Siège social de AQUITER
Siège social de l'entreprise AQUITER situé à LA BREDE (33650), 72 AVENUE CHARLES DE GAULLE.
Numéro de téléphone :
2. ECHELONNER SES DETTES FISCALES ET ES | CCI ...
12 avril 2024
IS - Cession ou cessation, transformation de societes, transfert de et situations assimilees - Transfert du ou d'un etablissement, accompagne du ... Dans le cadre d’un marche public, CRESERFI, la societe de financement du Credit des Fonctionnaires, a ete designee pour vous proposer les prets ... Le statut du president de SAS, similaire a celui du salarie. Le president de SAS releve du regime des « assimiles-salaries », c’est-a-dire qu’il ... Le Bureau Permanent . PRESIDENT : BOITTE Marc (PS) LES MEMBRES : DI GIUSEPPE Claudia (PS), MONT Laurent (PS), BONFITTO Luigi (UPM) La Secretaire : Madame PIETTE Annie. Guide romand, le site d'information e realise par l'ARTIAS avec les cantons romands
À suivre sur http://www.narbonne.cci.fr/sos-crise-echelonner-dettes-fiscales-es
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Date de dernière mise à jour : 01 avril 2024
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narbonne.cci.fr
STATUTS GRATUITS DE SAS - FBLS.net
12 avril 2024
Modele gratuit et actualise de Statuts de SAS et modele complet de statuts avec les formalites ainsi que les informations juridiques pour creer votre SAS
À suivre sur http://www.fbls.net/sas-statuts.htm
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Date de dernière mise à jour : 10 mars 2024
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fbls.net
Exemple de statuts types de SCI - Creation SCI
12 avril 2024
Les statuts de SCI presentes ne dispensent pas forcement du recours a un professionnel pour tenir compte de la gestion patrimoniale que vous recherchez.
À suivre sur http://www.creationsci.info/Exemple-de-statuts-types-de-SCI
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Date de dernière mise à jour : 18 novembre 2023
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creationsci.info
Liaisons es
12 avril 2024
Ce contenu est reserve aux abonnes. Pour le decouvrir, un test de 15 jours sans engagement vous est offert. Recevez gratuitement votre code test
À suivre sur http://www.liaisons-es-quotidien.fr/content/PageViewSWF.aspx
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Date de dernière mise à jour : 19 novembre 2023
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liaisons-sociales-quotidien.fr
Vacances : comment faire sans argent ? | Credit
12 avril 2024
Tout le monde a besoin de vacances, mais tout le monde n’a pas les moyens de s’en payer, qu’il s’agisse d’une semaine ou d’un mois. Certains disent qu ...
À suivre sur http://credit.net/vacances-sans-argent/
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Date de dernière mise à jour : 15 février 2024
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creditsocial.net
Le centre l’Eycho | Ville d'Eysines
12 avril 2024
Solidarite et emploi. L’Eycho. Le centre l’Eycho; Ateliers et animations de l’Eycho; Les vacances avec l’Eycho; Solidarite. Le CCAS; Logement
À suivre sur http://www.eysines.fr/solidarite-et-emploi/leycho/le-centre--eycho/
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Date de dernière mise à jour : 04 décembre 2023
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eysines.fr
La DSN, votre caisse et vous :: La Declaration e ...
12 avril 2024
Aujourd'hui. Actuellement, l'entreprise (ou son tiers-declarant) adresse notamment a la caisse CIBTP, en avril, la declaration nominative annuelle (DNA) et, chaque ...
À suivre sur http://www.cibtp-no.fr/declarations-et-cotisations/la-declaration-e-nominative/la-dsn-votre-caisse-et-vous/
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Date de dernière mise à jour : 12 novembre 2023
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cibtp-no.fr
Facture : un outil precieux et des mentions obligatoires a ...
12 avril 2024
La facture constitue pour une entreprise, et ce quelle que soit sa forme juridique, un element de preuve incontestable d'une operation commerciale.
À suivre sur http://www.valdessonne-economie.com/dossiers/99-facture-un-outil-precieux-et-des-mentions-obligatoires-a-respecter
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Date de dernière mise à jour : 05 octobre 2023
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valdessonne-economie.com
Ramassage scolaire - Communaute de Communes du …
12 avril 2024
Le transport scolaire est une competence du Conseil General Haute-Loire. La Communaute de Communes du Haut-Lignon (CCHL) en est l’organisateur secondaire.
À suivre sur http://www.cc-hautlignon.fr/pages/enfance-jeunesse-vie-e/ramassage-scolaire/
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Date de dernière mise à jour : 27 septembre 2023
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cc-hautlignon.fr
LE CONTROLE FISCAL - trabendo.com
12 avril 2024
le controle des declarations souscrites par les etablissements payeurs et debiteurs divers ainsi que le controle des prelevements, retenues et ...
À suivre sur http://www.trabendo.com/le_controle_fiscal.htm
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Date de dernière mise à jour : 19 septembre 2023
La suite sur le site :
trabendo.com
Cotisations es auto-entrepreneur
12 avril 2024
Les cotisations es de l'auto-entrepreneur sont calculees sur le chiffre d'affaires realise par l'auto-entrepreneur, aucune cotisation e minimum n'est ...
À suivre sur http://aide-creation-entreprise.info/Cotisations-es-auto
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Date de dernière mise à jour : 28 février 2024
La suite sur le site :
aide-creation-entreprise.info
RSA - Champ d'application - Elements du revenu …
12 avril 2024
RSA - Champ d'application - Elements du revenu imposable - Revenus exoneres - Exonerations a caractere . 1. Seront successivement examines :
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/2441-PGP?datePubl=vig
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Date de dernière mise à jour : 10 août 2023
La suite sur le site :
impots.gouv.fr
ARRETE DEPARTEMENTAL 01/76 du 21 janvier 1976 …
12 avril 2024
ARRETE DEPARTEMENTAL 01/76 du 21 janvier 1976 relatif au Service medical ou sanitaire d’entreprise. (Ministere du Travail et de la Prevoyance e)
À suivre sur http://www.leganet.cd/Legislation/Droit/Secu/AD.01.21.01.1976.htm
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Date de dernière mise à jour : 23 août 2023
La suite sur le site :
leganet.cd
Cabotage routier - Conseil Assistance Technique …
12 avril 2024
Les regles relatives au cabotage sur le territoire national ont ete fixees par la loi du 2 aout 2005. Un nouvel accord est intervenu en juin 2008 entre les ...
À suivre sur http://www.cat-logistique.com/cabotage_routier.htm
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Date de dernière mise à jour : 15 décembre 2023
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cat-logistique.com
Allocation personnalisee d’autonomie (APA) en ...
12 avril 2024
En etablissement, l'allocation personnalisee d'autonomie (APA) aide ses beneficiaires a acquitter le tarif dependance. Les modalites de calcul de l'APA (...)
À suivre sur http://solidarites-sante.gouv.fr/affaires-es/personnes-agees/droits-et-aides/apa-allocation-personnalisee-d-autonomie/article/allocation-personnalisee-d-autonomie-apa-en-etablissement
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Date de dernière mise à jour : 08 septembre 2023
La suite sur le site :
gouv.fr