Siège social de GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE
Siège social de l'entreprise GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE situé à BERNAY (27300), 19 BOULEVARD DUBUS.
Numéro de téléphone :
: les s ...
07 juin 2025
Ces offres sont purement commerciales, et n'ont aucun caractere obligatoire. En cas doute sur la nature d'une offre, il convient prendre attache avec le ... ADRESSE. . Place Gambetta Palais Justice. BP 555. 14037 Caen cex 1 HORAIRES D'OUVERTURE. lundi au vendredi, 8h30 a 12h et ... Texte s resolutions proposees pour l’assemblee generale extraordinaire d’une SARL en vue changer le avec changemetn Lire Les marches a accomplir avant modification dossier . Tenir une assemblee cidant le transfert ; Publier un avis modification dans un ... BaromA¨tre Paris Bilan mois juin 2013
À suivre sur https://www.info.fr/societes/-/le-.html
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Date de dernière mise à jour : 13 novembre 2024
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Toulouse
07 juin 2025
COMPTES ANNUELS: Rapport Conseil surveillance: Rapport Pdt C.A. (1) Rapport Pdt C.S. (1) Rapport Commissaire aux Comptes: Rapport CAC …
À suivre sur http://www.-tc-toulouse.fr/commun/Rubriques_Permanentes/Presentation_/pot_Comptes_Annuels.asp
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Date de dernière mise à jour : 06 mars 2025
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greffe-tc-toulouse.fr
Mentions legales site ...
07 juin 2025
Romans, l'information juridique, le registre , RCS, Extrait Kbis, formalites, l'information sur une entreprise,...
À suivre sur http://www.-tc-romans.fr/commun/Mentions_Legales/fault.asp
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Date de dernière mise à jour : 24 septembre 2024
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greffe-tc-romans.fr
Romans
07 juin 2025
COMPTES ANNUELS: Rapport Conseil surveillance: Rapport Pdt C.A. (1) Rapport Pdt C.S. (1) Rapport Commissaire aux Comptes: Rapport CAC …
À suivre sur http://www.-tc-romans.fr/commun/Rubriques_Permanentes/Presentation_/pot_Comptes_Annuels.asp
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Date de dernière mise à jour : 15 mars 2025
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Annonces legales : Transfert
07 juin 2025
Passez votre annonce legale Transfert avec Journal annonces legales. Transfert
À suivre sur http://www.annonces-legale.com/33-Transfert__.html
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Date de dernière mise à jour : 03 février 2025
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pot l'acte constitutif d'une societe au ...
07 juin 2025
Les societes commerciales qui jouissent la personnalite juridique doivent poser leur acte constitutif aupres ressort ...
À suivre sur http://economie.fgov.be/fr/entreprises/vie_entreprise/Creer/marches_entreprendre/pot_acte_constitutif/
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Date de dernière mise à jour : 20 octobre 2024
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fgov.be
Liege - division Liege
07 juin 2025
Comment procer pour faire aveu faillite ? Ou se rendre ? Au s faillites . Lequel ? Celui, en principe : dans le ressort quel ...
À suivre sur http://www.juridat.be/_/liege/informations/faillites-info-failli.php
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Date de dernière mise à jour : 07 mai 2025
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juridat.be
Les notions et d'etablissements
07 juin 2025
. Le est une notion propres aux societes, il s'agit en quelque sorte leur domicile, c'est un element d'intification qui doit ...
À suivre sur http://-tc-caen.fr/rcs_etabs.php
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Date de dernière mise à jour : 11 novembre 2024
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greffe-tc-caen.fr
Nanterre
07 juin 2025
ADRESSE. . 4 rue Pablo Neruda 3e etage. 92020 Nanterre cex ACCES. RER A Nanterre Prefecture ou Nanterre Universite
À suivre sur http://www.-tc-nanterre.fr/
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Date de dernière mise à jour : 02 mai 2025
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greffe-tc-nanterre.fr
man en injonction payer au presint …
07 juin 2025
Nous sommes la pour vous air n°12946*01 man en injonction payer au presint (Articles 1405 a 1425 co procere civile)
À suivre sur https://www.formulaires.mornisation.gouv.fr/gf/cerfa_12946_01.do
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Date de dernière mise à jour : 06 mai 2025
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TCHainaut.be
07 juin 2025
TCHainaut.be Hainaut ... Faillites Que fait le s faillites ? Il enregistre les aveux faillite; il gere les dossiers faillite ...
À suivre sur http://www.tcch.be/
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Date de dernière mise à jour : 07 octobre 2024
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tcch.be
adresse differente l'entrepot | Gestion ...
07 juin 2025
adresse differente l'entrepot. Question postee dans le theme Gestion Societe sur le forum Entreprise.
À suivre sur http://forum-juridique.net-iris.fr/entreprise/195139---adresse-differente--lentrepot.html
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Date de dernière mise à jour : 09 décembre 2024
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Extrait s minutes secretariat ...
07 juin 2025
Extrait s minutes secretariat gran instance TOULOUSE. GRAN INSTANCE TOULOUSE . ... dont le est 28 rue …
À suivre sur http://www.azf-10h18.com/DOCS/jugement.doc
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Date de dernière mise à jour : 24 février 2025
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azf-10h18.com
Accueil - I-s
07 juin 2025
Injonction payer pot s comptes sociaux: Ais et Documentations: Gui s formalites Formulaires en ligne
À suivre sur http://s-formalites.fr/
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Date de dernière mise à jour : 04 avril 2025
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greffes-formalites.fr