Siège social de SACEM
Siège social de l'entreprise SACEM situé à BREST (29200), 9 RUE NEPTUNE.
Numéro de téléphone :
MODELES ET FORMULAIRES ASSOCIATIFS - fatp-cmc
23 mai 2025
Comment obtenir l’autorisation de la ? 2 La musique appartient a ceux qui l'ecrivent et la composent. Le Code de la propriete intellectuelle prevoit que ... Un ex controleur vient de rejoindre les rangs de l’AIMSA « no inside » Une interview s’imposait…, la voila ! ... La Societe des auteurs, compositeurs et editeurs de musique () est une societe de gestion des droits d'auteur. Societe privee a but non lucratif [1] ... Regroupe 35 500 maires qu'elle represente aupres des pouvoirs publics, conseille et informe sur tous les domaines de la gestion locale. S'inscrire a la La page 42 ne contient aucun contenu, cette page 42 est vide ou a ete supprimee
À suivre sur http://www.fatp-cmc.com/classchapitre/CHAPITRE25.pdf
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Date de dernière mise à jour : 12 février 2025
La suite sur le site :
fatp-cmc.com
Sigles du / glossaire • Legi
23 mai 2025
Tous les sigles du sont presentes dans le glossaire et ABCedaire de Legi
À suivre sur http://www.legi.fr/glossaire-sigles-/
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Date de dernière mise à jour : 11 décembre 2024
La suite sur le site :
legisocial.fr
Bientot plus de a payer pour les petites ...
23 mai 2025
Bientot plus de a payer pour les petites associations ? Vous envisagez avec votre association d'organiser une kermesse scolaire pour renflouer les caisses ou ...
À suivre sur http://www.loi1901.com/intranet/a_news/index_news.php?Id=1232
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Date de dernière mise à jour : 27 octobre 2024
La suite sur le site :
loi1901.com
country line dance - Western Partners danse en ligne …
23 mai 2025
Western Partners - Association loi 1901. Mairie Rue d'Huckelhoven 27160 Breteuil sur Iton Pour nous contacter : 06 62 68 30 43
À suivre sur http://www.western-partners.fr/
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Date de dernière mise à jour : 15 novembre 2024
La suite sur le site :
western-partners.fr
Organismes - Citoyens // Luxembourg - guichet.lu - …
23 mai 2025
Le Guichet propose pour chaque organisme mentionne sur le site une recherche des demarches et un catalogue de l'ensemble des organismes structure par theme.
À suivre sur http://www.guichet.public.lu/citoyens/fr/organismes/index.html
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Date de dernière mise à jour : 13 mars 2025
La suite sur le site :
guichet.public.lu
Le dialogue au sein des TPE | sdi-pme
23 mai 2025
Le projet de loi visant a completer les dispositions relatives a la democratie e de la loi du 20 aout 2008 ne constitue pas en soi une revolution du ...
À suivre sur http://www.sdi-pme.fr/syndicat_des_independants_taxe_sur_le_dialogue_
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Date de dernière mise à jour : 09 septembre 2024
La suite sur le site :
sdi-pme.fr
Bienvenue au Lude, ville touristique et fleurie - La Ville ...
23 mai 2025
Site officiel de la ville du Lude : developpement economique, tourisme et culture, sport, environnement, urbanisme, services aux personnes et voirie...
À suivre sur http://www.ville-lelude.fr/accueil/
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Date de dernière mise à jour : 04 mars 2025
La suite sur le site :
ville-lelude.fr
La boutique de la musique de leonie
23 mai 2025
Vous allez etre redirige automatiquement vers la nouvelle version de la boutique de la Musique de Leonie.
À suivre sur http://www.musique-leonie.com/boutique/?fond=produit&id_produit=156&id_rubrique=1
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Date de dernière mise à jour : 27 novembre 2024
La suite sur le site :
musique-leonie.com
Jamendo — Wikipedia
23 mai 2025
Jamendo est un site web gratuit de musique et une communaute internationale d'artistes independants et de fans de musique. L'integralite de son catalogue musical ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Jamendo
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Date de dernière mise à jour : 23 novembre 2024
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Jamendo
Activites es du comite d'entreprise
23 mai 2025
(*) Ces forfaits integrent la remuneration equitable SPRE. Source : 1999. 188 Reductions. - Des reductions sont accordees aux associations d'interet ...
À suivre sur http://users.skynet.be/ngv/CEActiv.html
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Date de dernière mise à jour : 11 janvier 2025
La suite sur le site :
skynet.be
Comitedesfetes.org, Le portail des comites des fetes de ...
23 mai 2025
Comitedesfetes.org, annuaire de referencement des comites des fetes de France
À suivre sur http://comitedesfetes.org/faq.php?lng=fr
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Date de dernière mise à jour : 05 août 2024
La suite sur le site :
comitedesfetes.org
Asso&Co - Dossier : trouver des partenaires et des ...
23 mai 2025
Pour le financement de votre association, de nouvelles solutions emergent : services de collecte en entreprise, partenariats et mecenat de competence, exemple ...
À suivre sur http://assoandco.fr/themes/lbp/Blogs/LbpDossierDuMois.aspx?appKey=dclarations_en_prfecture__tes-vous__jour
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Date de dernière mise à jour : 15 avril 2025
La suite sur le site :
assoandco.fr
Mutuelle Uneo - Groupe Mutuelle de militaires : Mutuelle ...
23 mai 2025
Mutuelle Uneo Deuxieme mutuelle professionnelle de FrancePremiere mutuelle sante de la Defense Numero RNM : 503 380 081Date de creation : 2008 :48 ...
À suivre sur http://www.mutuellefr.info/mutuelle-uneo-groupe-mutuelle-de-militaires-mutuelle-sante-complementa-s388.html
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Date de dernière mise à jour : 01 avril 2025
La suite sur le site :
mutuellefr.info
Reglement interieur des salles municipales
23 mai 2025
3 TITRE 1 – DEFINITION DE LA DESTINATION ET DES UTILISATEURS – Article 1.1 : Objet Le present reglement interieur a pour objet de definir les conditions d ...
À suivre sur http://www.bordeaux.fr/images/ebx/fr/groupePiecesJointes/24039/2/pieceJointeSpec/95181/file/Reglement_salles_2013.pdf
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Date de dernière mise à jour : 04 mai 2025
La suite sur le site :
bordeaux.fr
pharma68b.free.fr
23 mai 2025
liste des conventions avec les regimes complementaires le 20/07/2015: nom de l'organisme: sigle: code adresse: date signature: oct: payant gratuit
À suivre sur http://pharma68b.free.fr/doc/convention/Conventions.htm
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Date de dernière mise à jour : 14 avril 2025
La suite sur le site :
free.fr