Siège social de MAIRIE
Siège social de l'entreprise MAIRIE situé à SALAZAC (30760), VILLAGE.
Numéro de téléphone :
Hostens - Mentions legales
21 avril 2024
Une peut-elle etre le d'une association ? Oui, si le maire le decide, des locaux communaux peuvent etre mis a disposition et utilises par les associations qui en font la demande. L’association doit demander au maire par courrier la possibilite de domicilier son . L’autorisation peut etre gratuite ou payante. La n’est pas obligee d’acceder a … Ou implanter le de son association . Si vous decidez de declarer votre association a la prefecture, vous devrez indiquer l’adresse exacte de son . Local dedie, chez vous, , maison des associations… plusieurs possibilites s’offrent a vous pour domicilier votre association.
À suivre sur https://www.hostens.fr/mentions-l%C3%A9gales/
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Date de dernière mise à jour : 20 octobre 2023
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hostens.fr/mentions-l%C3%A9gales/
Comment choisir le d'une association
21 avril 2024
dans une ou a la Maison des associations Le maire peut autoriser l'association a se domicilier en , voire a utiliser un batiment communal pour son (centre , maison des associations...) et choisir de facturer ou non cette domiciliation a l'association.
À suivre sur https://www.assistant-juridique.fr/__association.jsp
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Date de dernière mise à jour : 04 septembre 2023
La suite sur le site :
assistant-juridique.fr/siege_social_association.jsp
Comment constituer un syndicat professionnel ? - Ville de ...
21 avril 2024
À suivre sur https://www.paris.fr/pages/comment-constituer-un-syndicat-professionnel-3217
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Date de dernière mise à jour : 16 décembre 2023
La suite sur le site :
paris.fr/pages/comment-constituer-un-syndicat-professionnel-3217
Le , ce qu'il faut savoir
21 avril 2024
A quoi sert le ? Au-dela de l’obligation d’avoir un pour l’entreprise, les points suivants sont egalement importants : Le de l’entreprise determine sa nationalite, et donc le droit qui lui est applicable (on pensera notamment a la fiscalite et au droit du travail) ;
À suivre sur https://www.lecoindesentrepreneurs.fr/le--/
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Date de dernière mise à jour : 31 décembre 2023
La suite sur le site :
lecoindesentrepreneurs.fr/le-siege-social/
Centre d'action e de la Ville de Paris - Ville de Paris
21 avril 2024
À suivre sur https://www.paris.fr/pages/le-centre-d-action-e-de-la-ville-de-paris-casvp-145
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Date de dernière mise à jour : 10 septembre 2023
La suite sur le site :
paris.fr/pages/le-centre-d-action-sociale-de-la-ville-de-paris-casvp-145
Autorisation domiciliation SOCIETE - Ariege
21 avril 2024
comme , le domicile de son representant legal des lors qu’aucune disposition legislative ou stipulation contractuelle ne s’y oppose. Dans le cas contraire, la domiciliation ne pourra ni exceder 5 ans a compter de la creation de la societe, ni depasser le terme legal de l’occupation des locaux (en cas de demenagement, il est impossible de prolonger cette ...
À suivre sur http://www.ariege.cci.fr/files/cci09/accomplir_vos_formalites/Auorisationdomiciliationpdf_13.pdf
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Date de dernière mise à jour : 15 août 2023
La suite sur le site :
ariege.cci.fr
Changement du nom d'une rue ou de la numerotation - CCI ...
21 avril 2024
Suite a une decision communale, le nom de la rue, la numerotation ou la designation de la voie composant l'adresse de votre etablissement a change. Le CFE de la CCI Paris Ile-de-France vous fournit les elements pour preparer votre formalite.
À suivre sur https://www.entreprises.cci-paris-idf.fr/web/formalites/changement-nom-rue
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Date de dernière mise à jour : 22 mars 2024
La suite sur le site :
entreprises.cci-paris-idf.fr/web/formalites/changement-nom-rue
Demande de domiciliation d'une association - Modele PDF ...
21 avril 2024
Toutefois, ce paiement sera generalement moins cher aupres de la ou de la maison des associations de votre commune que si vous faisiez appel a une entreprise de domiciliation. Si vous ne savez pas quel choisir pour votre association, vous pouvez toujours faire appel a un avocat specialise qui repondra a vos questions.
À suivre sur https://www.legalife.fr/modele/demande-de-domiciliation-d-une-association/
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Date de dernière mise à jour : 15 novembre 2023
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legalife.fr/modele/demande-de-domiciliation-d-une-association/
Salins les Bains (adresse) - PagesJaunes
21 avril 2024
a Salins les Bains Ecoles maternelles privees s : adresse, photos, retrouvez les coordonnees et informations sur le professionnelLieu : pl Allies et de la Resistance, SALINS LES BAINS, 39110Numero de telephone : 03 84 73 10 12 de Paris Paris (adresse)https://www.pagesjaunes.fr/pros/52432874En poursuivant votre navigation, vous acceptez l’utilisation de cookies et technologies similaires qui permettront l’utilisation de vos donnees telles que les identifiants de cookie par notre site et des partenaires, afin de realiser des statistiques d’audiences, vous offrir des contenus editoriaux personnalises et publicites liees ...Lieu : pl Hotel de Ville, PARIS, 75004Numero de telephone : 01 42 76 76 76 — Wikipediahttps://fr.wikipedia.org/wiki/En plus de la principale ou de l'hotel de ville, les communes peuvent etablir une ou plusieurs s annexes afin de faciliter les demarches des habitants. Les communes associees ou deleguees disposent egalement de s dans lesquelles se reunit le conseil de la commune deleguee [1].
À suivre sur https://www.pagesjaunes.fr/pros/06539848
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Date de dernière mise à jour : 12 février 2024
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pagesjaunes.fr/pros/06539848
Creation Association Loi 1901 : Fixer le (1)
21 avril 2024
Le , une mention obligatoire des statuts. Le de l’association doit obligatoirement figurer dans les statuts. C’est le domicile legal de l’association qui determine son adresse officielle, le tribunal geographiquement competent et, le plus souvent, l’adresse postale de l’association.
À suivre sur http://association1901.fr/moments-cle/creer-association-loi-1901/creation-association-loi-1901-fixer-le---1/
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Date de dernière mise à jour : 26 octobre 2023
La suite sur le site :
association1901.fr
Recherche a demande-- - ABC-Lettres par l'Obs
21 avril 2024
À suivre sur https://www.nouvelobs.com/abc-lettres/modeles/demande--/lettre.html
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Date de dernière mise à jour : 02 août 2023
La suite sur le site :
nouvelobs.com/abc-lettres/modeles/demande-siege-social/lettre.html