Siège social de SOCIETE D'EXPLOITATION COMMERCIALE
Siège social de l'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION COMMERCIALE situé à CADAUJAC (33140), RUE N 113 PLAINE DE MOSCOU.
Numéro de téléphone :
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Les notions de et d ... - greffe-tc-caen.fr
11 mai 2024
Une entreprise doit obligatoirement avoir un qui est en quelque sorte son « domicile legal », il s’agit d’une condition essentielle de son existence. 17 16 n° 11927*02 19 14 18 16 15 17 2 b 3 6 7 8 10 11 2 1 dEclaration de crEation d’une ou autre personne morale ayant une activitE principale agricole Il n’est pas interdit a un fonctionnaire d’etre associe dans une SCI puisque cette derniere n’a pas de but commercial, mais uniquement civil. Cependant, s ... Introduction 6 L’activite , c’est le nerf de la guerre : prospection, realisation de devis, facturation, suivi des commandes et des clients... Le est la domiciliation de l’entreprise. Tout comme une personne peut demenager, le d’une entreprise peut etre transfere.
À suivre sur http://greffe-tc-caen.fr/rcs_etabs.php
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Date de dernière mise à jour : 01 mars 2024
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greffe-tc-caen.fr
generale — Wikipedia
11 mai 2024
Par la loi du du 2 decembre 1945, le ministre des Finances Rene Pleven reorganise les regles bancaires et nationalise les quatre principaux etablissements de ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Soci%C3%A9t%C3%A9_g%C3%A9n%C3%A9rale
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Date de dernière mise à jour : 19 avril 2024
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wikipedia.org/wiki/Soci%C3%A9t%C3%A9_g%C3%A9n%C3%A9rale
Annonces Legales en ligne : modeles d'annonces legales
11 mai 2024
Nous avons mis a votre disposition des formulaires optimises pour rediger vos annonces legales en ligne, qu'il s'agisse d'une parution dans un journal d'annonces ...
À suivre sur http://www.legalin.fr/modeles-annonces-legales/
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Date de dernière mise à jour : 28 janvier 2024
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legalin.fr
.com : RCS, siret, siren, bilan, l'information ...
11 mai 2024
.COM, service gratuit d'information sur les entreprises. Consultez les chiffres cles, l'identite, les dirigeants de toutes les entreprises immatriculees au ...
À suivre sur http://www..com/pages/dernieres-fiches-pratiques.html
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Date de dernière mise à jour : 28 avril 2024
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societe.com
Smile - - France
11 mai 2024
18/05/2017 Du changement pour l'architecture d’Android L’equipe de developpement du systeme d’exploitation Android annonce une modification de ...
À suivre sur http://www.smile.fr/
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Date de dernière mise à jour : 08 janvier 2024
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smile.fr
Le guide des Proprietaires par France Galop
11 mai 2024
Bienvenue dans le guide des proprietaires Ce guide comprend 4 grandes parties : Formes de propriete, Dispositions fiscales, Dispositions pratiques,
À suivre sur http://www.leguidedesproprietaires.com/
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Date de dernière mise à jour : 13 janvier 2024
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leguidedesproprietaires.com
Entreprise — Wikipedia
11 mai 2024
Entreprise, concurrence et situation concurrentielle. Pour le droit de la concurrence, la forme juridique (personne morale de droit prive ou de droit public ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Entreprise
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Date de dernière mise à jour : 22 mars 2024
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STATUTS GRATUITS DE SCI - fbls.net
11 mai 2024
Article 1844-9 du Code Civil. Apres paiement des dettes et remboursement du capital , le partage de l'actif est effectue entre les ...
À suivre sur http://www.fbls.net/sci-statuts.htm
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Date de dernière mise à jour : 18 décembre 2023
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TLC Transports du Loir-et-Cher - Lignes regulieres ...
11 mai 2024
1908 - La Anonyme des Transports Automobiles et Commerciaux (S.A.T.A.I.C.) met en circulation les premiers vehicules de livraison automobiles.
À suivre sur http://www.tlcinfo.net/index.php?la-
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Date de dernière mise à jour : 03 août 2023
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tlcinfo.net
SOMMAIRE LA CIVILE ET L’ASSUJETTISSEMENT
11 mai 2024
n° 21– octobr e 2013 sommaire • cas d’assujetissement automatique d’une civile a l’is • cas d’assujetissement volontaire
À suivre sur http://www.jurisdefi.com/upload/fichiers/COMMUNICATION_/Newsletter_JDA/JDA/JDA_OCTOBRE_2013.pdf
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Date de dernière mise à jour : 01 septembre 2023
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jurisdefi.com
LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
11 mai 2024
Texte Table des matieres Debut; LIVRE I. - Constitution et formalites de publicite. Article 1.
À suivre sur http://www.ejustice.just.fgov.be/cgi_loi/loi_a1.pl?language=fr&la=F&cn=2001013030&table_name=loi&&caller=list&fromtab=loi&tri=dd+AS+RANK
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Date de dernière mise à jour : 29 mars 2024
La suite sur le site :
ejustice.just.fgov.be
M2 DECLARATION DE MODIFICATION RESERVE AU CFE M G U …
11 mai 2024
Elle le ur ga r an tit un droit d’acces et de re ctificat io n, po ur les do nne es le s concernant, aupres d es organis me s dest in ataires de ce f or mulaire.
À suivre sur https://www.formulaires.modernisation.gouv.fr/gf/cerfa_11682.do
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Date de dernière mise à jour : 30 avril 2024
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La holding : Definition, creation et avantages d'une ...
11 mai 2024
La creation d’une holding donne naissance a un groupe de s, montage qui peut presenter un interet sur plusieurs aspects. Un article ne suffit bien ...
À suivre sur http://www.lecoindesentrepreneurs.fr/la-holding/
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Date de dernière mise à jour : 09 octobre 2023
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lecoindesentrepreneurs.fr
Pourquoi creer une SCI, caracteristiques essentielles
11 mai 2024
Toute personne physique (particulier) ou morale () peut creer une civile immobiliere SCI en France et dans les departements d’outremer, quelle ...
À suivre sur http://www.sci-civileimmobiliere.com/generalitessci.html
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Date de dernière mise à jour : 06 février 2024
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sci-societecivileimmobiliere.com