Siège social de MAIRIE
Siège social de l'entreprise MAIRIE situé à LAMPAUL PLOUDALMEZEAU (29830), BOURG.
Numéro de téléphone :
Declarer son en - Associations Mode d ...
23 mai 2025
dans une ou a la Maison des associations Le maire peut autoriser l'association a se domicilier en , voire a utiliser un batiment communal pour son (centre , maison des associations...) et choisir de facturer ou non cette domiciliation a l'association. Une peut-elle etre le d'une association ? Oui, si le maire le decide, des locaux communaux peuvent etre mis a disposition et utilises par les associations qui en font la demande. La peut etre le d’une association. L’association doit demander au maire par courrier la possibilite de domicilier son . L’autorisation peut etre gratuite ou payante. Ou implanter le de son association . Si vous decidez de declarer votre association a la prefecture, vous devrez indiquer l’adresse exacte de son . Local dedie, chez vous, , maison des associations… plusieurs possibilites s’offrent a vous pour domicilier votre association.
À suivre sur https://www.associationmodeemploi.fr/article/declarer-son---en-.62263
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Date de dernière mise à jour : 20 décembre 2024
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associationmodeemploi.fr/article/declarer-son-siege-social-en-mairie.62263
Comment constituer un syndicat professionnel ? - Ville de ...
23 mai 2025
À suivre sur https://www.paris.fr/pages/comment-constituer-un-syndicat-professionnel-3217
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Date de dernière mise à jour : 29 octobre 2024
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Centre d'action e de la Ville de Paris - Ville de Paris
23 mai 2025
À suivre sur https://www.paris.fr/pages/le-centre-d-action-e-de-la-ville-de-paris-casvp-145
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Date de dernière mise à jour : 26 octobre 2024
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paris.fr/pages/le-centre-d-action-sociale-de-la-ville-de-paris-casvp-145
Changement du nom d'une rue ou de la numerotation - CCI ...
23 mai 2025
Suite a une decision communale, le nom de la rue, la numerotation ou la designation de la voie composant l'adresse de votre etablissement a change. Le CFE de la CCI Paris Ile-de-France vous fournit les elements pour preparer votre formalite.
À suivre sur https://www.entreprises.cci-paris-idf.fr/web/formalites/changement-nom-rue
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Date de dernière mise à jour : 12 septembre 2024
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Salins les Bains (adresse) - PagesJaunes
23 mai 2025
Telephone De Champagnole a Champagnole Centre Communal D'Action e (C.C.A.S) a Salins les Bains Contact Cantine Scolaire a Salins les Bains Avis Ecole primaire Gare a Montferrand le Chateau Adresse a Montferrand le Chateau Avis Comite Interprofessionnel De Comte (CIGC) a Poligny Adresse Pays de Courbet Pays d ...Lieu : pl Allies et de la Resistance, SALINS LES BAINS, 39110Numero de telephone : 03 84 73 10 12Recherche a demande-- - ABC-Lettres par l'Obshttps://www.nouvelobs.com/abc-lettres/modeles/demande--/lettre.html
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Date de dernière mise à jour : 09 août 2024
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de Paris Paris (adresse)
23 mai 2025
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Date de dernière mise à jour : 10 août 2024
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Domiciliation d'une association Loi 1901 : Les regles et ...
23 mai 2025
En depit de regles assez souples, les associations ont malgre tout certaines obligations. C’est le cas de la domiciliation. En effet, la loi impose aux associations de disposer d’une adresse ou qui leur permettent d’envoyer et de recevoir des courriers officiels. De meme, la domiciliation permet de savoir de quelles autorites depend une association (prefecture ou ...
À suivre sur https://www.statutentreprise.com/les-regles-de-domiciliation-dune-association/
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Date de dernière mise à jour : 04 octobre 2024
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statutentreprise.com/les-regles-de-domiciliation-dune-association/
— Wikipedia
23 mai 2025
En France, la est un edifice qui abrite le bureau du maire, la salle de deliberation du conseil municipal, le lieu ou l'on celebre les mariages, ainsi que divers services comme l'etat-civil, le depot du cadastre, l'urbanisme, la police municipale, etc. Le terme designe dans le code general des collectivites territoriales le de la municipalite.
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/
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Date de dernière mise à jour : 11 août 2024
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wikipedia.org/wiki/Mairie
Logement | Ville de Villeneuve D'Ascq
23 mai 2025
Comment deposer ou renouveler une demande de logement ? Toutes les infos sur cette page.
À suivre sur https://www.villeneuvedascq.fr/logement-
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Date de dernière mise à jour : 14 mars 2025
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villeneuvedascq.fr/logement-social
Autorisation domiciliation SOCIETE - Ariege
23 mai 2025
comme , le domicile de son representant legal des lors qu’aucune disposition legislative ou stipulation contractuelle ne s’y oppose. Dans le cas contraire, la domiciliation ne pourra ni exceder 5 ans a compter de la creation de la societe, ni depasser le terme legal de l’occupation des locaux (en cas de demenagement, il est impossible de prolonger cette ...
À suivre sur http://www.ariege.cci.fr/files/cci09/accomplir_vos_formalites/Auorisationdomiciliationpdf_13.pdf
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Date de dernière mise à jour : 28 février 2025
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ariege.cci.fr
Domiciliation association : ou faire sa domiciliation - Ooreka
23 mai 2025
Domiciliation d'association : l'obligation de . Toute association a l'obligation d'avoir un , c'est-a-dire une adresse physique. Le d'une association ne peut pas etre une simple boite postale. Au moment de la declaration en prefecture, il faut indiquer quel est le …
À suivre sur https://association.ooreka.fr/comprendre/domiciliation-association
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Date de dernière mise à jour : 24 septembre 2024
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ooreka.fr/comprendre/domiciliation-association