Siège social de SCCAT
Siège social de l'entreprise SCCAT situé à RIBAUTE LES TAVERNES (30720), LIEU-DIT LES TAVERNES.
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CODRA - une structure independante de conseil en ...
23 mai 2025
Le SCOT Le PLUI Le PCAETLe Schema de Coherence Territoriale (SCoT) Les SCOT sont des documents d'urbanisme intercommunaux crees par la loi SRU du 13 decembre 2000. Au 1 er janvier 2010, on denombrait 395 SCOT et schemas ... Le SCOT est un document d’urbanisme et de planification qui determine, a l’echelle de l’agglomeration, un projet de territoire visant a mettre en ... Enquete Publique SCoT Bocage Vendeen . Par arrete en date du 14/12/16, le President du Syndicat Mixte du Pays du Bocage Vendeen a defini les modalites d ... dim_proddec dim_depenvir dim_enerindus dim_terutilucas dim_scirabot dim_exforet dim_foretprivee dim_conjbois dim_laita dim_mpaa dim_prodcom dim_tic dim_innov
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Date de dernière mise à jour : 30 mars 2025
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Communaute de communes du Brianconnais, Actualites
23 mai 2025
Le SCOT entre dans sa phase de procedure d'instruction : Le SCOT du Brianconnais et le bilan de la concertation ont ete arretes le 27 juin 2017 en conseil ...
À suivre sur http://www.ccbrianconnais.fr/
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Date de dernière mise à jour : 06 novembre 2024
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ccbrianconnais.fr
Magasins Office Depot France – Magasins fournitures et ...
23 mai 2025
Vos magasins Office Depot en France. Decouvrez tous les magasins Office Depot specialises en fournitures de bureau, mobilier de bureau, papeterie, bureautique et ...
À suivre sur http://magasins.officedepot.fr/
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Date de dernière mise à jour : 15 janvier 2025
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officedepot.fr
Le syndicat mixte du pays du Haut-Doubs
23 mai 2025
Mise en oeuvre et animation du projet de Schema de Coherence Territoriale (SCOT) Accompagnement de la mise en œuvre des orientations des politiques d ...
À suivre sur http://haut-doubs.org/
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Date de dernière mise à jour : 21 novembre 2024
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haut-doubs.org
Qu'est-ce qu'un PETR ? - Pole d’Equilibre Territorial ...
23 mai 2025
Un pays est un territoire de projet caracterise par une "cohesion geographique, economique, culturelle ou e" ; un lieu d'action collective qui federe des ...
À suivre sur http://www.deodatie.com/fr/information/2821/qu-est-ce-qu-un-petr
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Date de dernière mise à jour : 24 août 2024
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deodatie.com
Bordeaux Metropole — Wikipedia
23 mai 2025
Sur les autres projets Wikimedia:
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Communaut%C3%A9_urbaine_de_Bordeaux
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Date de dernière mise à jour : 02 mai 2025
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wikipedia.org/wiki/Communaut%C3%A9_urbaine_de_Bordeaux
Parti national-iste des travailleurs allemands ...
23 mai 2025
Le Parti national-iste des travailleurs allemands (en allemand : Nationalsozialistische Deutsche Arbeiterpartei, designe sous le sigle NSDAP) [1], souvent ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/NSDAP
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Date de dernière mise à jour : 10 octobre 2024
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wikipedia.org/wiki/NSDAP
Liste des journaux d’annonces legales | Chambre de ...
23 mai 2025
Liste des journaux habilites a recevoir les annonces judiciaires et legales dans le departement de la Haute-Garonne
À suivre sur http://www.toulouse.cci.fr/formalites-formalites-creation-reprise/liste-des-journaux-dannonces-legales
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Date de dernière mise à jour : 04 janvier 2025
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toulouse.cci.fr
RFPI - Taxe sur la cession a titre onereux de terrains nus ...
23 mai 2025
RFPI - Taxe sur la cession a titre onereux de terrains nus devenus constructibles instituee par les communes et les EPCI - Champ d'application
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/4270-PGP
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Date de dernière mise à jour : 02 mai 2025
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impots.gouv.fr
Wonder Weekend | Le specialiste des bons plans …
23 mai 2025
Hotel + Activite + Diner, nos experts ont selectionne pour vous les meilleurs weekends avec des reductions jusqu'a -55%.
À suivre sur https://www.wonderweekend.com/
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Date de dernière mise à jour : 04 novembre 2024
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Ville de Metz, la Mairie de Metz et sa commune (57000)
23 mai 2025
Ville francaise du departement de la Moselle dans la region du Grand Est, Metz compte 119 775 habitants appeles les Messins et s'etend sur 41,9 km². Toutes les ...
À suivre sur https://www.annuaire-mairie.fr/ville-metz.html
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Date de dernière mise à jour : 09 décembre 2024
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annuaire-mairie.fr/ville-metz.html
projet de loi « Acces au Logement et un Urbanisme …
23 mai 2025
La version en format HTML, a la difference de celle en PDF, ne comprend pas la numerotation des alineas.
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl1179.asp
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Date de dernière mise à jour : 07 janvier 2025
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assemblee-nationale.fr
Mairie de Surbourg, la Commune de Surbourg et son …
23 mai 2025
un village francais du departement du Bas-Rhin dans la region du Grand Est, Surbourg compte 1 679 habitants appeles les Surbourgeois et s'etend sur 10,5 km².
À suivre sur https://www.annuaire-mairie.fr/mairie-surbourg.html
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Date de dernière mise à jour : 08 septembre 2024
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annuaire-mairie.fr/mairie-surbourg.html
Actualites | Le Journal de la Haute-Marne
23 mai 2025
Roger Tessier, le dernier des quatre gardes du corps historiques du general de Gaulle, est decede dans la nuit de vendredi a samedia l’age...
À suivre sur http://www.jhm.fr/departement
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Date de dernière mise à jour : 02 novembre 2024
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jhm.fr