Siège social de RECETTE PRINCIPALE DES DOUANES
Siège social de l'entreprise RECETTE PRINCIPALE DES DOUANES situé à CHARTRES (28000), 42 AVENUE ORLEANS.
Numéro de téléphone :
CHRONOLOGIE FAITS ET MOUVEMENTS SOCIAUX ET …
21 avril 2024
1° Les droits d’importation constituent le tarif d’entree. 2° Le tarif d’entree comprend : le droit de douane et les droits fiscaux. 3° Le tarif droits ... NOR : BCRD1207297C. La ministre du budget, comptes publics et de la reforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement, aux operateurs economiques et aux services ... Note : Le texte afferent a la TVA ne suffit nullement a lui seul pour une juste application de cette taxe. Pour se faire il reste important de se referer aux ...
À suivre sur http://www.gerie.net/spip.php?article1169
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Date de dernière mise à jour : 28 septembre 2023
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www.demolyremy.fr
21 avril 2024
Remy Demoly . Perio d'histoire en Franche-Comte . Genealogie Demoly - De Moly - Demolys - etc...
À suivre sur http://www.demolyremy.fr/comtois_remarquables_q_r.htm
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Date de dernière mise à jour : 18 septembre 2023
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demolyremy.fr
Fiscalite D Entreprise - Share and Discover Knowledge on ...
21 avril 2024
Clipping is a handy way to collect and organize the most important sli from a presentation. You can keep your great finds in clipboards organized around topics.
À suivre sur http://fr.slihare.net/TCE.A1/fiscalit-d-entreprise
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Date de dernière mise à jour : 29 septembre 2023
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Inspection generale finances - Rapports | Le portail ...
21 avril 2024
1948. 4A-0002201/1: Rapports thematiques inspecteurs finances : "Note sur le ministere de la justice de Seine et Oise" par Jean-Marie DELETTREZ, 19 janvier ...
À suivre sur http://www.economie.gouv.fr/caef/inspection-generale--finances-rapports
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Date de dernière mise à jour : 13 février 2024
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Offres d'emploi - Michael Page France
21 avril 2024
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Date de dernière mise à jour : 19 novembre 2023
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Projet de loi de finances rectificative pour 2009 : Rapport
21 avril 2024
RAPPORT. FAIT. au nom de la commission finances (1) sur le projet de loi de finances rectificative pour 2009, ADOPTE PAR L'ASSEMBLEE NATIONALE,
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l09-158-1/l09-158-1_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 30 septembre 2023
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Vendre sur les marches - L'Express L'Entreprise
21 avril 2024
- les commercants ambulants qui disposent d'un domicile ou d'une residence fixe depuis plus de six mois, ou d'un . On entend par residence fixe un ...
À suivre sur http://lentreprise.lexpress.fr/vendre-sur-les-marches_1514886.html
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Date de dernière mise à jour : 17 octobre 2023
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lexpress.fr
Cours fiscalite - Share and Discover Knowledge on …
21 avril 2024
FISCALITE ENTREPRISES Cours de Fiscalite : IS 1 M.ACHRIT ... Cours fiscalite 1. FISCALITE ENTREPRISES Cours de Fiscalite : IS 1 M.ACHRIT
À suivre sur http://fr.slihare.net/mahmoudostad7/cours-fiscalite
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Date de dernière mise à jour : 02 août 2023
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LOI n° 2009-1674 du 30 decembre 2009 de finances ...
21 avril 2024
Affichage du detail d'un texte legislatif/reglementaire sur Legifrance
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000021559075&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 05 avril 2024
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legifrance.gouv.fr
ACTualites du commerce international > ACTE International
21 avril 2024
ACTualites du commerce international Les evenements qui impactent vos activites au quotidien
À suivre sur http://www.acte-international.com/index.php?page=actualites_commerce_international
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Date de dernière mise à jour : 23 mars 2024
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acte-international.com
Fisconetplus 5.9.6 - Service Public Federal Finances
21 avril 2024
Version consolidee du Code de la T.V.A. et de l'arrete royal n° 1 . Code de la T.V.A. Article 1 er, §§ 11, 12 et 13 § 11. Pour l'application articles 14 ...
À suivre sur http://ccff02.minfin.fgov.be/KMWeb/document.do?method=view&id=bc587b30-f75c-4872-9eb2-e9d1b0989396&caller=1
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Date de dernière mise à jour : 05 septembre 2023
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minfin.fgov.be
Code general Impots - Investir au Cameroun: l ...
21 avril 2024
ELEMENTS DE TRAIN DE VIE. REVENU FORFAITAIRE CORRESPONDANT. 1) Valeur locative de la residence hormis le cas de logement de fonction, reelle ...
À suivre sur http://www.investiraucameroun.com/conditions-d-investissement/2601-2911-code-general--impots
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Date de dernière mise à jour : 06 juillet 2023
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investiraucameroun.com
Declaration Impots Google Adsense particuliers et auto ...
21 avril 2024
Pour declarer vos revenus AdSense aux impots, vous devez creer une entreprise, declarer vos revenus au RSI, et aux . Tous les etapes detaillees ici.
À suivre sur http://blogbuster.fr/adsense/declarer-impots-google-adsense.htm
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Date de dernière mise à jour : 25 décembre 2023
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blogbuster.fr
Actualites - CGT Geodis BM
21 avril 2024
site du collectif CGT Geodis BM ... Pour rappel, en debut d’annee 2015, les Organisations Syndicales CGT, FO, CFTC, CFE/CGC ont declenche sur tout le territoire ...
À suivre sur http://www.geodis.bm.cgt.fr/actualites
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Date de dernière mise à jour : 13 août 2023
La suite sur le site :
geodis.bm.cgt.fr
L'avenir statutaire de Saint-barthelemy et Saint-Martin ...
21 avril 2024
RAPPORT D'INFORMATION. FAIT. au nom de la commission Lois (1) a la suite d'une mission effectuee en Guadeloupe, a Saint-Barthelemy et a Saint-Martin du 9 au ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r04-329/r04-329_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 01 août 2023
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senat.fr