Siège social de FORESTIER GAEC
Siège social de l'entreprise FORESTIER GAEC situé à ESNANDES (17137), 6 R ECOLES.
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Le dictionnaire Fiscal - Revue fiduciaire : actualite et ...
16 juin 2025
EXPLOITATION AGRICOLE FINISTeRE : a vendre - vente - acheter - ach domaine finistere 29000 - Quatuor Transactions Terrains non constructibles Domaine ... Chambre d'Agriculture des Bouches-du-Rhone : retrouvez toutes les informations sur l'agriculture et le developpement durable Journal Officiel d’annonces Legales : Laloi.com permet de publier des annonces legales et judiciaires directement en ligne. Les annonces transmises sur le site ... notice explicative piEces A joindre impErativement : 1 - un justificatif d’affiliation personnelle (ou de cotisations en tant qu’employeur) au rEgime Les demarches pour les exploitations agricoles en societe - EARL - SCEA - GFA exploitant - Groupement Pour les societes de forme commerciale : SA ...
À suivre sur http://revuefiduciaire.grouperf.com/dictionnaire/fiscal/navigation.php?lettre=a
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Date de dernière mise à jour : 01 septembre 2024
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Groupement foncier agricole — Wikipedia
16 juin 2025
Un groupement foncier agricole (GFA) est une societe civile specifique a l'agriculture proche des SCI (Societe civile immobiliere). Elle a ete creee dans ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Groupement_foncier_agricole
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Date de dernière mise à jour : 21 novembre 2024
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wikipedia.org/wiki/Groupement_foncier_agricole
Cote d'Or | Un produit dijonnais contre les moustiques ...
16 juin 2025
Les lotions de protections ont ete pensees et developpees au du laboratoire de Merck a Dijon. Photo Darius JF
À suivre sur http://www.bienpublic.com/cote-d-or/2014/06/28/un-produit-dijonnais-contre-les-moustiques-tropicaux
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Date de dernière mise à jour : 11 mai 2025
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La Revue Fiduciaire - Restructurations d'entreprises
16 juin 2025
La Revue fiduciaire : toute l'actualite et l'information fiscale, e, juridique et comptable pour les entreprises et leurs conseils...
À suivre sur http://revuefiduciaire.grouperf.com/guide/20122/rfiducgu20122_0400_59241D_002.html
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Date de dernière mise à jour : 05 novembre 2024
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Les indemnites compensatoires de handicaps naturels …
16 juin 2025
L'ICHN est reservee aux agriculteurs exploitant et habitant en zone defavorisee (montagne, piemont, defavorisee simple). Elle est destinee a compenser les ...
À suivre sur http://www.puy-de-dome.gouv.fr/les-indemnites-compensatoires-de-handicaps-a1173.html
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Date de dernière mise à jour : 07 septembre 2024
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puy-de-dome.gouv.fr
Les indemnites compensatoires de handicaps naturels …
16 juin 2025
L’ICHN est une aide fondamentale pour le maintien de l’activite agricole dans les zones defavorisees (montagne, piemont et zone defavorisee simple). Cette ...
À suivre sur http://www.puy-de-dome.gouv.fr/les-indemnites-compensatoires-de-handicaps-a4653.html
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Date de dernière mise à jour : 01 février 2025
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Projet de loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation ...
16 juin 2025
Article 39 du traite sur le fonctionnement de l'Union europeenne. 1. La politique agricole commune a pour but: a) d'accroitre la productivite de l'agriculture en ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l13-386-1/l13-386-18.html
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Date de dernière mise à jour : 10 décembre 2024
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Annuaire des AMAP en :
16 juin 2025
AMAP CHATEAUNEUF SUR LOIRE. : Hotel de ville 1 place aristide Briand 45110 CHATEAUNEUF SUR LOIRE site: http://amapchateauneuf.free.fr/
À suivre sur http://reseau-amap.org/amap-departement.php
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Date de dernière mise à jour : 16 septembre 2024
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Nos missions, nos services / Direction Departementale des …
16 juin 2025
La Direction Departementale des Territoires et de la Mer de l’Herault (DDTM 34) met en oeuvre localement les politiques publiques d'amenagement et de ...
À suivre sur http://www.herault.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Agriculture-environnement-amenagement-et-logement/Direction-Departementale-des-Territoires-et-de-la-Mer-de-l-Herault-DDTM-34/Nos-missions-nos-services
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Date de dernière mise à jour : 10 février 2025
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herault.gouv.fr
-civi-victime-d'abus-frauduleux-d'etat-d'ignorance ...
16 juin 2025
Victime d'abus frauduleux d'etat d'ignorance article 223-15-2 et 313-1 du code penal. Cherche avocat penaliste efficace et respectueux de ses engagements pour ...
À suivre sur http://civi.fr/
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Date de dernière mise à jour : 09 septembre 2024
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civi.fr
N° 1639 - Rapport de M. Germinal Peiro sur le projet de ...
16 juin 2025
ii. table ronde avec des organisations reprEsentatives du secteur 73. iii. audition de m. stEphane le foll, ministre de l’agriculture, de l ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rapports/r1639.asp
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Date de dernière mise à jour : 28 août 2024
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assemblee-nationale.fr
LegiCopyBodacc EBODACC-A_20130146_0001_p000 en 2013
16 juin 2025
Reproduction non commerciale du bulletin officiel des annonces civiles et commerciales Bodacc ref EBODACC-A_20130146_0001_p000 en 2013
À suivre sur http://copybodacc.free.fr/fileshow/2013/EBODACC-A_20130146_0001_p000.html
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Date de dernière mise à jour : 19 septembre 2024
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Aide familial et imposition : c'est le moment de changer ...
16 juin 2025
Sur le focus gestion, accedez a des elements concrets en juridique, gestion, fiscalite, economie,... dans le domaine agricole francais.
À suivre sur http://www.revenuagricole.fr/focus-gestion/184-dossier-revenu-agricole//9381-sur-qui-pese-la-creance-de-salaire-differe
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Date de dernière mise à jour : 07 février 2025
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N° 1548 - Projet de loi d'avenir pour l'agriculture, l ...
16 juin 2025
N° 1548 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee nationale …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl1548.asp
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Date de dernière mise à jour : 20 mars 2025
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Commission des affaires economiques : compte rendu de …
16 juin 2025
Article 1 er. Auteur. N° Objet. Avis de la commission. M. LE CAM. 593. Ajout d'une dimension internationale des politiques agricoles. Defavorable. M. LE CAM. 590
À suivre sur http://www.senat.fr/compte-rendu-commissions/20140407/afeco.html
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Date de dernière mise à jour : 18 mars 2025
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