Siège social de DOUANES
Siège social de l'entreprise DOUANES situé à LE CHATEAU D'OLERON (17480), 2 Bis RUE JEAN HAY.
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mutuelle des » Loisirs et vacances
24 avril 2024
Accompagner, aider et soutenir. L'action solidaire de la Mutuelle des s'adresse a tous les adherents et a tous les fonctionnaires des , actifs ou ... Archives. Janvier 2016 TVA et - Actualites reglementaires Janvier 2016; Decembre 2015 TVA et - Actualites reglementaires Decembre 2015 Le commissionnaire en douane est une personne morale prealablement agreee par l’administration des . Cet agrement est donne a titre personnel. Le syndicat Solidaires- a pour fonction prioritaire la defense des interets moraux et materiels, individuels et collectifs, des agents, c’est-a-dire de ... Art. 9. - Sauf application des dispositions de l'article 7 du present decret, les marchandises importees sous le regime de l'admission temporaire, beneficient ...
À suivre sur http://www.mutuelledes.fr/loisir-et-vacances/
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Date de dernière mise à jour : 29 juillet 2023
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mutuelledesdouanes.fr
Page d'accueil "Portail des statistiques du commerce ...
24 avril 2024
Cartographie du commerce exterieur francais : une photographie detaillee des exportations* francaises dans chaque region Les cartes de France de l'export sont ...
À suivre sur http://lekiosque.finances.gouv.fr/Appchiffre/Etudes/cadre_carto.asp
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Date de dernière mise à jour : 01 février 2024
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finances.gouv.fr
Obligations des exploitations viti-vinicoles
24 avril 2024
Un certain nombre de formalites doivent etre effectuees par le viticulteur aupres des services de l’administration des en application de ...
À suivre sur http://www.douane.gouv.fr/articles/a10932-obligations-des-exploitations-viti-vinicoles
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Date de dernière mise à jour : 05 septembre 2023
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douane.gouv.fr
Code des - Cabinet d'Avocats Dahan, Dahan …
24 avril 2024
CODE DES Regime Administratif des Navires TITRE IX. Chapitre 1 : REGIME ADMINISTRATIF DES NAVIRES (Voir l'etude du Regime Administratif des Navires)
À suivre sur http://www.ddbd.com/Codes/Code-.html
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Date de dernière mise à jour : 13 février 2024
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ddbd.com
la documentation - Federation Nationale des Bateaux Ecoles
24 avril 2024
: Le Saint Clair - 148 Allee du Chateau - 83700 SAINT RAPHAEL
À suivre sur http://www.bateaux-ecoles.com/DROITS%20.html
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Date de dernière mise à jour : 16 février 2024
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bateaux-ecoles.com
Correction QCM controleur SURVEILLANCE 2013 ...
24 avril 2024
proposition de correction sur le concours de controleur des 2013 surveillance partie culture
À suivre sur http://www.devenez-fonctionnaire.fr/QCM-/correction-qcm-controleur--surveillance-2013-culture.html
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Date de dernière mise à jour : 03 avril 2024
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devenez-fonctionnaire.fr
Actualite entreprise : creer et gerer son entreprise ...
24 avril 2024
L'Express L'Entreprise - Portail de conseils et de solutions pour les TPE et PME. De la creation a la gestion de votre entreprise en passant par le financement, le ...
À suivre sur http://lentreprise.lexpress.fr/annuaire-drh/fiche-galeries-lafayette.html
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Date de dernière mise à jour : 02 décembre 2023
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lexpress.fr
Transport Maroc - Transitaire Maroc - Logistique Maroc ...
24 avril 2024
Denomination e: Transit Defazio: Objet Transit Export et import, transport, stockage: Capital : 3.542.000 Dirhams: Nature Juridique
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Date de dernière mise à jour : 08 juillet 2023
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transit-defazio.com
Baremes - et Accises
24 avril 2024
Portail internet de l'Administration des et Accises
À suivre sur http://www.do.etat.lu/vehaut/Taxes/baremes.htm
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Date de dernière mise à jour : 11 décembre 2023
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do.etat.lu
Administration federale des AFD - Exportateur ...
24 avril 2024
Les Exportateurs Agrees peuvent etablir des declarations d'origine sur factures sans limite de valeur et sont egalement dispenses de la signature manuscrite.
À suivre sur http://www.ezv.admin.ch/zollinfo_firmen/04021/04023/04024/04986/index.html?lang=fr
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Date de dernière mise à jour : 06 juillet 2023
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ezv.admin.ch
Mentions legales du site Internet Espace Concours.
24 avril 2024
Agence de Creation du Site Internet: COGNIX SYSTEMS RCS Rennes B 444 724 462 65 Avenue Aristide Briand 35 000 RENNES Tel : 0 810 810 815 . Hebergement du site :
À suivre sur http://www.espace-concours.fr/mentions-legales.php
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Date de dernière mise à jour : 04 mars 2024
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espace-concours.fr
relative a la Declaration d’Echanges de Biens entre ...
24 avril 2024
1/91 REPUBLIQUE FRANCAISE Ministere des finances et des comptes publics BUDGET Circulaire du 12 janvier 2015 relative a la Declaration d’Echanges de Biens entre
À suivre sur http://www.douane.gouv.fr/informations/bulletins-officiels-des-?fichier=STAT_15-005.pdf
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Date de dernière mise à jour : 26 octobre 2023
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douane.gouv.fr
UGTCI
24 avril 2024
Le Camarade EBAGNERIN Joseph Leon, Secretaire General de l’UGTCI a le regret d’annoncer aux Membres du Comite Executif, du Comite Directeur, aux ...
À suivre sur http://www.ugtci.org/
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Date de dernière mise à jour : 28 septembre 2023
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ugtci.org
Administration des et Impots Indirects
24 avril 2024
Dedouanez vos marchandises via Internet. Dedouaner + Estimez les droits et taxes pour le dedouanement d'un vehicule avec la MCV . Estimer + Informez-vous sur la ...
À suivre sur http://www.douane.gov.ma/web/guest
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Date de dernière mise à jour : 01 mars 2024
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douane.gov.ma
Transitaires & Services douaniers | izf.net
24 avril 2024
L’Espace Entreprise fournit des informations et services specifiques, a caractere commercial, destines aux industriels et entreprises souhaitant investir dans ...
À suivre sur http://www.izf.net/annuaire/transitaires-services-douaniers
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Date de dernière mise à jour : 03 octobre 2023
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izf.net