Siège social de MIRABAIL PERRIN

SELARL Des Docteurs Batzenschlager Et Wolff Clinique ...

06 mai 2025

Informations sur la societe - : chiffre d’affaires, resultat net, kbis, siren, rcs, , forme juridique, secteur d’activite avec Infogreffe.

À suivre sur http://entreprises.lefigaro.fr/selarl-doct-batzenschlager-wolff-67/entreprise-483641205

Tous les commercants de Gradignan

06 mai 2025

Deschaseaux Cante Juris Financiere Gault Infa Aquitaine Comite Departemental Education Physique Et Gymnastique Volontaire Association Gradignanaise De Yoga Delperier Alain Residence Eurofac T4-T5 Molinier Pierre

À suivre sur https://fr.mappy.com/poi/liste/33170-gradignan/page3

2. L'Education generale - Persee

06 mai 2025

— Catholicisme et evolution du mouvement des Scouts de France en region stephanoise. — in Cent ans de catholicisme a Lyon et en Rhone-Alpes. La posterite de Rerum novarum. Actes du colloque de Lyon, 18-19 janvier 1991 ; pp. 343-357.

À suivre sur https://www.persee.fr/doc/hedu_0221-6280_1995_num_67_1_2797

Cour de cassation

06 mai 2025

2° Il resulte des dispositions de l’article L. 821-5 du code de la securite e que les juridictions du contentieux general de la securite e sont competentes pour connaitre de la demande de condamnation a dommages-interets de la caisse d’allocations familiales, du fait des fautes commises dans la liquidation et le ...

À suivre sur https://www.courdecassation.fr/publications_26/bulletin_information_cour_cassation_27/bulletins_information_2010_3344/

Question prioritaire de constitutionnalite et Convention ...

06 mai 2025

« Tout membre du Conseil constitutionnel qui estime devoir s'abstenir de r en informe le president. Une partie ou son representant muni a cette fin d'un pouvoir special peut demander la recusation d'un membre du Conseil constitutionnel par un ecrit specialement motive …

À suivre sur https://www.conseil-constitutionnel.fr/nouveaux-cahiers-du-conseil-constitutionnel/question-prioritaire-de-constitutionnalite-et-convention-europeenne-des-droits-de-l-homme

Chronique legislative | Cairn.info

06 mai 2025

Il pouvait, de plus, sauf en matiere de sanctions, demander une deuxieme deliberation. Desormais, le nouvel article L. 621-3 CMF dispose, simplement, que « le directeur general du Tresor ou son representant aupres de toutes les formations de l'Autorite des marches financiers, sans voix deliberative ». On en induit que le ...

À suivre sur https://www.cairn.info/revue-de-science-criminelle-et-de-droit-penal-compare-2011-2-page-425.htm

PRENDRE RENDEZ-VOUS: DR DI RIENZO MONIKA medecine …

06 mai 2025

Prenez RDV avec DR DI RIENZO MONIKA Angiologue .DR DI RIENZO MONIKA est Medecin a ALES - DR JEAN GOUBERT au sein du CENTRE HOSPITALIER ALES CEVENNES . Prix, avis, acces.

À suivre sur https://lemedecin.fr/ales/ch-ales-cevennes/medecine-interne/docteur-di-rienzo-monika/14cf6a17c9b3e7dc70e84abfe5ab6618/pro/

Figaro : journal non politique | Gallica

06 mai 2025

Jorje Huneeus, ministre du Chili en Belgique et en Hollande, vient de rentrer a Bruxelles, apres avoir assiste, comme delegue de son pays, au deuxieme congres international de l'PJducation morale qui s'est tenu a La Haye du 23 au 27 aout, au septieme congres international des Actuaires, reuni a Amsterdam du 2 au 7 septembre, et a ...

À suivre sur https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k289750p/texteBrut

La Croix | Gallica

06 mai 2025

Vrai dictateur en son domaine, il etait legalement independant du pouvoir executif, car la B. B. C. dirige tous ses services librement sans interference du ministere des P. T. T. Sir John, comme on dit ici, est reste de 1027 a 1038 la main sur un levier essentiel de la vie morale et e de l'Angleterre et a la satisfaction de ceux ...

À suivre sur https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k443361z/texteBrut

SEL Des Cent Dix Betes (Soumoulou, 64420) : siret, TVA ...

06 mai 2025

À suivre sur http://entreprises.lefigaro.fr/sel-des-cent-dix-betes-64/entreprise-483791356

LegiCopyBodacc BODACC-C_20150067_0001_p000 en 2015

06 mai 2025

Reproduction non commerciale du bulletin officiel des annonces civiles et commerciales Bodacc ref BODACC-C_20150067_0001_p000 en 2015

À suivre sur http://copybodacc.free.fr/fileshow/2015/BODACC-C_20150067_0001_p000.html

Rapports et deliberations / Conseil general de la Haute ...

06 mai 2025

Rapports et deliberations / Conseil general de la Haute-Garonne -- 1893 -- periodiques

À suivre sur https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k5695042t/texteBrut

Journal officiel de la Republique francaise. Lois et ...

06 mai 2025

A l'appui de la presente offre, la societe des Beni-Felkai a l'houneur de joindre un certificat notarie dument legalise, etablissant qu'elle a ete signee a son , Leadenhall Chambers, 4, Saint-Mary Axe, en bonne et due forme, conformement a ses statuts et a la legislation anglaise.

À suivre sur https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k62953260/texteBrut