Tarif de GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE
Tarifs pour l'entreprise GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE situé à MONTPELLIER (34000), 1 RUE PLACENTIN.
Numéro de téléphone :
GTC Caen - Modification d'un nantissement fonds
09 mai 2024
Liste s s principaux : Grenoble Les emoluments s greffiers s Tribunaux sont fixes par l'Arrete 26 ... Liste s s principaux : D'Annecy Les emoluments s greffiers s Tribunaux sont fixes par l'Arrete 26 ... Grenoble Tribunaux, centres mediation : adresse, photos, retrouvez les coordonnees et informations sur le professionnel Paris Tribunaux, centres mediation : adresse, photos, retrouvez les coordonnees et informations sur le professionnel Vous etes convoque par un juge rapporteur la Chambre d'enquete et s renseignements vous sont mans. Pourquoi ? Le …
À suivre sur http://www.-tc-caen.fr/inx.php?pg=privi_mod_pn
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Date de dernière mise à jour : 04 août 2023
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greffe-tc-caen.fr
Nantissement fonds - GTC Caen - …
09 mai 2024
Le site Caen, s informations utiles pour vos differentes formalites, immatriculations, modifications societes ou ...
À suivre sur http://www.-tc-caen.fr/inx.php?pg=privi_insc_pn
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Date de dernière mise à jour : 01 janvier 2024
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Nice
09 mai 2024
A compter 1er Mai 2016 le reglemente s greffiers s tribunaux est modifie pensez a consulter le site pour connaitre le tail ...
À suivre sur http://www.-tc-nice.fr/fr/
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Date de dernière mise à jour : 17 mars 2024
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greffe-tc-nice.fr
Nantissement fonds - GTC Avignon ...
09 mai 2024
Le site Avignon, s informations utiles pour vos differentes formalites, immatriculations, modifications societes ou ...
À suivre sur http://-tc-avignon.fr/inx.php?pg=privi_insc_pn
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Date de dernière mise à jour : 16 avril 2024
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greffe-tc-avignon.fr
Info gratuit : les informations et dossiers sur les ...
09 mai 2024
Extrait Kbis (sur place, au ) 2,96 € Extrait Kbis (envoi par courrier) 3,90 € Extrait Kbis (transmission par voie electronique ; dont diligences ...
À suivre sur https://www.info.fr/societes/documents-officiels/info-gratuit.html
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Date de dernière mise à jour : 26 décembre 2023
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infogreffe.fr/societes/documents-officiels/infogreffe-gratuit.html
GTC Avignon - Inscription d'un nantissement parts ...
09 mai 2024
Le site Avignon, s informations utiles pour vos differentes formalites, immatriculations, modifications societes ou ...
À suivre sur http://www.-tc-avignon.fr/inx.php?pg=privi_insc_psc
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Date de dernière mise à jour : 24 octobre 2023
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greffe-tc-avignon.fr
Injonction payer - Info - Registre …
09 mai 2024
L'injonction payer est une procere rapi et non contradictoire prevue pour repondre aux mans recouvrement creances. Info vous gui en ...
À suivre sur https://www.info.fr/societes/formalites-entreprise/injonction--payer.html
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Date de dernière mise à jour : 08 août 2023
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infogreffe.fr/societes/formalites-entreprise/injonction-de-payer.html
Jurisprunces | gran instance Paris ...
09 mai 2024
gran instance Paris Ordonnance refere 02 juillet 2007; Paris 8eme chambre Jugement 20 fevrier 2008
À suivre sur http://www.legalis.net/spip.php?page=jurisprunce-cision&id_article=4502
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Date de dernière mise à jour : 12 janvier 2024
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legalis.net
Jurisprunces | gran instance Paris ...
09 mai 2024
gran instance Paris, 3eme chambre 2eme section, jugement 29 janvier 2016 Aquarelle.com / Reseau Fleuri “Flora Jet” reproction ...
À suivre sur http://www.legalis.net/spip.php?page=jurisprunce-cision&id_article=4884
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Date de dernière mise à jour : 08 janvier 2024
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legalis.net
Formalites publication au moniteur belge | Ad-Ministerie
09 mai 2024
Les statuts d’une association et ses modifications ulterieures doivent etre publies au moniteur belge. Formulaires. Les statuts ou les cisions ulterieures ...
À suivre sur http://ad-ministerie.be/fr/entreprise/association/formalites--publication-au-moniteur-belge/
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Date de dernière mise à jour : 26 novembre 2023
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LES LIVRES - FBLS.net
09 mai 2024
La liste s livres , s obligations et s livres gestion soumis a la cote et au paraphe
À suivre sur http://www.fbls.net/statutscom.htm
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Date de dernière mise à jour : 22 décembre 2023
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fbls.net