Siège social de MAIRIE
Siège social de l'entreprise MAIRIE situé à FENIOUX (17350), LE BOURG.
Numéro de téléphone :
CLUB DES AINES DE PFULGRIESHEIM * : ...
24 mai 2025
d'une association loi 1901 : consequences de la modification Le transfert du de l'association ne modifie pas son code APE, ni son numero SIREN. En … Les donnees personnelles communiquees sont destinees a Sevescence - : de Quincy-Voisins et sont necessaires aux fins de vous contacter. Le est le domicile legal de l’association. Son choix est totalement libre. En revanche, il doit s’agir d’une adresse physique. Il ne peut s’agir d’une simple boite postale. Son choix est totalement libre.
À suivre sur https://docplayer.fr/39024578-Club-des-aines-de-pfulgriesheim----pfulgriesheim.html
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Date de dernière mise à jour : 21 août 2024
La suite sur le site :
fr/39024578-Club-des-aines-de-pfulgriesheim-siege-social-mairie-pfulgriesheim.html
Recherche a demande-- - ABC-Lettres par l'Obs
24 mai 2025
On vous demande un extrait d’acte de mariage avec filiation : vous souhaitez en faire la demande aupres de la ou a ete declare le mariage. Lettre pour demande-- : - Disponible dans : » Famille » Mariage - Union » Extrait ...
À suivre sur http://www.nouvelobs.com/abc-lettres/modeles/demande--/lettre.html
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Date de dernière mise à jour : 31 août 2024
La suite sur le site :
nouvelobs.com
Une peut-elle etre le d’une ...
24 mai 2025
La n’est pas obligee d’acceder a la demande de l’association. A savoir : la peut aussi autoriser l’association a avoir comme un autre batiment communal (une maison des associations, un centre , etc.).
À suivre sur https://www.associations.gouv.fr/une--peut-elle-etre-le---d-une-association.html
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Date de dernière mise à jour : 18 novembre 2024
La suite sur le site :
associations.gouv.fr/une-mairie-peut-elle-etre-le-siege-social-d-une-association.html