Siège social de COLLECTES VALORISATION ENERGIE DÉCHETS

Siège social de l'entreprise COLLECTES VALORISATION ENERGIE DÉCHETS situé à TOULOUSE (31400), 9 AV DIDIER DAURAT.

Numéro de téléphone :

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SITA DECTRA - Sita - Chantier vert ...

22 mai 2025

menagers, assimiles (collecte, recyclage, ) RICHE (LA) : adresse, photos, retrouvez toutes les ... a GUYANCOURT (78280) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, dirigeants, cartographie, alertes, … Prestations : Collecte, recyclage et de industriels, Collecte de industriels ... 24/10/2015 · Debut mai, Sita Sud Ouest a amenage dans un nouveau a Canejan. Pourquoi? Debut 2009, nous avons mis en place une nouvelle organisation e > Collecte et Transport de . Les entreprises productrices etant responsables des jusqu'a leur elimination finale, il est imperatif lors de la ...

À suivre sur http://www.chantiervert.com/site/medias/_documents/plaquette_sita_dectra.pdf

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Date de dernière mise à jour : 19 avril 2025

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chantiervert.com

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prestataire environnemental en lorraine - Annuaire des ...

22 mai 2025

Gestion globale des des entreprises et des collectivites locales. Collecte et transport de menagers et industriels, balayage, nettoyage ...

À suivre sur http://www.prestataires-reel.net/fr/fiche-prestataire.html

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Date de dernière mise à jour : 19 septembre 2024

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prestataires-reel.net

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Collecte des

22 mai 2025

la collecte en porte a porte et le traitement par enfouissement des ordures menageres. la collecte selective en porte a porte des menagers recyclables ...

À suivre sur http://www.feursenforez.fr/om/collecte-dechet

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Date de dernière mise à jour : 13 mai 2025

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feursenforez.fr

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Arrete du 23/11/05 relatif aux modalites de traitement ...

22 mai 2025

Arrete du 23/11/05 relatif aux modalites de traitement des d'equipements electriques et electroniques prevues a l'article 21 du decret n° 2005-829 ...

À suivre sur http://www.ineris.fr/aida/consultation_document/5001

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Date de dernière mise à jour : 24 mars 2025

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ineris.fr

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Legislation//obligation de reprise

22 mai 2025

Coordination officieuse. 23 septembre 2010 - Arrete du Gouvernement wallon instaurant une obligation de reprise de certains (M.B. 09.11.2010)

À suivre sur http://environnement.wallonie.be/legis//decat027.htm

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Date de dernière mise à jour : 06 octobre 2024

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wallonie.be

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Collecte - Tour(s)plus - Communaute d'Agglomeration

22 mai 2025

La collecte des s'effectue de differentes manieres selon le type de : Les menagers residuels, non recyclables, sont en porte ...

À suivre sur http://www.agglo-tours.fr/index.php?idtf=129

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Date de dernière mise à jour : 16 décembre 2024

La suite sur le site :

agglo-tours.fr

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Ordonnance du 14/06/2012 relative aux

22 mai 2025

Etaamb propose le contenu du Moniteur Belge trie par date de publication et de promulgation, traite pour le rendre facilement lisible et imprimable, et enrichi par ...

À suivre sur http://www.etaamb.be/fr/ordonnance-du-14-juin-2012_n2012031319.html

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Date de dernière mise à jour : 18 novembre 2024

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etaamb.be

8

Legislation//Generalites/Decret relatif aux ...

22 mai 2025

Coordination officieuse. 27 juin 1996 - Decret relatif aux (M.B. 02.08.1996) modifie par : - le decret-programme du 19 decembre 1996 portant diverses ...

À suivre sur http://environnement.wallonie.be/legis//degen019.htm

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Date de dernière mise à jour : 07 janvier 2025

La suite sur le site :

wallonie.be

9

LOI - WET - Taalkeuze Justitie - Choix de langue Justice

22 mai 2025

[*] Cette operation inclut les installations d'incineration dont l'activite principale consiste a traiter les municipaux solides pour autant que leur ...

À suivre sur http://www.ejustice.just.fgov.be/cgi_loi/change_lg.pl?language=fr&la=F&cn=2012061402&table_name=loi

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Date de dernière mise à jour : 07 janvier 2025

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ejustice.just.fgov.be

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Reduire et recycler ses – Paris.fr

22 mai 2025

Reduire sa production de . En cinquante ans, le contenu des poubelles a double a Paris. L'apparition de nouveaux produits sur le marche et l'evolution de ...

À suivre sur http://www.paris.fr/services-et-infos-pratiques/environnement-et-espaces-verts//reduire-et-recycler-ses--114

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Date de dernière mise à jour : 16 novembre 2024

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paris.fr

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Actualite : environnement, developpement durable,

22 mai 2025

Actualite de l'environnement et des problematiques de developpement durable : s renouvelables, biodiversite, pollution, gestion de l'eau, s fossiles.

À suivre sur http://ressources-et-environnement.com/

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Date de dernière mise à jour : 28 janvier 2025

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ressources-et-environnement.com

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Livre V : Prevention des pollutions des risques et des ...

22 mai 2025

Livre V : Prevention des pollutions des risques et des nuisances - Titre IV : - Chapitre I : Dispositions generales relatives a la prevention et a la ...

À suivre sur http://www.ineris.fr/aida/consultation_document/1789

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Date de dernière mise à jour : 03 octobre 2024

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ineris.fr

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Decret n° 2011-828 du 11 juillet 2011 portant diverses ...

22 mai 2025

Publics concernes : professionnels de la gestion des , collectivites territoriales, services de l'Etat. Objet : amelioration de la gestion des .

À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000024353443&dateTexte=&categorieLien=id

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Date de dernière mise à jour : 14 mars 2025

La suite sur le site :

legifrance.gouv.fr

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LOI no 92-646 du 13 juillet 1992 relative a l ...

22 mai 2025

c) Il est ajoute un dernier alinea ainsi redige: <

À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000345400&dateTexte=&categorieLien=id

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Date de dernière mise à jour : 06 août 2024

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Se connecter a J360

22 mai 2025

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Date de dernière mise à jour : 02 mai 2025

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