Tarif de DOUANES
Tarifs pour l'entreprise DOUANES situé à CHANTEPIE (35135), 35 RUE FREBARDIERE.
Numéro de téléphone :
des ( L.C. 1997, ch. 36) - Justice Laws ...
08 juin 2025
Cet outil vous permet, de connaitre les droits et taxes a payer pour l'importation de marchandises en Cote d’Ivoire: Vous pouvez rechercher un produit dans le soit par sa designation aire (Selectionnez l'option "Designation") ou par son code S.H. (Selectionnez l ... www.Droit-Afrique.com CEMAC des (dispositions generales) 6/11 1) Sont consideres comme entetement obtenus dans le territoire des Etats membres de la A l'instar de la majeure partie des s douaniers a l'echelle planetaire, le des suisses est fonde sur le Systeme harmonise (SH), valable sur ... Direction Generale de la La medaille d’honneur decernee a 30 agents des . Lire la suite... Direction Generale de la
À suivre sur http://laws-lois.justice.gc.ca/fra/lois/C-54.011/index.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 85 %
Date de dernière mise à jour : 30 novembre 2024
La suite sur le site :
justice.gc.ca
Legislation douaniere : code et des
08 juin 2025
Environnement juridique de la douane, droit, code et des CEMAC
À suivre sur http://logistiqueconseil.org/Articles/Transit-douane/Code--.htm
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 80 %
Date de dernière mise à jour : 05 mai 2025
La suite sur le site :
logistiqueconseil.org
UEMOA Exterieur commun - Droit-Afrique - Portail …
08 juin 2025
www.Droit-Afrique.com UEMOA Exterieur commun 2/3 Categorisation Art.6.-Les produits figurant dans la Nomenclature aire Statistique (NTS) sont repartis
À suivre sur http://www.droit-afrique.com/upload/doc/uemoa/UEMOA-Reglement-1997-02--exterieur-commun.pdf
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 80 %
Date de dernière mise à jour : 21 janvier 2025
La suite sur le site :
droit-afrique.com
Algeriennes
08 juin 2025
-AVIS AUX OPERATEURS ECONOMIQUES: mesures relatives aux operations de contingent aire-AVIS AUX UTILISATEURS DU SYSTEME SIGAD cliquez ici
À suivre sur http://www..dz/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 79 %
Date de dernière mise à jour : 15 janvier 2025
La suite sur le site :
douanes.dz
Administration federale des AFD - …
08 juin 2025
L'Administration federale des fournit des renseignements aires contraignants aux personnes qui en font la demande par ecrit. Les bases juridiques de ...
À suivre sur http://www.ezv.admin.ch/zollinfo_firmen/04016/04017/index.html?lang=fr
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 76 %
Date de dernière mise à jour : 12 décembre 2024
La suite sur le site :
ezv.admin.ch
Direction des de Nouvelle-Caledonie - Accueil
08 juin 2025
29/01/16 : Mise a jour SYDONIA pour la TSPA - Replication distante a effectuer sur vos postes de travail. Le des en ligne sur ce site internet sera ...
À suivre sur http://www.douane.gouv.nc/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 76 %
Date de dernière mise à jour : 02 mai 2025
La suite sur le site :
douane.gouv.nc
Pro.douane.gouv.fr : Site de teleprocedures de la douane
08 juin 2025
Modalites d’acces a la teleprocedure « Declaration de recolte » Rappel du mode operatoire Ministere de l'economie et des finances -Dgddi-Dg C3 [11/01/2016]
À suivre sur https://pro.douane.gouv.fr/prodouane.asp
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 75 %
Date de dernière mise à jour : 11 mai 2025
La suite sur le site :
douane.gouv.fr/prodouane.asp
E- CEMAC
08 juin 2025
Harmonisation >> douanier CEMAC . Le douanier des pays menbres de la CEMAC . Pour visualiser les nomencaltures d'une plage de chapitres , veuillez cliquer ...
À suivre sur http://www.sydonia.cemac.int/harmonisation/.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 75 %
Date de dernière mise à jour : 01 décembre 2024
La suite sur le site :
sydonia.cemac.int
ADMINISTRATION DES Et Impots indirects
08 juin 2025
Machines et appareils, materiel electrique et leurs parties; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des ...
À suivre sur http://www.douane.gov.ma///init.jsf
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 74 %
Date de dernière mise à jour : 11 décembre 2024
La suite sur le site :
douane.gov.ma
PRODOUANE - PRODOUANE - Le portail d'information …
08 juin 2025
PRODOUANE.fr Le portail de l'information douaniere . Le site prodouane.com est un portail d’information douaniere qui presente un ensemble d'offres privees et ...
À suivre sur http://www.prodouane.com/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 74 %
Date de dernière mise à jour : 11 décembre 2024
La suite sur le site :
prodouane.com
LE DOUANIER - en conformite avec DELTA ...
08 juin 2025
Produit distribue par : Le douanier que nous proposons est integre dans une encyclopedie electronique baptisee Encyclopedie Douaniere.
À suivre sur http://www.-douanier.com/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 73 %
Date de dernière mise à jour : 23 octobre 2024
La suite sur le site :
tarif-douanier.com
Direction des de Nouvelle-Caledonie - L'index ...
08 juin 2025
29/01/16 : Mise a jour SYDONIA pour la TSPA - Replication distante a effectuer sur vos postes de travail. Le des en ligne sur ce site internet sera ...
À suivre sur http://www.douane.gouv.nc/portal/page/portal/douane//index_alpha?p_alpha=C
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 69 %
Date de dernière mise à jour : 24 février 2025
La suite sur le site :
douane.gouv.nc
Direction Generale des et Accises | Toujours ...
08 juin 2025
Direction Generale des et Accises Toujours davantage: aujourd'hui plus qu'hier et demain plus qu'aujourd'hui
À suivre sur http://.gouv.cd/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 68 %
Date de dernière mise à jour : 06 février 2025
La suite sur le site :
gouv.cd
ODOD – Oeuvre des Orphelins des
08 juin 2025
Le nouveau catalogue vacances est en ligne - Bonne et heureuse annee 2016 - Joyeuses fetes - |
À suivre sur http://www.odod.fr/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 67 %
Date de dernière mise à jour : 22 août 2024
La suite sur le site :
odod.fr
Code des - Codes pour Droit.org
08 juin 2025
p.1 Code des Edition : 2016-01-10 Production de droit.org. Dans la meme collection, retrouvez les autres codes francais regeneres toutes les semaines :
À suivre sur http://codes.droit.org/cod/.pdf
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 66 %
Date de dernière mise à jour : 25 août 2024
La suite sur le site :
droit.org