Siège social de AQUITER

Siège social de l'entreprise AQUITER situé à LA BREDE (33650), 72 AVENUE CHARLES DE GAULLE.

Numéro de téléphone :

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2. ECHELONNER SES DETTES FISCALES ET ES | CCI ...

10 juin 2025

IS - Cession ou cessation, transformation de societes, transfert de et situations assimilees - Transfert du ou d'un etablissement, accompagne du ... Dans le cadre d’un marche public, CRESERFI, la societe de financement du Credit des Fonctionnaires, a ete designee pour vous proposer les prets ... Le statut du president de SAS, similaire a celui du salarie. Le president de SAS releve du regime des « assimiles-salaries », c’est-a-dire qu’il ... Le Bureau Permanent . PRESIDENT : BOITTE Marc (PS) LES MEMBRES : DI GIUSEPPE Claudia (PS), MONT Laurent (PS), BONFITTO Luigi (UPM) La Secretaire : Madame PIETTE Annie. Guide romand, le site d'information e realise par l'ARTIAS avec les cantons romands

À suivre sur http://www.narbonne.cci.fr/sos-crise-echelonner-dettes-fiscales-es

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Date de dernière mise à jour : 09 octobre 2024

La suite sur le site :

narbonne.cci.fr

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STATUTS GRATUITS DE SAS - FBLS.net

10 juin 2025

Modele gratuit et actualise de Statuts de SAS et modele complet de statuts avec les formalites ainsi que les informations juridiques pour creer votre SAS

À suivre sur http://www.fbls.net/sas-statuts.htm

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Date de dernière mise à jour : 17 janvier 2025

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fbls.net

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Exemple de statuts types de SCI - Creation SCI

10 juin 2025

Les statuts de SCI presentes ne dispensent pas forcement du recours a un professionnel pour tenir compte de la gestion patrimoniale que vous recherchez.

À suivre sur http://www.creationsci.info/Exemple-de-statuts-types-de-SCI

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Date de dernière mise à jour : 25 mars 2025

La suite sur le site :

creationsci.info

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Liaisons es

10 juin 2025

Ce contenu est reserve aux abonnes. Pour le decouvrir, un test de 15 jours sans engagement vous est offert. Recevez gratuitement votre code test

À suivre sur http://www.liaisons-es-quotidien.fr/content/PageViewSWF.aspx

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Date de dernière mise à jour : 10 février 2025

La suite sur le site :

liaisons-sociales-quotidien.fr

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Vacances : comment faire sans argent ? | Credit

10 juin 2025

Tout le monde a besoin de vacances, mais tout le monde n’a pas les moyens de s’en payer, qu’il s’agisse d’une semaine ou d’un mois. Certains disent qu ...

À suivre sur http://credit.net/vacances-sans-argent/

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Date de dernière mise à jour : 21 décembre 2024

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creditsocial.net

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Le centre l’Eycho | Ville d'Eysines

10 juin 2025

Solidarite et emploi. L’Eycho. Le centre l’Eycho; Ateliers et animations de l’Eycho; Les vacances avec l’Eycho; Solidarite. Le CCAS; Logement

À suivre sur http://www.eysines.fr/solidarite-et-emploi/leycho/le-centre--eycho/

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Date de dernière mise à jour : 12 février 2025

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eysines.fr

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La DSN, votre caisse et vous :: La Declaration e ...

10 juin 2025

Aujourd'hui. Actuellement, l'entreprise (ou son tiers-declarant) adresse notamment a la caisse CIBTP, en avril, la declaration nominative annuelle (DNA) et, chaque ...

À suivre sur http://www.cibtp-no.fr/declarations-et-cotisations/la-declaration-e-nominative/la-dsn-votre-caisse-et-vous/

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Date de dernière mise à jour : 13 février 2025

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cibtp-no.fr

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Facture : un outil precieux et des mentions obligatoires a ...

10 juin 2025

La facture constitue pour une entreprise, et ce quelle que soit sa forme juridique, un element de preuve incontestable d'une operation commerciale.

À suivre sur http://www.valdessonne-economie.com/dossiers/99-facture-un-outil-precieux-et-des-mentions-obligatoires-a-respecter

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Date de dernière mise à jour : 22 janvier 2025

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valdessonne-economie.com

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Ramassage scolaire - Communaute de Communes du …

10 juin 2025

Le transport scolaire est une competence du Conseil General Haute-Loire. La Communaute de Communes du Haut-Lignon (CCHL) en est l’organisateur secondaire.

À suivre sur http://www.cc-hautlignon.fr/pages/enfance-jeunesse-vie-e/ramassage-scolaire/

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Date de dernière mise à jour : 23 mars 2025

La suite sur le site :

cc-hautlignon.fr

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LE CONTROLE FISCAL - trabendo.com

10 juin 2025

le controle des declarations souscrites par les etablissements payeurs et debiteurs divers ainsi que le controle des prelevements, retenues et ...

À suivre sur http://www.trabendo.com/le_controle_fiscal.htm

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Date de dernière mise à jour : 22 mars 2025

La suite sur le site :

trabendo.com

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Cotisations es auto-entrepreneur

10 juin 2025

Les cotisations es de l'auto-entrepreneur sont calculees sur le chiffre d'affaires realise par l'auto-entrepreneur, aucune cotisation e minimum n'est ...

À suivre sur http://aide-creation-entreprise.info/Cotisations-es-auto

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Date de dernière mise à jour : 21 décembre 2024

La suite sur le site :

aide-creation-entreprise.info

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RSA - Champ d'application - Elements du revenu …

10 juin 2025

RSA - Champ d'application - Elements du revenu imposable - Revenus exoneres - Exonerations a caractere . 1. Seront successivement examines :

À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/2441-PGP?datePubl=vig

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Date de dernière mise à jour : 21 février 2025

La suite sur le site :

impots.gouv.fr

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ARRETE DEPARTEMENTAL 01/76 du 21 janvier 1976 …

10 juin 2025

ARRETE DEPARTEMENTAL 01/76 du 21 janvier 1976 relatif au Service medical ou sanitaire d’entreprise. (Ministere du Travail et de la Prevoyance e)

À suivre sur http://www.leganet.cd/Legislation/Droit/Secu/AD.01.21.01.1976.htm

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Date de dernière mise à jour : 24 septembre 2024

La suite sur le site :

leganet.cd

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Cabotage routier - Conseil Assistance Technique …

10 juin 2025

Les regles relatives au cabotage sur le territoire national ont ete fixees par la loi du 2 aout 2005. Un nouvel accord est intervenu en juin 2008 entre les ...

À suivre sur http://www.cat-logistique.com/cabotage_routier.htm

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Date de dernière mise à jour : 08 avril 2025

La suite sur le site :

cat-logistique.com

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Allocation personnalisee d’autonomie (APA) en ...

10 juin 2025

En etablissement, l'allocation personnalisee d'autonomie (APA) aide ses beneficiaires a acquitter le tarif dependance. Les modalites de calcul de l'APA (...)

À suivre sur http://solidarites-sante.gouv.fr/affaires-es/personnes-agees/droits-et-aides/apa-allocation-personnalisee-d-autonomie/article/allocation-personnalisee-d-autonomie-apa-en-etablissement

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Date de dernière mise à jour : 13 février 2025

La suite sur le site :

gouv.fr

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