Tarif de INSPECTION DU TRAVAIL
Tarifs pour l'entreprise INSPECTION DU TRAVAIL situé à RENNES (35200), 18 AVENUE HENRI FREVILLE.
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5.2. Temps de maxi - modifications - repos ...
23 mai 2025
Besoin d'un plombier au prix fixe. Deboucher WC 80 euros, fuite sur un joint 80 euros. chauffe eau 50L au 100 L 600 euros. voir nos prix.... Summum se distingue par son service d’ professionnel, convivial et personnalise fonde sur l’integrite et la qualite, le tout dans en ... Toutes les personnes liees par un contrat de , qu'il soit a ree indeterminee ou a ree determinee , ou par un contrat d’apprentissage dans le ... Attention ! Nouvelle legislation. Depuis le 1 er janvier 2017, le contingent de etudiant est calcule en heures, et non plus en jours. Le quota de 50 jours ... Code ; Loi n° 1960-0030 14 decembre 1960, relative a l'organisation des regimes de securite sociale. Loi n° 1994-0028 21 fevrier 1994, portant ...
À suivre sur http://www.infoprudhommes.fr/note-juridique/52-temps-de--maxi-modifications-repos-obligatoires
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Date de dernière mise à jour : 05 février 2025
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Question Devis travaux - Prix demontage toiture en fibro ...
23 mai 2025
Conseils sur le prix demontage d'une toiture en fibrociment, devis demontage de tole fibro ciment, avec evacuation et mise en decharge
À suivre sur http://www.forum-toitures.com/conseils-pour-vos-travaux-de-toiture-prix-demontage-en-fibro-ciment.html
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Date de dernière mise à jour : 08 janvier 2025
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Droit : relations indivielles-DRS101 | Cnam IDF
23 mai 2025
Objet et nature droit - Historique. Sources (droit international et europeen, legislation, conventions collectives, jurisprudence, etc).
À suivre sur http://www.cnam-idf.fr/cours_droit----relations-indivielles_DRS101
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Date de dernière mise à jour : 06 mars 2025
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cnam-idf.fr
LOI 2002 PORTANT CODE - LEGANET.CD
23 mai 2025
LOI N° ...2002 PORTANT CODE . L’Assemblee Constituante et Legislative - Parlement de Transition a adopte ; Le President de la Republique promulgue ...
À suivre sur http://www.leganet.cd/Legislation/DroitSocial/Code%20%20.%20loi.2002.htm
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Date de dernière mise à jour : 23 avril 2025
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leganet.cd
5.2.1. Modification de la ree - molation ...
23 mai 2025
1/ Constitue une modification de votre contrat de toute modification de la ree aboutissant a une modification de votre remuneration et vous ...
À suivre sur http://www.infoprudhommes.fr/note-juridique/521-modification-de-la-r%C3%A9e---molation
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Date de dernière mise à jour : 13 février 2025
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LOI N° 033-2004/AN PORTANT CODE AU …
23 mai 2025
LOI N ° 033-2004/AN PORTANT CODE AU BURKINA FASO . L’ASSEMBLEE NATIONALE . VU la Constitution ; VU la resolution n°001-2002/AN …
À suivre sur http://toefrank.net/textes/nouvct.htm
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Date de dernière mise à jour : 13 décembre 2024
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toefrank.net
La rupture contrat de – Licenciement- demission ...
23 mai 2025
Il existe 4 modes de rupture contrat de – nous les etudierons successivement. La demission; Le licenciement pour motif personnel
À suivre sur http://www.surfeco21.com/?p=117
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Date de dernière mise à jour : 20 novembre 2024
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surfeco21.com
Convention collective de l’audiovisuel (Television) | A.C.I.A.
23 mai 2025
Convention collective nationale de la proction audiovisuelle 13 decembre 2006 (IDCC 2642) (legifrance) Vous pouvez retrouver dans la rubrique Informations ...
À suivre sur http://aciafrance.org/conventions-collectives/convention-televion/
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Date de dernière mise à jour : 06 novembre 2024
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aciafrance.org
Directive sur les frais remboursables lors d'un ...
23 mai 2025
Vol. Ch. Suj. Pce. 6 1 1 11 Recueil des politiques de gestion Page: Emise le: 3 2016-09-22 Le sous-ministre ou le dirigeant d’organisme etablit, en tenant compte ...
À suivre sur https://www.tresor.gouv.qc.ca/fileadmin/PDF/secretariat/Directive_frais_remboursables.pdf
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Date de dernière mise à jour : 24 novembre 2024
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tresor.gouv.qc.ca/fileadmin/PDF/secretariat/Directive_frais_remboursables.pdf
Les modifications contrat de - WebAvocat
23 mai 2025
Les modifications contrat de , Blog cabinet d'avocat Stephane Boudin, specialiste en droit , situe en Seine Saint Denis (93) a Pavillons ...
À suivre sur http://www.webavocat.fr/blog/?post/2007/05/03/53-les-modifications--contrat-de-
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Date de dernière mise à jour : 04 août 2024
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webavocat.fr
Forum : Droit / GARDE OU ASTREINTE ? - Echange ...
23 mai 2025
Poste : 25-08-2009 21:05 Petite precision : Mon contrat de indique "Melle lylie pourra etre appelee a participer aux gardes, si besoin est, et sera ...
À suivre sur http://www.pharmechange.com/viewtopic.php?topic=8177
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Date de dernière mise à jour : 19 avril 2025
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pharmechange.com
Les etablissements et services d'aide par le face ...
23 mai 2025
Les etablissements et services d'aide par le face a la contrainte budgetaire : Les etablissements et services d'aide par le face a la contrainte ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r14-409/r14-409_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 17 mars 2025
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senat.fr
L'aptitude: une escroquerie qui re ! - Carnet d'un ...
23 mai 2025
L'aptitude medicale a un poste de est determinee par le medecin , aujourd'hui, en France. Elle consiste pour le medecin a ...
À suivre sur http://medecin.canalblog.com/archives/2010/02/25/17041035.html
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Date de dernière mise à jour : 29 octobre 2024
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Niger. Code - ilo.org
23 mai 2025
NATLEX. Niger. Ordonnance no 96-039 29 juin 1996 portant Code
À suivre sur http://www.ilo.org/dyn/natlex/docs/WEBTEXT/44750/66561/F96NER01.htm
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Date de dernière mise à jour : 04 avril 2025
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Burkina Faso.- Code - ilo.org
23 mai 2025
NATLEX. Burkina Faso. Loi no 11-92/ADP 22 decembre 1992, portant Code
À suivre sur http://www.ilo.org/dyn/natlex/docs/webtext/34769/64899/f92bfa01.htm
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Date de dernière mise à jour : 19 mars 2025
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