Siège social de SOUS-PREFECTURE
Siège social de l'entreprise SOUS-PREFECTURE situé à USSEL (19200), 1 BOULEVARD PRADE.
Numéro de téléphone :
Journal Officiel - Accueil
25 avril 2024
Le departement de l'Aisne, qui fait partie de la region Hauts-de-France dont la capitale regionale est Lille, est subdivise en cinq arrondissements administratifs ...Historique : les ... · Creation du ... · L'Aisne aujourd'hui · Le Conseil ...La declaration des changements - Le registre special de l ...www.actes6.com/juridique/j_registre_special.htmLe transfert de doit etre declare a la prefecture du departement ou a la de l'arrondissement du nouveau . Les ...Commander · Contacts · Sommaire alpha · Formations · Services · LogicielsDeclaration de modification - La prefecture de Policewww.prefecturedepolice.interieur.gouv.fr › … › AssociationModification du titre, du a Paris, de l’objet ou des statuts. le formulaire de « Modification d’une association ... MODIFICATION D’UNE ASSOCIATION titre, objet, , adresse de gestion, dissolution Loi du 1er juillet 1901, article 5 Ce formulaire vous permet de ... Informations financieres sur PREFECTURE DU NORD, 175900018 : bilan, ratios, dirigeant, , annonce legale, surveillance et scoring sur Score3 En cas de transfert de dans le ressort d’un autre departement ou arrondissement, la declaration doit etre effectuee aupres de la prefecture, ...
À suivre sur http://www.journal-officiel.gouv.fr/faq/associations.html
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Date de dernière mise à jour : 15 mars 2024
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journal-officiel.gouv.fr
Domiciliation association : ou faire sa domiciliation - Ooreka
25 avril 2024
Une association doit etre domiciliee : ou installer le d’une association ? Regles, conseils - Tout sur Ooreka.fr
À suivre sur https://association.ooreka.fr/comprendre/domiciliation-association
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Date de dernière mise à jour : 06 mars 2024
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ooreka.fr/comprendre/domiciliation-association
Associations / Demarches administratives / Accueil - Les ...
25 avril 2024
Domiciliation du de l'association: Service prefectoral destinataire de vos envois: Arrondissement d'Avesnes-sur-Helpe d'Avesnes-sur-Helpe
À suivre sur http://www.nord.gouv.fr/Demarches-administratives/Associations
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Date de dernière mise à jour : 14 février 2024
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nord.gouv.fr
Changement d’adresse du de l’association ...
25 avril 2024
Resume du document : Courrier a la Prefecture ou la (selon la declaration initiale de l'association) pour changement d'adresse du .
À suivre sur http://modele-lettre.lemonde.fr/lettre-2261/lettre-de-changement-d-adresse-du---de-l-association.html
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Date de dernière mise à jour : 24 février 2024
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lemonde.fr
Adresse prefecture Alpes-Maritimes (06), demarches et ...
25 avril 2024
adresse prefecture Alpes-Maritimes (06) et sous prefecture pour vos demarches carte grise, ou pour les formulaires au service des cartes grises et horaires d ...
À suivre sur http://web-carte-grise.com/ccodes/adresse-prefecture-06.html
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Date de dernière mise à jour : 04 octobre 2023
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web-carte-grise.com
Associations Loi 1901 / Associations : toutes vos ...
25 avril 2024
pour les associations ayant leur dans une commune de la Communaute urbaine de Bordeaux ou dans les cantons de Creon ou La Brede, ...
À suivre sur http://www.gironde.gouv.fr/Demarches-administratives/Associations-toutes-vos-demarches/Associations-Loi-1901
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Date de dernière mise à jour : 01 septembre 2023
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gironde.gouv.fr
Mod le de lettre de modification - loiret.gouv.fr
25 avril 2024
... dont le est situe a …………………(adresse complete du )…………et qui a ete declaree sous le n° ...
À suivre sur http://www.loiret.gouv.fr/content/download/818/4525/file/Modele%20de%20lettre%20de%20modification.pdf
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Date de dernière mise à jour : 28 mars 2024
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loiret.gouv.fr
PREFECTURE DE LA MARTINIQUE - score3.fr
25 avril 2024
Informations financieres sur PREFECTURE DE LA MARTINIQUE, 179720016 : bilan, ratios, dirigeant, , annonce legale, surveillance et scoring sur Score3
À suivre sur https://www.score3.fr/PREFECTURE-DE-LA-MARTINIQUE-179720016.shtml
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Date de dernière mise à jour : 15 décembre 2023
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score3.fr/PREFECTURE-DE-LA-MARTINIQUE-179720016.shtml
SCI de la a PIERREFONDS (444081806 ...
25 avril 2024
14 RUE JEAN LE NOIR . 60350 PIERREFONDS Voir le plan . Siret 444 081 806 00010 . Forme juridique. Societe civile immobiliere. Activite ...
À suivre sur https://www.infogreffe.fr/entreprise-societe/444081806-sci-de-la--600202D00207.html
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Date de dernière mise à jour : 08 décembre 2023
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infogreffe.fr/entreprise-societe/444081806-sci-de-la-sous-prefecture-600202D00207.html
HOTEL DE LA - verif.com
25 avril 2024
HOTEL DE LA 809296916 (SARCELLES - 95200) : SIREN, SIRET, APE/NAF, RCS, TVA intracommunautaire, dirigeants, donnees financieres, statuts, …
À suivre sur http://www.verif.com/societe/HOTEL-DE-LA--809296916/
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Date de dernière mise à jour : 28 janvier 2024
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verif.com
Exemple gratuit de Lettre declaration changement adresse ...
25 avril 2024
Le transfert de d'une association constitue une modification statutaire. Apercu de la lettre. Civilite Nom Prenom Adresse Code postal/ ville N°Tel.
À suivre sur http://www.documentissime.fr/exemples-de-lettres/apercu-2595-lettre-declaration-changement-adresse-association-en-prefecture.html
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Date de dernière mise à jour : 09 octobre 2023
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documentissime.fr
Certificat immatriculation - La prefecture de Police
25 avril 2024
... d'etat matrimonial ou de raison e ; ... (VHU), lequel peut s’habiliter aupres de la prefecture de departement ou se situe son . ...
À suivre sur http://www.prefecturedepolice.interieur.gouv.fr/Demarches/Particulier/Permis-de-conduire-et-papiers-du-vehicule/Certificat-immatriculation
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Date de dernière mise à jour : 15 juillet 2023
La suite sur le site :
prefecturedepolice.interieur.gouv.fr
Le greffe des associations / Associations / Demarches ...
25 avril 2024
Vous dependez de la de l'Hay-les-Roses, si le de l'association se situe a : Arcueil, Cachan, Chevilly-Larue, Fresnes, Gentilly, ...
À suivre sur http://www.val-de-marne.gouv.fr/Demarches-administratives/Associations/Le-greffe-des-associations
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Date de dernière mise à jour : 29 janvier 2024
La suite sur le site :
val-de-marne.gouv.fr