Siège social de INSPECTION DU TRAVAIL DES TRANSPORTS
Siège social de l'entreprise INSPECTION DU TRAVAIL DES TRANSPORTS situé à DIJON (21000), 57 RUE MULHOUSE.
Numéro de téléphone :
CGT ANSAMBLE
07 juin 2025
Les coordonnees s a Paris ... STANDARD : 01 70 96 20 00 Section d’ pour les entreprises 1er, 2e, 3e, 4e, 11e ... Le portail Direccte regroupe les sites Directions regionales entreprises, de la concurrence, de la consommation, et de l’emploi (...) les 24 sections d’ | Publie le 15 avril 2015 | Derniere mise a jour le 22 avril 2015 Les missions de l’ sont definies par la convention n° 81 et 129 de l’organisation internationale ( OIT) qui garantissent ... (Quebec) La Commission de la sante et de la securite (CSST) devra consacrer 4 millions $ pour regler un probleme d'amiante a son a ...
À suivre sur http://www.cgtusbra.com/page-1226772.html
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Date de dernière mise à jour : 25 janvier 2025
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cgtusbra.com
Actualite CFDT transport - SYNDICAT : …
07 juin 2025
Lundi 9 novembre / Election : victoire de notre liste CFDT dans l’entreprise Societe Nouvelle Dallet sise a LA Creche ( Francois) Notre Liste passe au ...
À suivre sur http://www.cfdt-poitoucharentes.com/actualite-cfdt-transport/
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Date de dernière mise à jour : 24 janvier 2025
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cfdt-transportspoitoucharentes.com
Mali. Code
07 juin 2025
Chapitre II.- contrat SECTION I: Generalites. Article L.13: Le contrat indiviel de est la convention en vertu de laquelle une personne s ...
À suivre sur http://www.ilo.org/dyn/natlex/docs/WEBTEXT/32274/64878/F92MLI01.htm
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Date de dernière mise à jour : 14 mars 2025
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ilo.org
N° 2792 - Rapport de M. Christophe Sirugue sur le projet ...
07 juin 2025
N° 2792 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee nationale …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rapports/r2792.asp
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Date de dernière mise à jour : 05 février 2025
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assemblee-nationale.fr
Loi n° 86-845 17 juillet 1986 relative aux principes ...
07 juin 2025
sommaire. livre preliminaire : dispositions generales. article 1; article 2; livre ier : principes generaux droit . titre ier : conventions relatives au ...
À suivre sur http://legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000512462
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Date de dernière mise à jour : 18 août 2024
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gouv.fr
Salaire et remuneration - Juri : droit ...
07 juin 2025
salaire metier, plus de 5000 metiers sur Juri, toute l'information pratique en Droit .
À suivre sur http://www.juri.com/salaire/remuneration.html
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Date de dernière mise à jour : 17 octobre 2024
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juritravail.com
Decret n° 2014-530 22 mai 2014 relatif a certaines ...
07 juin 2025
Publics concernes : puissance publique, operateurs, professionnels et usagers . Objet : adoption dispositions de la premiere partie de la partie ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000028992295&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 11 avril 2025
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legifrance.gouv.fr
Societe Nationale Ferroviaires
07 juin 2025
Objet : Conformement aux textes de la creation de la S.N.T.F, l’entreprise est chargee d’executer par rail, les publics de voyageurs et de ...
À suivre sur http://www.sntf.dz/
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Date de dernière mise à jour : 15 mars 2025
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sntf.dz
DROIT - LEGANET.CD
07 juin 2025
DROIT . Conseil National . Contrat de . ree . . Formalites. Formation professionnelle. Greve
À suivre sur http://www.leganet.cd/Legislation/Tables/droit_.htm
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Date de dernière mise à jour : 26 avril 2025
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leganet.cd
N° 1785 - Rapport de M. Gilles Savary sur la proposition ...
07 juin 2025
INTROCTION. La presente proposition de loi intervient en reponse a une evolution tres contemporaine marches nationaux en Europe et en ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rapports/r1785.asp
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Date de dernière mise à jour : 14 novembre 2024
La suite sur le site :
assemblee-nationale.fr
CONVENTION COLLECTIVE PROFESSIONNELLE …
07 juin 2025
Noms syndicats: → Union Democratique leurs Senegal (UDTS), Les Syndicats de la branche professionnelle ‘’ routiers’’ , Le ...
À suivre sur http://www.votresalaire.org/senegal/home/droit--/conventions-collectives-base-de-donnees/convention-collective-professionnelle---routiers
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Date de dernière mise à jour : 23 mars 2025
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votresalaire.org
Cours de droit (droit et relations ...
07 juin 2025
DROIT . Le droit est un terme qui rassemble informations sur le droit et de la securite e pour les leurs secteur prive ...
À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/cours-de-droit-/cours-de-droit-,r425668.html
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Date de dernière mise à jour : 29 décembre 2024
La suite sur le site :
cours-de-droit.net
droit-.org
07 juin 2025
Le jugement 3 octobre 2014 Tribunal d’instance de Bobigny constitue une decision importante. C’est une affaire qui concerne la prise en compte ...
À suivre sur http://www.droit-.org/
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Date de dernière mise à jour : 23 avril 2025
La suite sur le site :
droit-travail.org
Le a domicile le mieux paye sur internet
07 juin 2025
ler a Domicile Utilisateurs d'Internet font fortunes en exploitant les differentes facons de gagner de l'argent en ligne. La popularite de ces moyens ...
À suivre sur http://adomicilebienpaye.blogspot.fr/#!
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Date de dernière mise à jour : 03 février 2025
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blogspot.fr
Les conditions de detention dans les etablissements ...
07 juin 2025
Les conditions de detention dans les etablissements penitentiaires en France (tome 1, rapport)
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l99-449/l99-449_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 15 septembre 2024
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senat.fr