le transfert la societe dans le meme partement ...
À suivre sur http://www.creationsci.info/Changement---SCI
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 94 %
Date de dernière mise à jour : 02 septembre 2023
La suite sur le site :
creationsci.info
Greffe du Romans
22 avril 2024
COMPTES ANNUELS: Rapport du Conseil surveillance: Rapport Pdt du C.A. (1) Rapport du Pdt du C.S. (1) Rapport du Commissaire aux Comptes: Rapport du CAC …
À suivre sur http://www.greffe-tc-romans.fr/commun/Rubriques_Permanentes/Presentation_Greffe/pot_Comptes_Annuels.asp
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 93 %
Date de dernière mise à jour : 20 janvier 2024
La suite sur le site :
greffe-tc-romans.fr
Jurisprunces | Paris 15eme ...
22 avril 2024
Paris 15eme chambre Jugement du 15 octobre 2004 Conex / Tracing Server. base donnees ...
À suivre sur http://www.legalis.net/spip.php?page=jurisprunce-cision&id_article=1351
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 93 %
Date de dernière mise à jour : 04 janvier 2024
La suite sur le site :
legalis.net
Jurisprunces | Sens …
22 avril 2024
Sens Ordonnance refere 03 juillet 2012 Agence Immobilierement votre (Agiv) / Agence Charny Immobilier. referencement ...
À suivre sur http://www.legalis.net/spip.php?page=jurisprunce-cision&id_article=3468
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 91 %
Date de dernière mise à jour : 22 mars 2024
La suite sur le site :
legalis.net
TCHainaut.be - DU HAINAUT
22 avril 2024
Vous etes convoque par un juge rapporteur la Chambre d'enquete et s renseignements vous sont mans. Pourquoi ? Le …
À suivre sur http://www.tcch.be/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 85 %
Date de dernière mise à jour : 24 février 2024
La suite sur le site :
tcch.be
Greffe : les greffes du ...
22 avril 2024
Infogreffe assure la diffusion l'information juridique et economique sur les entreprises pour le compte l'ensemble s greffes s Tribunaux francais.
À suivre sur https://www.infogreffe.fr/societes/greffe-/le-greffe.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 84 %
Date de dernière mise à jour : 06 janvier 2024
La suite sur le site :
infogreffe.fr/societes/greffe-tribunal/le-greffe.html
Liege - division Liege
22 avril 2024
Comment procer pour faire aveu faillite ? Ou se rendre ? Au greffe s faillites du . Lequel ? Celui, en principe : dans le ressort duquel ...
À suivre sur http://www.juridat.be/_/liege/informations/faillites-info-failli.php
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 80 %
Date de dernière mise à jour : 01 décembre 2023
La suite sur le site :
juridat.be
Activites reglementees - Greffe du …
22 avril 2024
La licence est attribuee au nom la PP ou du representant legal en intifiant la nomination la societe et son . N.B : en cas transfert ...
À suivre sur http://www.greffe-tc-paris.fr/hors_cms/activites_reglementees.htm
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 79 %
Date de dernière mise à jour : 13 avril 2024
La suite sur le site :
greffe-tc-paris.fr
pot s comptes sociaux - Greffe du ...
22 avril 2024
pot s comptes s exercices precents par correspondance : - Suite a premiere relance adressee par le greffier du paris, joindre ...
À suivre sur http://greffe-tc-paris.fr/fr/registre-du-/pot_comptes_sociaux.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 78 %
Date de dernière mise à jour : 02 décembre 2023
La suite sur le site :
greffe-tc-paris.fr
Le l’entreprise - Le coin s ...
22 avril 2024
Une entreprise doit obligatoirement avoir un qui est en quelque sorte son « domicile legal », il s’agit d’une condition essentielle son existence.
À suivre sur http://www.lecoinsentrepreneurs.fr/le--/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 75 %
Date de dernière mise à jour : 09 novembre 2023
La suite sur le site :
lecoindesentrepreneurs.fr
adresse differente l'entrepot | Gestion ...
22 avril 2024
adresse differente l'entrepot. Question postee dans le theme Gestion Societe sur le forum Entreprise.
À suivre sur http://forum-juridique.net-iris.fr/entreprise/195139---adresse-differente--lentrepot.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 72 %
Date de dernière mise à jour : 19 mars 2024
La suite sur le site :
net-iris.fr
pot l'acte constitutif d'une societe au greffe du ...
22 avril 2024
Pour constituer votre societe, vous vez poser son acte constitutif aupres du greffe du du ressort judiciaire dans lequel est etabli le ...
À suivre sur http://economie.fgov.be/fr/entreprises/vie_entreprise/Creer/marches_entreprendre/pot_acte_constitutif/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 70 %
Date de dernière mise à jour : 28 janvier 2024
La suite sur le site :
fgov.be
Les notions et d'etablissements
22 avril 2024
. Le est une notion propres aux societes, il s'agit en quelque sorte leur domicile, c'est un element d'intification qui doit ...
À suivre sur http://greffe-tc-caen.fr/rcs_etabs.php
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 70 %
Date de dernière mise à jour : 13 décembre 2023
La suite sur le site :
greffe-tc-caen.fr
Les greffes S TRIBUNAUX
22 avril 2024
Infogreffe est le registre du et s societes en direct du greffe du .
À suivre sur https://www.infogreffe.fr/societes/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 67 %
Date de dernière mise à jour : 12 avril 2024
La suite sur le site :
infogreffe.fr/societes/
www.tcnivelles.be
22 avril 2024
... pot l’acte constitutif d’une societe et pot au greffe du . 2 ... - la nomination et l'adresse du l ...
À suivre sur http://www.tcnivelles.be/ActesSocietesGui.doc
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 63 %
Date de dernière mise à jour : 28 juillet 2023
La suite sur le site :
tcnivelles.be