Siège social de COMMISSAIRE PRISEUR HABILITE
Siège social de l'entreprise COMMISSAIRE PRISEUR HABILITE situé à BOURGES (18000), 3 RUE SERAUCOURT.
Numéro de téléphone :
Conditions de vente | Sequana
16 juin 2025
ancienne version de Bibliorare Cliquez ici pour revenir au site actuel. This is the archived content of Bibliorare Click here to go back to actual website Journal Officiel d’annonces Legales : Laloi.com permet de publier des annonces legales et judiciaires directement en ligne. Les annonces transmises sur le site ... L'etat des actes accomplis pour le compte de la societe en formation avec l'indication, pour chacun d'eux, de l'engagement qui en resulterait pour la societe ... Toutes les news sur les formalites au Registre du Commerce dans une rubrique dediee Voir les resultats Ventes aux encheres publiques : operateurs de ventes volontaires de meubles a DAX
À suivre sur http://sequana.auction/index.php/conditions_vente/
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Date de dernière mise à jour : 16 décembre 2024
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Proposition de loi tendant a modifier la loi n° 2000-642 ...
16 juin 2025
EXPOSE GENERAL. Mesdames, Messieurs, Le Senat est appele a examiner en premiere lecture les conclusions de votre commission des lois sur la proposition de loi ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l08-533/l08-5331.html
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Date de dernière mise à jour : 17 mai 2025
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senat.fr
Projet de loi portant reglementation des ventes ...
16 juin 2025
EXAMEN DES ARTICLES CHAPITRE PREMIER LES VENTES VOLONTAIRES DE MEUBLES AUX ENCHERES PUBLIQUES. Article 1 er Definition des biens …
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l98-366/l98-3667.html
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Date de dernière mise à jour : 01 avril 2025
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senat.fr
Salle des ventes Le Puy en Velay (adresse, horaires)
16 juin 2025
Salle des ventes Le Puy en Velay Salles des ventes Antiquites : adresse, photos, retrouvez les coordonnees et informations sur le professionnel
À suivre sur http://www.pagesjaunes.fr/pros/00567241
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Date de dernière mise à jour : 21 septembre 2024
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SELARL - FBLS.net
16 juin 2025
SELARL: Societe civile professionnelle: Capital: Plus de capital minimal. Apports en numeraire, nature ou industrie: Pas de capital minimal
À suivre sur http://www.fbls.net/SELARLINFO.htm
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Date de dernière mise à jour : 27 mars 2025
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fbls.net
Resultats – Fraysse
16 juin 2025
NUMISMATIQUE Monnaies grecques Monnaies romaines, byzantines et barbares Monnaies francaises Monnaies etrangeres Pieforts Essais et livres
À suivre sur http://fraysse.net/resultats/
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Date de dernière mise à jour : 13 octobre 2024
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fraysse.net
TITRE 5 LA SAISIE ET LA VENTE DES DROITS D'ASSOCIE ET …
16 juin 2025
comptabilitE publique 229 titre 5 la saisie et la vente des droits d'associe et des valeurs mobilieres
À suivre sur http://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/dgfip/BOCP/2003/01-2003/icd03009-5.pdf
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Date de dernière mise à jour : 05 septembre 2024
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economie.gouv.fr
Saisie et vente forcee de droits incorporels | Dubois ...
16 juin 2025
Cette mesure de saisie des droits incorporels ne se trouve realisee que par la vente du bien saisi. Par consequent, nous verrons comment s’organise la procedure ...
À suivre sur http://www.dubois-huissier-93.com/ventes-aux-encheres/saisie-vente-forcee-droits-incorporels
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Date de dernière mise à jour : 04 avril 2025
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dubois-huissier-93.com
Calendrier Des Ventes – Fraysse
16 juin 2025
provenant notamment de la succession de madame beata levy nEe kamberis au profit de la fondation de l’Ecole polytechnique de deux appartements parisiens
À suivre sur http://fraysse.net/calendrier-des-ventes/
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Date de dernière mise à jour : 11 mars 2025
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fraysse.net
STATUTS DE SCP - fbls.net
16 juin 2025
LE DE JUSTICE REMPLACERAIT L'HUISSIER DE JUSTICE ET LE JUDICIAIRE A PARTIR DU 1er JANVIER 2019. Le Rapport …
À suivre sur http://www.fbls.net/scp-info.htm
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Date de dernière mise à jour : 22 janvier 2025
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fbls.net
REC – Mise en œuvre du recouvrement force – Saisies ...
16 juin 2025
Un professionnel du droit (juriste, fiscaliste, avocat, notaire, documentaliste juridique...), et votre question porte sur l'aspect juridique ou doctrinal d ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/1662-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 24 avril 2025
La suite sur le site :
impots.gouv.fr
UN CONCEPT INNOVANT : LE "CORRIDOR" DE REVENUS
16 juin 2025
TT 08/12/2015 10:55. Vu qu'ils laissent le soin de preciser le contenu du dossier de candidature a un futur arrete, ils pourraient tres bien indiquer que ...
À suivre sur http://avocats.notaires.over-blog.com/2015/12/un-concept-innovant-le-corridor-de-revenus.html
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Date de dernière mise à jour : 12 janvier 2025
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notaires.over-blog.com
SenLex.com: Portail du droit senegalais
16 juin 2025
Le portail du droit senegalais. Textes de lois, articles, jurisprudence ainsi que de nombreux liens utiles du domaine juridique.
À suivre sur http://www.senlex.com/senlex.php?rep=legislation/droitcommunautaire/ohada/text05&nf=liv2&ext=htm
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Date de dernière mise à jour : 26 avril 2025
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senlex.com
Procedure Civile : Les procedures d'execution - …
16 juin 2025
Procedure Civile . Les procedures d’execution : Introduction . L'effet de l'obligation, quelle qu'en soit sa source, est d'astreindre le debiteur a en ...
À suivre sur http://carlscoaching.over-blog.com/article-34670388.html
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Date de dernière mise à jour : 04 décembre 2024
La suite sur le site :
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Decision n° 2015-715 DC du 5 aout 2015
16 juin 2025
Site officiel du Conseil Constitutionnel de la Republique Francaise ... Loi pour la croissance, l'activite et l'egalite des chances economiques
À suivre sur http://www.conseil-constitutionnel.fr/decision-n-2015-715-dc-du-05-aout-2015.144229.html
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Date de dernière mise à jour : 04 mars 2025
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conseil-constitutionnel.fr