Siège social de UNION NATIONALE DU SPORT SCOLAIRE

Siège social de l'entreprise UNION NATIONALE DU SPORT SCOLAIRE situé à BORDEAUX (33000), 5 COURS VERDUN.

Numéro de téléphone :

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Code de l'ecation – Partie legislative

15 mai 2024

Article 1er. L'association dite (UNSS) a pour objet d'organiser et de developper la pratique d'activites ives, composantes de ... UNSLL 150 rue des Poissonniers 75883 PARIS cedex 18. Tel. 01 53 09 00 00 Mail .iveAleolagrange.org. L'UNSLL est une Federation affinitaire ... des anciens Combattants - UNC. Categorie : Vie citoyenne. Activite : Ceremonies souvenir- Devoir de memoire- maintien liens de camaraderie ... L’ des Centres ifs de Plein Air - UCPA est une association francaise, creee en 1965 afin de promouvoir les activites ives de plein air. Parue au Journal Officiel 23 decembre 2000, la partie legislative Code de l’action e et des familles regroupe l’ensemble des lois en vigueur dans ce ...

À suivre sur http://dcalin.fr/textoff/code_ecation.html

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Date de dernière mise à jour : 01 août 2023

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dcalin.fr

2

Calameo - Annuaire en Pays de la Loire 2013-2017

15 mai 2024

Read the publication. 44 44 85 85 85 49 53 72 85 85 ANNUAIRE 2013-2017 PAYS DE LA LOIRE 1 CROS des Pays de la Loire LE MOT PRESIDENT L ...

À suivre sur http://www.calameo.com/books/00024384385c1e19be569

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Date de dernière mise à jour : 26 avril 2024

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calameo.com

3

Bulletin Officiel de l'Ecation BO Special N ...

15 mai 2024

1 - CADRE GENERAL La mission des infirmier(ere)s de l'ecation s'inscrit dans la politique generale de l'ecation ...

À suivre sur http://www.ecation.gouv.fr/bo/2001/special1/texte.htm

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Date de dernière mise à jour : 17 septembre 2023

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education.gouv.fr

4

departementale des associations familiales des ...

15 mai 2024

L’UNAF a participe au Conseil d’Administration de l’Agence pour l’Information sur le Logement (ANIL) qui s’est tenu le mardi 15 decembre dernier.

À suivre sur http://www.udaf13.fr/

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Date de dernière mise à jour : 13 février 2024

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udaf13.fr

5

europeenne — Wikipedia

15 mai 2024

Le traite de Maastricht est signe le 7 fevrier 1992 et entre en vigueur le 1 er novembre 1993. L' europeenne prend la suite marche commun et de la ...

À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/_europ%C3%A9enne

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Date de dernière mise à jour : 19 novembre 2023

La suite sur le site :

wikipedia.org/wiki/Union_europ%C3%A9enne

6

Lois promulguees - Assemblee ~ Les deputes ...

15 mai 2024

Assemblee : lois promulguees, travaux preparatoires de ces lois (projets ou propositions de lois, rapports, comptes rens des travaux des commissions et ...

À suivre sur http://www.assemblee-.fr/13/documents/index-promulgations.asp

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Date de dernière mise à jour : 17 décembre 2023

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assemblee-nationale.fr

7

Qu'est-ce que le logement ? Ville de Pantin 93

15 mai 2024

Solidarite; Definition Reservataire : Organisme (Etat, collectivite territoriale, Action Logement, etc.) qui aide a la construction de logement ...

À suivre sur http://www.ville-pantin.fr/le_logement__a_pantin.html

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Date de dernière mise à jour : 20 novembre 2023

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ville-pantin.fr

8

Dispositions reglementaires livre V code de l ...

15 mai 2024

Les grands dossiers [+] Grande mobilisation de l'Ecole pour les valeurs de la Republique ; College 2016 ; Le recrutement a l'ecation

À suivre sur http://www.ecation.gouv.fr/cid28375/menj0818254d.html

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Date de dernière mise à jour : 22 novembre 2023

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education.gouv.fr

9

Annuaire des acteurs associatifs et institutionnels ...

15 mai 2024

Domaine de competence : Administratif . Type d'action : Accompagnement Hebergement Mise a l’abri Prise en charge

À suivre sur http://infomie.net/spip.php?rubrique124

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Date de dernière mise à jour : 13 novembre 2023

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infomie.net

10

N° 3217 - Projet de loi de finances rectificative pour 2015

15 mai 2024

Expose des motifs. Depuis le depot projet de loi de finances (PLF) pour 2016, les informations nouvelles n'amenent globalement pas a revoir la prevision de ...

À suivre sur http://www.assemblee-.fr/14/projets/pl3217.asp

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Date de dernière mise à jour : 20 novembre 2023

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assemblee-nationale.fr

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ARRA-Habitat - Association Regionale Rhone-Alpes des ...

15 mai 2024

Les organismes de logement en Rhone-Alpes - Leur association - Services aux locataires - Reponses a leurs questions - Offres d'appartements en location et ...

À suivre sur http://www.arra-habitat.org/index.php?option=com_content&

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Date de dernière mise à jour : 15 novembre 2023

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arra-habitat.org

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