Siège social de GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE
Siège social de l'entreprise GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE situé à CHARTRES (28000), BOULEVARD CHASLES.
Numéro de téléphone :
EURL - SARL, creation - …
16 juin 2025
ADRESSE. . Place Gambetta Palais Justice. BP 555. 14037 Caen cex 1 HORAIRES D'OUVERTURE. lundi au vendredi, 8h30 a 12h et ... COMPTES ANNUELS: Rapport Conseil surveillance: Rapport Pdt C.A. (1) Rapport Pdt C.S. (1) Rapport Commissaire aux Comptes: Rapport CAC … Emoluments : frais d'expedition s extraits inclus INPI : Institut National la Propriete Instrielle (somme reversee par le ) bonjour. quel est le risque pour une SARL ne pas clarer le transfert son (meme partement)au ? BaromA¨tre Paris Bilan mois juin 2013
À suivre sur http://www.-tc-paris.fr/fr/registre--/formalites-immatriculation/eurl_sarl_imma.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 88 %
Date de dernière mise à jour : 25 septembre 2024
La suite sur le site :
greffe-tc-paris.fr
: les s ...
16 juin 2025
Info assure la diffusion l'information juridique et economique sur les entreprises pour le compte l'ensemble s s s Tribunaux francais.
À suivre sur https://www.info.fr/societes/-/le-.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 86 %
Date de dernière mise à jour : 27 janvier 2025
La suite sur le site :
infogreffe.fr/societes/greffe-tribunal/le-greffe.html
Changement SCI formalites
16 juin 2025
Bonjour et merci aux redacteurs ce site pour l’ai apportee Nous allons transferer le notre SCI Loire a Gualoupe
À suivre sur http://www.creationsci.info/Changement---SCI
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 85 %
Date de dernière mise à jour : 23 octobre 2024
La suite sur le site :
creationsci.info
Les s S TRIBUNAUX
16 juin 2025
Info est le registre et s societes en direct .
À suivre sur https://www.info.fr/societes/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 80 %
Date de dernière mise à jour : 18 mars 2025
La suite sur le site :
infogreffe.fr/societes/
pot l'acte constitutif d'une societe au ...
16 juin 2025
Les societes commerciales qui jouissent la personnalite juridique doivent poser leur acte constitutif aupres ressort ...
À suivre sur http://economie.fgov.be/fr/entreprises/vie_entreprise/Creer/marches_entreprendre/pot_acte_constitutif/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 80 %
Date de dernière mise à jour : 22 mai 2025
La suite sur le site :
fgov.be
Liege - division Liege
16 juin 2025
Comment procer pour faire aveu faillite ? Ou se rendre ? Au s faillites . Lequel ? Celui, en principe : dans le ressort quel ...
À suivre sur http://www.juridat.be/_/liege/informations/faillites-info-failli.php
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 76 %
Date de dernière mise à jour : 08 octobre 2024
La suite sur le site :
juridat.be
Les notions et d'etablissements
16 juin 2025
. Le est une notion propres aux societes, il s'agit en quelque sorte leur domicile, c'est un element d'intification qui doit ...
À suivre sur http://-tc-caen.fr/rcs_etabs.php
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 74 %
Date de dernière mise à jour : 19 mai 2025
La suite sur le site :
greffe-tc-caen.fr
Mole lettre : Avis transfert d ...
16 juin 2025
Avis transfert d’une entreprise dans un journal d’annonces legales en PDF. Pour transformer votre mole lettre « Avis transfert ...
À suivre sur http://creation-entreprise.comprendrechoisir.com/ebibliotheque/voir/190900/avis--transfert----d-une-entreprise-dans-un-journal-d-annonces-legales
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 73 %
Date de dernière mise à jour : 14 janvier 2025
La suite sur le site :
comprendrechoisir.com
La claration au , saisine simplifiee ...
16 juin 2025
Une procere au service s consommateurs Pour regler les litiges la vie quotidienne, les consommateurs peuvent saisir la juridiction proximite ou le ...
À suivre sur http://www.conso.net/content/la-claration-au--saisine-simplifiee---dinstance
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 73 %
Date de dernière mise à jour : 29 avril 2025
La suite sur le site :
conso.net
TCHainaut.be - HAINAUT
16 juin 2025
Vous etes convoque par un juge rapporteur la Chambre d'enquete et s renseignements vous sont mans. Pourquoi ? Le …
À suivre sur http://www.tcch.be/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 72 %
Date de dernière mise à jour : 07 mars 2025
La suite sur le site :
tcch.be
Jurisprunces | Paris, 13eme ...
16 juin 2025
L'actualite droit s nouvelles technologies ... Paris, 13eme chambre, jugement 9 mars 2015 Marty Soft Conception / Lucas Meyer …
À suivre sur http://www.legalis.net/spip.php?page=jurisprunce-cision&id_article=4527
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 70 %
Date de dernière mise à jour : 23 septembre 2024
La suite sur le site :
legalis.net
adresse differente l'entrepot | Gestion ...
16 juin 2025
adresse differente l'entrepot. Question postee dans le theme Gestion Societe sur le forum Entreprise.
À suivre sur http://forum-juridique.net-iris.fr/entreprise/195139---adresse-differente--lentrepot.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 69 %
Date de dernière mise à jour : 30 octobre 2024
La suite sur le site :
net-iris.fr
www.tcnivelles.be
16 juin 2025
poser l’acte au ... - la signation precise ; - la ree la societe lorsqu'elle n'est pas illimitee;
À suivre sur http://www.tcnivelles.be/ActesSocietesGui.doc
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 67 %
Date de dernière mise à jour : 31 août 2024
La suite sur le site :
tcnivelles.be