Tarif de SOCIETE D'ENTRETIEN DES RESEAUX COMMUNAUX
Tarifs pour l'entreprise SOCIETE D'ENTRETIEN DES RESEAUX COMMUNAUX situé à DEOLS (36130), 2 RUE LOUIS MALBETE.
Numéro de téléphone :
Pas d'information
Juri-Logement, les textes juridiques sur le logement
17 mai 2024
Les elus . Maire, Dominique Louvel Adjoints : Jacques Leroy, Agnes Toutant, Christian Launay, Nathalie Bosse, Paul Caron, Sandrine Coytte et Pascale Fougere Article 11 (Art. L. 313-12 du code de l’action sociale et familles) : Mission de prevention de la perte d’autonomie logements-foyers accueillant ... Le titre III du livre II du code de l’action sociale et familles est complete par un chapitre III ainsi redige : « Chapitre III « Prevention de la perte ... Depeches Cameroun. Mondial U17: le Cameroun perd face au Venezuela (1-2) JDC, 03/10/2016 17h01 L'equipe feminine U17 du Cameroun a enregistre sa deuxieme ... titre prEliminaire. dispositions d'orientation et de programmation article 1 er (conforme) ...
À suivre sur http://www.juri-logement.org/index.php?section=ensembleTextes&sousSection=consulter
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 87 %
Date de dernière mise à jour : 12 août 2023
La suite sur le site :
juri-logement.org
LOI n° 2015-1776 du 28 decembre 2015 relative a l ...
17 mai 2024
Le titre III du livre II du code de l'action sociale et familles est complete par un chapitre III ainsi redige : « Chapitre III « Prevention de la perte d ...
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/eli/loi/2015/12/28/AFSX1404296L/jo
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 86 %
Date de dernière mise à jour : 05 octobre 2023
La suite sur le site :
legifrance.gouv.fr/eli/loi/2015/12/28/AFSX1404296L/jo
Les deliberations du Conseil municipal - hamsousvarsberg.fr
17 mai 2024
Deliberations du 18 janvier 2016 . Motion. En reaction au "porter a connaissance", relatif a la problematique de la remontee de la nappe a l'ouest de l'ancien ...
À suivre sur http://www.hamsousvarsberg.fr/deliberations_cm/deliberations_cm.htm
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 85 %
Date de dernière mise à jour : 13 décembre 2023
La suite sur le site :
hamsousvarsberg.fr
Comptes rendus reunions du Conseil municipal
17 mai 2024
comptes rendus reunions conseil municipal Reunion du 7 avril 2016. Secretaire de seance : Frederique JULIEN Approbation du proces verbal de la seance du 14 ...
À suivre sur http://www.montcenis.fr/index.php?option=com_content&view=article&id=80&Itemid=97
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 83 %
Date de dernière mise à jour : 02 décembre 2023
La suite sur le site :
montcenis.fr
Grenelle II — Wikipedia
17 mai 2024
Objectifs generaux du « Grenelle II » Cette Loi Grenelle II devait concretiser l'« engagement national pour l'environnement » issu du Grenelle de l ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Grenelle_II
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 80 %
Date de dernière mise à jour : 29 avril 2024
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Grenelle_II
Legislation/Code de l'eau - Portail environnement de Wallonie
17 mai 2024
27 mai 2004 - Decret relatif au Livre II du Code de l'Environnement constituant le Code de l'Eau (1) (M.B. 23.09.2004) Le Conseil regional wallon a adopte et Nous ...
À suivre sur http://environnement.wallonie.be/LEGIS/Codeenvironnement/codeeaudecret.htm
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 80 %
Date de dernière mise à jour : 02 mars 2024
La suite sur le site :
wallonie.be
Les services publics locaux (vitrine.Les services publics ...
17 mai 2024
Par Francois Dietsch et Francois Meyer Derniere mise a jour : fevrier 2016. 1. La notion generale de service public. 1.1. Les remises en cause par le juge ...
À suivre sur http://www.wikiterritorial.cnfpt.fr/xwiki/bin/view/vitrine/Les+services+publics+locaux
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 77 %
Date de dernière mise à jour : 21 septembre 2023
La suite sur le site :
wikiterritorial.cnfpt.fr
comptes rendus - GROS-REDERCHING
17 mai 2024
Commune de GROS-REDERCHING. Compte-rendu de la seance du conseil municipal du 19 mai 2009 a 20h00. sous la presidence de M. Norbert DOR, Maire.
À suivre sur http://www.gros-rederching.fr/comptes_rendus.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 76 %
Date de dernière mise à jour : 19 janvier 2024
La suite sur le site :
gros-rederching.fr
Article 70 LI - VD.CH
17 mai 2024
Article 70 LI - " Seules les depenses etablies par le contribuable qui sont inseparablement liees a l’acquisition ou a l’alienation, ou qui contribuent a ...
À suivre sur http://www.vd.ch/themes/etat-droit-finances/impots/espace-professionnel/gains-immobiliers/la-loi/articles-de-la-loi-commentes/article-70-li/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 73 %
Date de dernière mise à jour : 08 septembre 2023
La suite sur le site :
vd.ch
Conseil municipal - mairie-sanvigneslesmines.fr
17 mai 2024
Attributions. Le conseil municipal a pour role d'accepter ou de refuser les projets qui lui sont soumis. C'est lui qui prend les decisions. Elles sont appelees ...
À suivre sur http://www.mairie-sanvigneslesmines.fr/conseil_muni.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 73 %
Date de dernière mise à jour : 31 décembre 2023
La suite sur le site :
mairie-sanvigneslesmines.fr
Code de l'Eau coordonne - Portail environnement de Wallonie
17 mai 2024
entre en vigueur au 1er janvier 2009 en vertu de l’article 7 de l’AGW du 13 novembre 2008 modifiant le Livre II du Code de l'Environnement contenant le Code de l ...
À suivre sur http://environnement.wallonie.be/legis/Codeenvironnement/codeeaucoordonneD.htm
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 70 %
Date de dernière mise à jour : 28 mars 2024
La suite sur le site :
wallonie.be
CODE GENERAL COLLECTIVITES TERRITORIALES
17 mai 2024
REPERTOIRE JURIDIQUE V° COLLECTIVITES TERRITORIALES . Code general collectivites territoriales. Partie legislative. PREMIERE PARTIE : DISPOSITIONS …
À suivre sur http://www.lexinter.net/servpub/code_general__collectivites_territoriales.htm
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 69 %
Date de dernière mise à jour : 25 décembre 2023
La suite sur le site :
lexinter.net
Revolution industrielle — Wikipedia
17 mai 2024
Avant la revolution industrielle. De la fin du Moyen Age au XVIII e siecle, la est largement feodale et presque exclusivement agricole. A l'exception ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/R%C3%A9volution_industrielle
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 69 %
Date de dernière mise à jour : 31 juillet 2023
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/R%C3%A9volution_industrielle
2. Jurisprudence administrative. Centre d'etu ...
17 mai 2024
2. Jurisprudence administrative. Centre d'etu collectivites locales. sous la direction de. Jean-Claude Douence. Andree Coudevylle. Annie Fitte-Duval
À suivre sur http://www.persee.fr/doc/coloc_0291-4700_2005_num_25_1_1711
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 68 %
Date de dernière mise à jour : 04 mai 2024
La suite sur le site :
persee.fr