Siège social de MAIRIE
Siège social de l'entreprise MAIRIE situé à THOIRAS (30140), PUECH.
Numéro de téléphone :
Hostens - Mentions legales
04 juin 2025
dans une ou a la Maison des associations Le maire peut autoriser l'association a se domicilier en , voire a utiliser un batiment communal pour son (centre , maison des associations...) et choisir de facturer ou non cette domiciliation a l'association. Une peut-elle etre le d'une association ? Oui, si le maire le decide, des locaux communaux peuvent etre mis a disposition et utilises par les associations qui en font la demande. L’association doit demander au maire par courrier la possibilite de domicilier son . L’autorisation peut etre gratuite ou payante. La n’est pas obligee d’acceder a … Ou implanter le de son association . Si vous decidez de declarer votre association a la prefecture, vous devrez indiquer l’adresse exacte de son . Local dedie, chez vous, , maison des associations… plusieurs possibilites s’offrent a vous pour domicilier votre association.
À suivre sur https://www.hostens.fr/mentions-l%C3%A9gales/
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Date de dernière mise à jour : 15 mars 2025
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hostens.fr/mentions-l%C3%A9gales/
Declarer son en - Associations Mode d ...
04 juin 2025
À suivre sur https://www.associationmodeemploi.fr/article/declarer-son---en-.62263
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Date de dernière mise à jour : 16 janvier 2025
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associationmodeemploi.fr/article/declarer-son-siege-social-en-mairie.62263
Salins les Bains (adresse)
04 juin 2025
a Salins les Bains Ecoles maternelles privees s : adresse, photos, retrouvez les coordonnees et informations sur le professionnel
À suivre sur https://www.pagesjaunes.fr/pros/06539848
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Date de dernière mise à jour : 08 décembre 2024
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Changement du nom d'une rue ou de la numerotation - CCI ...
04 juin 2025
Suite a une decision communale, le nom de la rue, la numerotation ou la designation de la voie composant l'adresse de votre etablissement a change. Le CFE de la CCI Paris Ile-de-France vous fournit les elements pour preparer votre formalite.
À suivre sur https://www.entreprises.cci-paris-idf.fr/web/formalites/changement-nom-rue
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Date de dernière mise à jour : 03 octobre 2024
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Domiciliation d'une association Loi 1901 : Les regles et ...
04 juin 2025
En depit de regles assez souples, les associations ont malgre tout certaines obligations. C’est le cas de la domiciliation. En effet, la loi impose aux associations de disposer d’une adresse ou qui leur permettent d’envoyer et de recevoir des courriers officiels.
À suivre sur https://www.statutentreprise.com/les-regles-de-domiciliation-dune-association/
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Date de dernière mise à jour : 15 mai 2025
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Centre d'action e de la Ville de Paris - Ville de Paris
04 juin 2025
À suivre sur https://www.paris.fr/pages/le-centre-d-action-e-de-la-ville-de-paris-casvp-145
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Date de dernière mise à jour : 27 septembre 2024
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paris.fr/pages/le-centre-d-action-sociale-de-la-ville-de-paris-casvp-145
Comment constituer un syndicat professionnel ? - Ville de ...
04 juin 2025
À suivre sur https://www.paris.fr/pages/comment-constituer-un-syndicat-professionnel-3217
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Date de dernière mise à jour : 16 avril 2025
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paris.fr/pages/comment-constituer-un-syndicat-professionnel-3217
Autorisation domiciliation SOCIETE - Ariege
04 juin 2025
comme , le domicile de son representant legal des lors qu’aucune disposition legislative ou stipulation contractuelle ne s’y oppose. Dans le cas contraire, la domiciliation ne pourra ni exceder 5 ans a compter de la creation de la societe, ni depasser le terme legal de l’occupation des locaux (en cas de demenagement, il est impossible de prolonger cette ...
À suivre sur http://www.ariege.cci.fr/files/cci09/accomplir_vos_formalites/Auorisationdomiciliationpdf_13.pdf
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Date de dernière mise à jour : 11 octobre 2024
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ariege.cci.fr
Bardouville (adresse, horaires)
04 juin 2025
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À suivre sur https://www.pagesjaunes.fr/pros/05863937
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Date de dernière mise à jour : 24 mars 2025
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Domicilier l'entreprise au domicile du dirigeant
04 juin 2025
La creation d'entreprise passe par la domiciliation de son . Eventuellement au domicile du dirigeant. Les regles a respecter. Quand on cree une entreprise, il faut notamment declarer a l'administration competente son...
À suivre sur https://droit-finances.commentcamarche.com/faq/8072-domicilier-l-entreprise-au-domicile-du-dirigeant
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Date de dernière mise à jour : 01 décembre 2024
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Attestation de domiciliation d'une association - Modele ...
04 juin 2025
Est-il possible de domicilier une association en ? OUI. Il est possible de fixer le d’une association a la de sa commune, ou a la maison des associations si elle en comporte une. En outre, il peut egalement s’agir de divers locaux municipaux mis a disponibilite des associations par la .
À suivre sur https://www.legalife.fr/modele/attestation-de-domiciliation-d-association/
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Date de dernière mise à jour : 07 février 2025
La suite sur le site :
legalife.fr/modele/attestation-de-domiciliation-d-association/