Tarif de HABITAT ET TERRITOIRES CONSEIL
Tarifs pour l'entreprise HABITAT ET TERRITOIRES CONSEIL situé à TOURS (37000), 109 RUE D'ENTRAIGUES.
Numéro de téléphone :
municipal - Saint-Aubin-Epinay
10 juin 2024
Site intern du departemental de l'Ain ... Le des abonnements a e revu a la baisse, selon le souhait des elus. Mesure 1 : L’extension des compences du comite regional de l’ (CRHH) (Article 13) 109. Mesure 2 : La fusion du plan departemental d’accuei l, d ... Attributions. Le municipal a pour role d'accepter ou de refuser les projs qui lui sont soumis. C'est lui qui prend les decisions. Elles sont appelees ... Le departemental Missions fonctionnement Les elus de l'Assemblee departementale Solidarites ; Solidarites Personnes agees ... Le departemental Missions fonctionnement Les elus de l'Assemblee departementale Solidarites ; Solidarites Personnes agees ...
À suivre sur http://www.saint-aubin-epinay.fr/vie-municipale/-municipal
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 90 %
Date de dernière mise à jour : 11 mai 2024
La suite sur le site :
saint-aubin-epinay.fr
Seniors | Eurelien.fr : departemental d'Eure--Loir
10 juin 2024
L’APA (Allocation personnalisee d’autonomie) est une aide proposee par le departemental aux personnes agees de plus de 60 ans, qui doivent faire face ...
À suivre sur http://www.eurelien.fr/guide/seniors
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 86 %
Date de dernière mise à jour : 04 décembre 2023
La suite sur le site :
eurelien.fr
departemental de l'Ain - car.ain.fr : s ...
10 juin 2024
Site intern du departemental de l'Ain ... Le Departement organise le transport de voyageurs par car, hors des agglomerations.
À suivre sur http://www.ain.fr/jcms/int_60339/carainfr
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 82 %
Date de dernière mise à jour : 30 août 2023
La suite sur le site :
ain.fr
LOI n° 2005-157 du 23 fevrier 2005 relative au ...
10 juin 2024
Affichage du dail d'un texte legislatif/reglementaire sur Legifrance ... L'at est garant de la solidarite nationale en faveur des ruraux de ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000257340&categorieLien=id
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 81 %
Date de dernière mise à jour : 14 décembre 2023
La suite sur le site :
legifrance.gouv.fr
Proj de loi constitutionnelle relatif a l'organisation ...
10 juin 2024
RAPPORT. FAIT. au nom de la commission des Lois constitutionnelles, de legislation, du suffrage universel, du Reglement d'administration generale (1) sur :
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l02-027/l02-027_mono.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 80 %
Date de dernière mise à jour : 09 octobre 2023
La suite sur le site :
senat.fr
Espace Info Energie Ales-Nord Gard » Un service d ...
10 juin 2024
L’objectif de 40 % d’electricite d’origine renouvelable a l’horizon 2030 en France, fixe par la loi de transition energique pour la croissance verte ...
À suivre sur http://eie-ales-nordgard.fr/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 80 %
Date de dernière mise à jour : 09 mars 2024
La suite sur le site :
eie-ales-nordgard.fr
Une eolienne personnelle pour un ecologique !
10 juin 2024
Les eoliennes sont des objs du futur. Certains les destent, beaucoup les trouvent utiles d’autres les adorent. Les eoliennes ne sont pas reservees aux ...
À suivre sur http://www.consoglobe.com/eolienne-personnelle--ecologique-1588-cg
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 80 %
Date de dernière mise à jour : 26 novembre 2023
La suite sur le site :
consoglobe.com
LOI n° 2009-879 du 21 juill 2009 portant reforme de l ...
10 juin 2024
LOI n° 2009-879 du 21 juill 2009 portant reforme de l'hopital relative aux patients, a la sante aux
À suivre sur http://legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000020879475&categorieLien=id
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 78 %
Date de dernière mise à jour : 09 novembre 2023
La suite sur le site :
gouv.fr
Transports scolaires, les informations pratiques - ...
10 juin 2024
Le Departement est responsable de l'organisation du financement des transports scolaires dans le Morbihan, a l'exception des des communautes d ...
À suivre sur http://www.morbihan.fr/les-services/vos-deplacements/transport-scolaire/infos-pratiques/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 78 %
Date de dernière mise à jour : 17 novembre 2023
La suite sur le site :
morbihan.fr
Proj de loi relatif au developpement des ...
10 juin 2024
Proj de loi relatif au developpement des ruraux : expose general examen des articles
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l03-251-1/l03-251-12.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 75 %
Date de dernière mise à jour : 13 avril 2024
La suite sur le site :
senat.fr
communautaire - Communaute de Communes de …
10 juin 2024
proces verbal de la seance du. communautaire de la communaute de communes de l'albe des lacs. en date du 29 juin 2011
À suivre sur http://www.cc-albe-lacs.com/communaute-communes-albe--lacs/--communautaire.html?start=5
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 74 %
Date de dernière mise à jour : 22 janvier 2024
La suite sur le site :
cc-albe-lacs.com
departemental de la Gironde — Wikipedia
10 juin 2024
Le president. Chef de l'executif, le president du departemental est elu par les lers departementaux tous les 6 ans. Il organise les travaux de l ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/_g%C3%A9n%C3%A9ral_de_la_Gironde
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 68 %
Date de dernière mise à jour : 15 octobre 2023
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Conseil_g%C3%A9n%C3%A9ral_de_la_Gironde
Association Aappui : Aide a la personne sur Grenoble ...
10 juin 2024
Comme chaque annee depuis 2003, l’association AAPPUI est partenaire du Centre Communal d’Action Sociale de la ville de Grenoble participe au SOS Soutien a ...
À suivre sur http://aappui.fr/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 65 %
Date de dernière mise à jour : 10 janvier 2024
La suite sur le site :
aappui.fr
Le probleme de l'acceptation des eoliennes dans les ...
10 juin 2024
4 Pour ralentir les effs du changement climatique induit par l'activite humaine, les pays europeens ont ratifie le protocole de Kyoto en 1997 se sont engages ...
À suivre sur http://developpementdurable.revues.org/2705
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 63 %
Date de dernière mise à jour : 10 mars 2024
La suite sur le site :
revues.org
Bienvenue sur le site du Departement du Nord ...
10 juin 2024
Bienvenue sur le site lenord.fr ... Marguerite Yourcenar aux Archives du Nord. Exposition. Les Archives departementales du Nord, en partenariat avec la Villa ...
À suivre sur https://lenord.fr/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 62 %
Date de dernière mise à jour : 10 novembre 2023
La suite sur le site :
https://lenord.fr/