Siège social de GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE
Siège social de l'entreprise GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE situé à PERIGUEUX (24000), 3 AVENUE GEORGES POMPIDOU.
Numéro de téléphone :
D'Aubenas
11 mai 2024
Utilisez le moteur recherche s sites internet s RCS (ou equivalent) en Europe et dans le mon. Consultez les informations sur le droit europeen ... Emoluments : frais d'expedition s extraits inclus INPI : Institut National la Propriete Instrielle (somme reversee par le ) A noter : cette liste doit etre annexee aux statuts modifies uniquement lorsque le transfert se fait vers le ressort d’un nouveau . Societe civile. Avant d’inscrire votre entreprise au Registre et s Societes, il est necessaire d’accomplir certaines marches. Supprimee puis le 8 aout 2015 par la loi Macron, l’obligation publier les ventes et apports fonds dans un journal d’annonces legales est ...
À suivre sur http://www.-tc-aubenas.fr/commun/Rubriques_Permanentes/Presentation_/pot_Comptes_Annuels.asp
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 87 %
Date de dernière mise à jour : 20 mars 2024
La suite sur le site :
greffe-tc-aubenas.fr
Changement SCI formalites - Creation SCI
11 mai 2024
Le transfert d'une SCI est une modification s statuts qui entraine s marches et une publicite (annonce legale) particulieres.
À suivre sur http://www.creationsci.info/Changement---SCI
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 80 %
Date de dernière mise à jour : 16 novembre 2023
La suite sur le site :
creationsci.info
Info - Registre et s societes - ...
11 mai 2024
Info est le registre et s societes en direct .
À suivre sur https://www.info.fr/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 78 %
Date de dernière mise à jour : 29 décembre 2023
La suite sur le site :
infogreffe.fr/
kbis - -tc-nice.fr
11 mai 2024
Informations pratiques. 6, rue sire Niel 06009 Nice Tel : 04 93 92 87 87 HORAIRES D'OUVERTURE . 8h a 16h . Reception RCS :
À suivre sur http://www.-tc-nice.fr/fr/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 78 %
Date de dernière mise à jour : 22 août 2023
La suite sur le site :
greffe-tc-nice.fr
Toulouse
11 mai 2024
Toulouse, l'information juridique, le registre , RCS, Extrait Kbis, formalites, l'information sur une entreprise,...
À suivre sur http://www.-tc-toulouse.fr/commun/rubriques_permanentes/Presentation_/tarifs_rcs.asp
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 77 %
Date de dernière mise à jour : 22 septembre 2023
La suite sur le site :
greffe-tc-toulouse.fr
Les notions et d ... - -tc-caen.fr
11 mai 2024
. Le est une notion propres aux societes, il s'agit en quelque sorte leur domicile, c'est un element d'intification qui doit ...
À suivre sur http://-tc-caen.fr/rcs_etabs.php
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 76 %
Date de dernière mise à jour : 01 janvier 2024
La suite sur le site :
greffe-tc-caen.fr
La claration au , saisine simplifiee d ...
11 mai 2024
Une procere au service s consommateurs. Pour regler les litiges la vie quotidienne, les consommateurs peuvent saisir le d'instance ou la juridiction ...
À suivre sur http://www.conso.net/content/la-claration-au--saisine-simplifiee---dinstance
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 76 %
Date de dernière mise à jour : 07 mars 2024
La suite sur le site :
conso.net
Mole : nantissement fonds - Documents.fr
11 mai 2024
NANTISSEMENT FONDS ENTRE LES SOUSSIGNES : - [NOMINATION], societe au capital [MONTANT CAPITAL LA SOCIETE] , dont le ...
À suivre sur http://www.documents.fr/nantissement--fonds--.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 76 %
Date de dernière mise à jour : 28 décembre 2023
La suite sur le site :
documents.fr