Siège social de SEM PATRIMONIALE 17
Siège social de l'entreprise SEM PATRIMONIALE 17 situé à LA ROCHELLE (17000), 85 BD. DE LA REPUBLIQUE MAISON DU DEPARTEMENT.
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Anil.org : Loi de simplification et d'amelioration de la ...
25 avril 2024
de l’ENIM Securite e des Marins a Perigny. Equipe. Maitre d’ouvrage : Mandataire : DAS Maitrise d’œuvre ... cus habitat et habitation moderne forment le pOle de l’habitat de la ville et de l'eurometropole de strasbourg. en 2008, l’office cus habitat et la ... LES ORGANISMES XXXXXXXX 1 DE LOGEMENT chiffres cles 2012 Le logement en France Situation financiere et indicateurs des SA d’HLM et > Les actionnaires publics. Le Conseil General de l'Ain est le principal actionnaire public de la CODA. C'est lui qui a cree en 1959 la Societe d'Economie ... Par decision de L'Asblee Generale Extraordinaire en date du 07/01/2016 il a ete pris acte de la nomination de REGION GUADELOUPE, au capital ...
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LOI n° 2013-907 du 11 octobre 2013 relative a la ...
25 avril 2024
I. ― La Haute Autorite pour la transparence de la vie publique transmet a l'administration fiscale la declaration de situation mentionnee au ...
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Date de dernière mise à jour : 28 septembre 2023
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Se connecter a J360
25 avril 2024
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Date de dernière mise à jour : 02 mars 2024
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Catalogue FORHOM 2016 - Calameo - Publishing …
25 avril 2024
Catalogue forhom 2016 ... Read the publication. Programmedes Formations 2016 2016 2016 Votre partenaire pour le renforcement des competences 180 formations Un ...
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Thierry Lajoie — Wikipedia
25 avril 2024
Biographie. Fils d'une famille de juristes habitant la plaine Monceau dans le e arrondisent de Paris, Thierry Lajoie a effectue ses etudes secondaires au ...
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Date de dernière mise à jour : 29 septembre 2023
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Personne morale en droit francais — Wikipedia
25 avril 2024
Droits et obligations particuliers aux personnes morales. Les personnes morales ont des droits qui les font assimiler a des personnes physiques.
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Personne_morale_de_droit_public
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Date de dernière mise à jour : 30 août 2023
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Privatisations d’entreprises publiques, economie de ...
25 avril 2024
Privatisations d’entreprises publiques, economie de marche et transformation des systemes juridiques etatiques : un processus ineluctable ?
À suivre sur http://pyramides.revues.org/560
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Date de dernière mise à jour : 09 novembre 2023
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A VOS COMMENTAIRES - Pouillon une autre vision
25 avril 2024
A l'approche du vote du budget, une grande question: Que va faire le premier adjoint ? Voter pour son budget ou s'abstenir et disparaitre un temps comme l'annee ...
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Date de dernière mise à jour : 05 mars 2024
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ratp.fr - Espaces & Pole d'echanges
25 avril 2024
Avec « un metro + beau », la RATP propose des stations de metro plus modernes et plus confortables, grace a des quais et des couloirs renoves et des salles d ...
À suivre sur http://www.ratp.fr/fr/ratp/c_5059/espaces-pole-d-echanges/
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Date de dernière mise à jour : 15 septembre 2023
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ratp.fr
Connaissance de l'Asblee : Le statut du depute
25 avril 2024
Secretariat General de l’Asblee nationale Le texte initial de cette brochure a ete redige par Michele BERTHOD Daniel HOCHEDEZ
À suivre sur http://www.asblee-nationale.fr/connaissance/collection/7.asp
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Date de dernière mise à jour : 01 mars 2024
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assemblee-nationale.fr
Evaluation Inspection Generale – Paris.fr
25 avril 2024
L’Inspection generale a procede a l’audit des depenses de vacations de la Direction des affaires scolaires (DASCO) de la Ville de Paris qui, en 2014, a ...
À suivre sur http://www.paris.fr/municipalite/l-hotel-de-ville/evaluation-inspection-generale-183
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Date de dernière mise à jour : 12 février 2024
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paris.fr
Notaires : le rapport de l’IGF qui impose (enfin) la ...
25 avril 2024
Des extraits du rapport de l’IGF sur les professions reglementees ont ete publies. Ils sont hautement critiques envers les notaires francais.
À suivre sur http://www.contrepoints.org/2014/08//7333-notaires-le-rapport-de-ligf-qui-impose-enfin-la-reforme
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Date de dernière mise à jour : 21 décembre 2023
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contrepoints.org
cours de Licence Droit 1ere et 2eme annee
25 avril 2024
cours de Licence Droit 1ere et 2eme annee. Les cours de la licence Droit et les documents utiles. Accueil; About
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Date de dernière mise à jour : 18 octobre 2023
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Nievroz, Compte-rendu des Conseils Municipaux
25 avril 2024
Mme Maryse REY, a fait part de sa volonte claire et univoque de demissionner de son mandat de conseiller municipal, laissant ainsi un vacant au sein de ...
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ville-nievroz.fr