Tarif de SERVICES D'INSPECTION VETERINAIRE
Tarifs pour l'entreprise SERVICES D'INSPECTION VETERINAIRE situé à ANTRAIN (35560), 26 AVENUE KLEBER.
Numéro de téléphone :
Procedures douanieres : Guide de l’importateur
08 mai 2025
Chiens | Chats | Nouveaux animaux de compagnie (NAC) | Betail/Chevaux | Autres. Chiens bonjour, une amie est venu faire saillir sa chienne a mon male (tous 2 sont ... Site du Service des delegues commerciaux du Canada. Au service des entreprises canadiennes a l'etranger: etudes de marche, contacts a l'etranger, de ... Portail internet de l'Administration des Douanes et Accises ... Voyager avec des animaux de compagnie Les regles en vigueur au Luxembourg 1 On distingue, en fonction de leur statut de domestication, les categories animales suivantes: a. animaux domestiques: animaux domestiques des especes equine ... Une part croissante des colis et petits paquets, expedies par les particuliers, est acheminee dans des conditions de grande rapidite par les postaux.
À suivre sur http://www.logistiqueconseil.org/Articles/Transit-douane/Guide-importation.htm
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Date de dernière mise à jour : 06 avril 2025
La suite sur le site :
logistiqueconseil.org
Geneve Aeroport - Bagages en cabine
08 mai 2025
Informations pratiques: horaires des vols, aux passagers, acces, transports, plans et parkings, commerces, shopping duty free, restaurants, destinations ...
À suivre sur http://www.gva.ch/desktopdefault.aspx/tabid-337/
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Date de dernière mise à jour : 28 février 2025
La suite sur le site :
gva.ch
Le Guide de l'Importateur a la Chambre du Commerce et …
08 mai 2025
4. Normes techniques et sanitaires. Une entreprise qui desire importer doit tout d'abord s'inquieter de la conformite du produit selectionne aux normes ...
À suivre sur http://www.ccic.be/exportation/exp_imp_guid.asp
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Date de dernière mise à jour : 04 février 2025
La suite sur le site :
ccic.be
Documents de la logistique internationale
08 mai 2025
Carte bleu (Transport routier). Carte de transport exigible uniquement pour les vehicules de transport public. Toute personne beneficiaire d’une licence ne ...
À suivre sur http://www.logistiqueconseil.org/Articles/Transit-douane/Documents-logistiques.htm
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Date de dernière mise à jour : 06 septembre 2024
La suite sur le site :
logistiqueconseil.org
CanLII - Lois codifiees du Quebec - titre commencant par C
08 mai 2025
Lois codifiees du Quebec - titre commencant par C. Derniere mise a jour effectuee depuis le site des Publications du Quebec le 2015-11-04
À suivre sur http://www.canlii.org/fr/qc/legis/lois/nav/c.html
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Date de dernière mise à jour : 23 octobre 2024
La suite sur le site :
canlii.org
Reglement concernant le transport des passagers et des ...
08 mai 2025
Reglement concernant le transport des passagers et des bagages. Societe privee par actions a responsabilite limitee « Ukraine International Airlines »
À suivre sur http://www.flyuia.com/fr/Informations-et-/Rglement-concernant-le-transport.html
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Date de dernière mise à jour : 18 décembre 2024
La suite sur le site :
flyuia.com
Reglementation de l'importation - Republique dominicaine
08 mai 2025
Reglementation pour aider les exportateurs canadiens a eviter les pieges locaux
À suivre sur http://www.deleguescommerciaux.gc.ca/fra/document.jsp?did=20980
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Date de dernière mise à jour : 19 avril 2025
La suite sur le site :
deleguescommerciaux.gc.ca
Vos questions - Eurotunnel: Faster Than A Ferry To …
08 mai 2025
Questions les plus frequentes. Nous avons les reponses a vos questions les plus frequentes a Eurotunnel Le Shuttle. Cliquez sur les questions pour ouvrir la ...
À suivre sur http://www.eurotunnel.com/fr/Questions-reponses/
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Date de dernière mise à jour : 16 avril 2025
La suite sur le site :
eurotunnel.com
TAXES DIVERSES PERCUES PAR LA DOUANE - …
08 mai 2025
Code des douanes. Titre X : Taxes diverses percues par la douane. Chapitre Ier : Taxes interieures. Article 265. 1.-Les produits energetiques repris ...
À suivre sur http://www.lexinter.net/servpub/taxes_diverses_percues_par_la_douane.htm
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Date de dernière mise à jour : 20 août 2024
La suite sur le site :
lexinter.net
CanLII - Code de deontologie des avocats, RLRQ c B-1, r 3.1
08 mai 2025
Vous pouvez chercher les documents qui referent a ce reglement sur CanLII
À suivre sur http://www.canlii.org/fr/qc/legis/regl/rlrq-c-b-1-r-3.1/derniere/rlrq-c-b-1-r-3.1.html
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Date de dernière mise à jour : 20 octobre 2024
La suite sur le site :
canlii.org
Direction des douanes de Nouvelle-Caledonie - Les …
08 mai 2025
LA CARTE DE LIBRE CIRCULATION ; Vos biens a usage personnel sont admis sans formalite douaniere dans la mesure ou leur nature et leur nombre ne revetent pas un ...
À suivre sur http://www.douane.gouv.nc/portal/page/portal/douane/particuliers/voyageurs
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Date de dernière mise à jour : 18 avril 2025
La suite sur le site :
douane.gouv.nc
Algerie: Site web du Ministere de l'Interieur et des ...
08 mai 2025
** 12/11/2015 16:57:39 La deuxieme question est relative a l'etude de la possibilite de supprime la mention "divorce" pour les femmes, qui est ecrite sur la ...
À suivre sur http://interieur.gov.dz/Dynamics/frmItem.aspx?html=188&s=1
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Date de dernière mise à jour : 26 novembre 2024
La suite sur le site :
gov.dz
LOI - WET - Taalkeuze Justitie - Choix de langue Justice
08 mai 2025
Titre ; 30 MARS 2001. - Arrete royal portant la position juridique du personnel des de police (PJPol) (Partie 1 a 11) (NOTE : pour des raisons techniques ...
À suivre sur http://www.ejustice.just.fgov.be/cgi_loi/change_lg.pl?language=fr&la=F&cn=2001033031&table_name=loi
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Date de dernière mise à jour : 11 avril 2025
La suite sur le site :
ejustice.just.fgov.be
LOI - WET - Taalkeuze Justitie - Choix de langue Justice
08 mai 2025
Titre ; 6 JUIN 2010. - Code penal social (NOTE : Consultation des versions anterieures a partir du 01-07-2010 et mise a jour au 18-08-2015)Voir modification(s)
À suivre sur http://www.ejustice.just.fgov.be/cgi_loi/change_lg.pl?language=fr&la=F&table_name=loi&cn=2010060607
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Date de dernière mise à jour : 03 septembre 2024
La suite sur le site :
ejustice.just.fgov.be