Siège social de MAIRIE
Siège social de l'entreprise MAIRIE situé à MONTAIGU LE BLIN (03150), LE BOURG.
Numéro de téléphone :
Ou implanter le de son association - Asso ...
25 avril 2024
d'une association loi 1901 : consequences de la modification Le transfert du de l'association ne modifie pas son code APE, ni son numero SIREN. En … Le formulaire de declaration en prefecture demande l’adresse exacte du de l’association. Il est possible de domicilier son association en , mais il est prudent d’etablir une convention. 1 CLUB DES AINES DE PFULGRIESHEIM * : PFULGRIESHEIM Assemblee Generale ordinaire du 3 janvier 2013 Proces-verbal Les membres de l association «CLUB DES AINES DE PFULGRIESHEIM»se sont reunis en assemblee generale le 3 janvier 2013 a 14 h 30 a la salle des fetes de Pfulgriesheim a la suite d'une convocation ...
À suivre sur https://www.credit-agricole.fr/association/conseils/magazine/tout-un-mag/ou-implanter-le---de-son-association.html
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Date de dernière mise à jour : 23 septembre 2023
La suite sur le site :
credit-agricole.fr/association/conseils/magazine/tout-un-mag/ou-implanter-le-siege-social-de-son-association.html
Une peut-elle etre le d’une ...
25 avril 2024
La n’est pas obligee d’acceder a la demande de l’association. A savoir : la peut aussi autoriser l’association a avoir comme un autre batiment communal (une maison des associations, un centre , etc.).
À suivre sur https://www.associations.gouv.fr/une--peut-elle-etre-le---d-une-association.html
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Date de dernière mise à jour : 18 août 2023
La suite sur le site :
associations.gouv.fr/une-mairie-peut-elle-etre-le-siege-social-d-une-association.html
DECLARATION D’UN SYNDICAT PROFESSIONNEL
25 avril 2024
Toute creation, modification ou transfert de d’un syndicat professionnel doit faire l’objet d’une declaration aupres de la du lieu du . LISTE DES PIECES A …
À suivre sur http://boulognebillancourt.com/cms/images/pdf/VieMunicipale/Formalites/syndicat.pdf
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Date de dernière mise à jour : 29 mars 2024
La suite sur le site :
boulognebillancourt.com
: D’YZEURE - cfpli.com
25 avril 2024
: d’Yzeure 03400. Presidente : TUMA Virginie. 06 62 47 87 27. virginietumaAgmail.com. EPREUVE NATIONALE SUR CYNODROME. TOUTES RACES
À suivre sur http://www.cfpli.com/index_htm_files/Feuille%20engagement%2025%20Octobre%202015.doc
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Date de dernière mise à jour : 16 novembre 2023
La suite sur le site :
cfpli.com