Siège social de MAIRIE
Siège social de l'entreprise MAIRIE situé à PLAINTEL (22940), PLACE CHARLES DE GAULLE.
Numéro de téléphone :
Ou implanter le de son association - Asso ...
24 mai 2025
dans une ou a la Maison des associations Le maire peut autoriser l'association a se domicilier en , voire a utiliser un batiment communal pour son (centre , maison des associations...) et choisir de facturer ou non cette domiciliation a l'association. La peut etre le d’une association. L’association doit demander au maire par courrier la possibilite de domicilier son . L’autorisation peut etre gratuite ou payante. Domiciliation de l'association en ou dans une maison des associations. Domicilier « en » signifie utiliser un batiment communal comme . C’est une possibilite qui s’offre aussi a certaines associations et qui constitue pour elles une solution tres interessante. Une peut-elle etre le d'une association ? Oui, si le maire le decide, des locaux communaux peuvent etre mis a disposition et utilises par les associations qui en font la demande.
À suivre sur https://www.credit-agricole.fr/association/conseils/magazine/tout-un-mag/ou-implanter-le---de-son-association.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 92 %
Date de dernière mise à jour : 07 mai 2025
La suite sur le site :
credit-agricole.fr/association/conseils/magazine/tout-un-mag/ou-implanter-le-siege-social-de-son-association.html
Declarer son en - Associations Mode d ...
24 mai 2025
Le formulaire de declaration en prefecture demande l’adresse exacte du de l’association. Il est possible de domicilier son association en , mais il est prudent d’etablir une convention. Faute de locaux, beaucoup d’associations font, du moins dans un premier temps, le
À suivre sur https://www.associationmodeemploi.fr/article/declarer-son---en-.62263
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 86 %
Date de dernière mise à jour : 07 octobre 2024
La suite sur le site :
associationmodeemploi.fr/article/declarer-son-siege-social-en-mairie.62263
Autorisation domiciliation SOCIETE
24 mai 2025
comme , le domicile de son representant legal des lors qu’aucune disposition legislative ou stipulation contractuelle ne s’y oppose. Dans le cas contraire, la domiciliation ne pourra ni exceder 5 ans a compter de la creation de la societe, ni depasser le terme legal de l’occupation des locaux (en cas de demenagement, il est impossible de prolonger cette ...
À suivre sur http://www.ariege.cci.fr/files/cci09/accomplir_vos_formalites/Auorisationdomiciliationpdf_13.pdf
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 85 %
Date de dernière mise à jour : 13 novembre 2024
La suite sur le site :
ariege.cci.fr
Centre d'action e de la Ville de Paris - Ville de Paris
24 mai 2025
Le Centre d'action e de la Ville de Paris (CASVP) met en œuvre la politique municipale d’action e. Le CASVP participe a l’instruction des prestations d’aide e legale pour le compte du Departement et de l’Etat. Il joue un role majeur dans l’animation de nombreux
À suivre sur https://www.paris.fr/pages/le-centre-d-action-e-de-la-ville-de-paris-casvp-145
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 82 %
Date de dernière mise à jour : 05 décembre 2024
La suite sur le site :
paris.fr/pages/le-centre-d-action-sociale-de-la-ville-de-paris-casvp-145
Comment constituer un syndicat professionnel ? - Ville de ...
24 mai 2025
A chaque modification de ses statuts, de son titre ou de son , le syndicat doit deposer a la de Paris, les documents precisant les changements apportes, certifies conformes par les signatures de deux membres du bureau. Il en va de meme pour la dissolution d’un syndicat, d’une union, federation ou confederation ...
À suivre sur https://www.paris.fr/pages/comment-constituer-un-syndicat-professionnel-3217
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 80 %
Date de dernière mise à jour : 27 avril 2025
La suite sur le site :
paris.fr/pages/comment-constituer-un-syndicat-professionnel-3217
Salins les Bains (adresse, horaires)
24 mai 2025
a Salins les Bains s Ecoles maternelles privees : adresse, photos, retrouvez les coordonnees et informations sur le professionnel
À suivre sur https://www.pagesjaunes.fr/pros/06539848
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 75 %
Date de dernière mise à jour : 06 décembre 2024
La suite sur le site :
pagesjaunes.fr/pros/06539848
Changement du nom d'une rue ou de la numerotation - CCI ...
24 mai 2025
Suite a une decision communale, le nom de la rue, la numerotation ou la designation de la voie composant l'adresse de votre etablissement a change. Le CFE de la CCI Paris Ile-de-France vous fournit les elements pour preparer votre formalite.
À suivre sur https://www.entreprises.cci-paris-idf.fr/web/formalites/changement-nom-rue
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 74 %
Date de dernière mise à jour : 06 décembre 2024
La suite sur le site :
entreprises.cci-paris-idf.fr/web/formalites/changement-nom-rue
Chambre d'agriculture Alsace - et site du Bas ...
24 mai 2025
Chambre d'agriculture Alsace - et site du Bas-Rhin. Chambre sur la ville de Schiltigheim. Toutes les informations de la ville de Schiltigheim (La commune et sa ). Bas-Rhin, Grand Est.
À suivre sur https://www.annuaire-.fr/chambre-d-agriculture-alsace---et-site-du-bas-rhin.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 74 %
Date de dernière mise à jour : 21 septembre 2024
La suite sur le site :
annuaire-mairie.fr/chambre-d-agriculture-alsace-siege-social-et-site-du-bas-rhin.html
Attestation de domiciliation et d'autorisation de
24 mai 2025
Modele pouvant etre utilise si l’association souhaite que son soit etabli dans une ou un batiment communal Attestation de domiciliation et d'autorisation de
À suivre sur http://centre-val-de-loire.drdjscs.gouv.fr/sites/centre-val-de-loire.drdjscs.gouv.fr/IMG/pdf/modele_attestation_domiciliation__.pdf
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 73 %
Date de dernière mise à jour : 26 mars 2025
La suite sur le site :
drdjscs.gouv.fr
Domicilier l'entreprise au domicile du dirigeant
24 mai 2025
La creation d'entreprise passe par la domiciliation de son . Eventuellement au domicile du dirigeant. Les regles a respecter. Quand on cree une entreprise, il faut notamment declarer a l'administration competente son...
À suivre sur https://droit-finances.commentcamarche.com/faq/8072-domicilier-l-entreprise-au-domicile-du-dirigeant
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 72 %
Date de dernière mise à jour : 17 octobre 2024
La suite sur le site :
commentcamarche.com/faq/8072-domicilier-l-entreprise-au-domicile-du-dirigeant
DE PATAY - asal.forumactif.org
24 mai 2025
de patay Mack Ted le Mer 30 Juin - 20:16 Nous tenons a remercier la municipalite de PATAY pour avoir fait les formalites du transfert du aussi rapidement (en une semaine).
À suivre sur https://asal.forumactif.org/t707----de-patay
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 71 %
Date de dernière mise à jour : 15 septembre 2024
La suite sur le site :
forumactif.org/t707-siege-social-mairie-de-patay
Domiciliation association : ou faire sa domiciliation - Ooreka
24 mai 2025
Domiciliation d'association : l'obligation de . Toute association a l'obligation d'avoir un , c'est-a-dire une adresse physique. Le d'une association ne peut pas etre une simple boite postale. Au moment de la declaration en prefecture, il faut indiquer quel est le …
À suivre sur https://association.ooreka.fr/comprendre/domiciliation-association
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 71 %
Date de dernière mise à jour : 22 novembre 2024
La suite sur le site :
ooreka.fr/comprendre/domiciliation-association
Modele de lettre : Demande de subvention pour l ...
24 mai 2025
Une association peut demander l'octroi d'une subvention a la de son , pour permettre la mise en œuvre d'actions destinees a realiser son objet . La decision d'octroi d'une subvention est laissee a la libre appreciation du m
À suivre sur https://association.ooreka.fr/ebibliotheque/voir/244862/demande-de-subvention-pour-l-association-a-la-
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 63 %
Date de dernière mise à jour : 18 février 2025
La suite sur le site :
ooreka.fr/ebibliotheque/voir/244862/demande-de-subvention-pour-l-association-a-la-mairie
Bardouville (adresse, horaires)
24 mai 2025
En poursuivant votre navigation, vous acceptez l’utilisation de cookies et technologies similaires qui permettront l’utilisation de vos donnees telles que les identifiants de cookie par notre site et des partenaires, afin de realiser des statistiques d’audiences, vous offrir des contenus editoriaux personnalises et publicites liees ...
À suivre sur https://www.pagesjaunes.fr/pros/05863937
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 61 %
Date de dernière mise à jour : 12 avril 2025
La suite sur le site :
pagesjaunes.fr/pros/05863937