Siège social de SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ASSAINISSEMENT
Siège social de l'entreprise SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ASSAINISSEMENT situé à PORSPODER (29840), SAINT DENEC.
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30 mai 2025
Site officiel du du Bassin d'Arcachon ... Le Siba. Presentation de la Collectivite. Le Bassin d’Arcachon et ses 10 communes Cela a pour consequence de transformer le de la ... du . Le du ... service public d’assainissement ... •CONTEXTE Initie en 2009, l’observatoire des services publics d’eau et d’assainissement offre un acces national en ligne (www.services.eaufrance.fr) aux ... Le 14 octobre, la Commission Departementale de Cooperation e a enterine la proposition de Monsieur le Prefet de rattacher la Communaute de communes de la Hague: Administration; Pays France: Region: Basse-Normandie: Departement: Manche: Forme: Communaute de communes: : …
À suivre sur https://j360.info/login/?next=/
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Date de dernière mise à jour : 14 janvier 2025
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Communaute d'agglomeration Chartres metropole ...
30 mai 2025
Liste des communes de l’ite; Nom Code Insee Gentile Superficie (km 2) Population (derniere pop. legale) Densite (hab./km 2) Chartres ()
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Communaut%C3%A9_d%27agglom%C3%A9ration_Chartres_m%C3%A9tropole
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Date de dernière mise à jour : 28 décembre 2024
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wikipedia.org/wiki/Communaut%C3%A9_d%27agglom%C3%A9ration_Chartres_m%C3%A9tropole
Foire aux questions des consommateurs d'eau | Foire aux ...
30 mai 2025
La reglementation en la matere est precise mais elle est differente pour la distribution d'eau et . Pour l'assainissement, il faudrait savoir si ...
À suivre sur http://www.acme-eau.org/faq/foire-aux-questions-des-consommateurs-d-eau_fi343.html
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Date de dernière mise à jour : 23 janvier 2025
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acme-eau.org
Communaute du Pays de Vendome - Danze
30 mai 2025
Le site officiel de la Communaute du Pays de Vendome et de la ville de Vendome.
À suivre sur http://www.vendome.eu/vendome/1p1e-813-danze.html
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Date de dernière mise à jour : 10 mars 2025
La suite sur le site :
vendome.eu
Mairie de Saint-Andre-sur-Orne
30 mai 2025
Site officiel de la commune avec toutes les informations officielles pour faciliter les demarches administratives.
À suivre sur http://www.saint-andre-sur-orne.com/
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Date de dernière mise à jour : 07 mars 2025
La suite sur le site :
saint-andre-sur-orne.com
Texte adopte n° 559 - Projet de loi, modifie, par l ...
30 mai 2025
texte adoptE n° 559 « petite loi » _ assemblEe nationale. constitution du 4 octobre 1958. quatorziEme lEgislature. session extraordinaire de 2014-2015
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/ta/ta0559.asp
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Date de dernière mise à jour : 17 mars 2025
La suite sur le site :
assemblee-nationale.fr
N° 2872 - Rapport de M. Olivier Dussopt sur le projet de ...
30 mai 2025
N ° 2872 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l'Assemblee nationale …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rapports/r2872.asp
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Date de dernière mise à jour : 08 janvier 2025
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assemblee-nationale.fr
Marches publics et Mapa d’Aquitaine et Poitou Charentes
30 mai 2025
FOURNISSEURS Acces a votre espace. Alerte gratuite sur les appels d'offres, et codes d'acces aux dossiers : donnez votre Email :
À suivre sur http://www.sudouest-marchespublics.com/avis/index.cfm?fuseaction=mpAW.rechM
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Date de dernière mise à jour : 25 février 2025
La suite sur le site :
sudouest-marchespublics.com
LOI n° 2015-991 du 7 aout 2015 portant nouvelle ...
30 mai 2025
Affichage du detail d'un texte legislatif/reglementaire sur Legifrance ... Le code general des collectivites territoriales est ainsi modifie : 1° L'article L ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000030985460&dateTexte=&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 18 août 2024
La suite sur le site :
legifrance.gouv.fr
LOI n° 2014-58 du 27 janvier 2014 de modernisation de l ...
30 mai 2025
Sommaire. TITRE Ier : CLARIFICATION DES COMPETENCES DES COLLECTIVITES TERRITORIALES ET COORDINATION DES ACTEURS. Chapitre Ier : Le …
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000028526298&dateTexte=&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 04 février 2025
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legifrance.gouv.fr
Comptes rendus conseil municipal - Ranchal village vert
30 mai 2025
Ranchal, deliberations du conseil municipal ... Jacques DeBussy indique que les travaux pour la mise en forme du plan d’amenagement durable ont repris avec la ...
À suivre sur http://www.ranchalvillagevert.fr/conseil.htm
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Date de dernière mise à jour : 10 août 2024
La suite sur le site :
ranchalvillagevert.fr
MonPuteaux.com (Puteaux 92800)
30 mai 2025
La mairie grillage l'ile de Puteaux; La mairie de Puteaux fait repeindre l'eglise en rouge; Retour sur 10 ans de proces du maire UMP de Puteaux contre MonPuteaux
À suivre sur http://www.monputeaux.com/
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Date de dernière mise à jour : 20 novembre 2024
La suite sur le site :
monputeaux.com
Les eaux glacees du calcul egoiste -- Veolia "Wifi-se ...
30 mai 2025
La technologie a initialement ete testee sur la rive droite de Paris, ou le 10 000eme compteur equipe etait installe des la fin du mois de juillet 2005 ...
À suivre sur http://www.eauxglacees.com/Veolia-Wifi-se-les-compteurs-d-eau
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Date de dernière mise à jour : 05 avril 2025
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eauxglacees.com
REPERTOIRE L - Cronica di a CORSICA
30 mai 2025
LABAN-MATTEI Olivier: (ne en 1977) Photographe de presse. Il debute sa carriere a l'agence de l'AFP d'Aiacciu. Fondateur du Collectif Contre-jour, en 2002.
À suivre sur http://oursjeancaporossi.perso.neuf.fr/Repertoire/RepertoireL.html
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Date de dernière mise à jour : 09 avril 2025
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perso.neuf.fr
Actualites, Echo des Communes
30 mai 2025
Le nom Saffres proviendrait, selon certains, des "cinq freux" figurant sur l'ecu de la famille seigneuriale et qui devint l'embleme du village.
À suivre sur http://www.echodescommunes.fr/actualite_liste.html
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Date de dernière mise à jour : 12 mai 2025
La suite sur le site :
echodescommunes.fr