Tarif de SERVICES SOCIAUX DU CONSEIL GENERAL
Tarifs pour l'entreprise SERVICES SOCIAUX DU CONSEIL GENERAL situé à BLERE (37150), 2 PLACE LIBERATION.
Numéro de téléphone :
Procere d'autorisation des etablissements et ...
01 juin 2025
EXPERT-COMPTABLE. 2016/2018 Michel BOHDANOWICZ redevient Vice-President Regional de l’Ordre des Experts Comptables de Paris-Ile de France en charge Secteur Confraternite & Relations confreres Ministere des solidarites et de la cohesion sociale Ministere budget, des comptes publics et de la reforme de l’Etat Ministere de l’interieur, de l’outre-mer, des collectivites territoriales et de l’immigration INSTRUCTION N° 12-008-M22 10 mai 2012 NOR : BCR Z 12 00025 J ETABLISSEMENTS PUBLICS ET MEDICO- ANALYSE Modifications apportees … 2.3. Les etablissements et medico- Les etablissements et medico (ESMS) accueillent et accompagnent plus - d’un million de personnes agees et handicapees en situation de perte d’autonomie. Articles reglementaires Code de l'action sociale et des familles relatives a Regles applicables aux etablissements publics et medico- (Autorisation d'etablissement et de )
À suivre sur https://www.action-sociale.org/Ressources/Reglementation/casf_etablissements_/LEGISCTA000022525611/Legislatif.html
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Date de dernière mise à jour : 04 octobre 2024
La suite sur le site :
action-sociale.org/Ressources/Reglementation/casf_etablissements_services/LEGISCTA000022525611/Legislatif.html
Financement des etablissements et medico- ...
01 juin 2025
Le financement des etablissements et medico- en France repose sur le principe selon lequel la personne accueillie a, avec l'etablissement qui l'accueille, un lien de clientele, le prix des prestations etant acquitte par un tiers subroge (appele ci-dessous "le financeur").
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Financement_des_%C3%A9tablissements__et_m%C3%A9dico-_en_France
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Date de dernière mise à jour : 23 octobre 2024
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Financement_des_%C3%A9tablissements_sociaux_et_m%C3%A9dico-sociaux_en_France
Logement social en France — Wikipedia
01 juin 2025
Or, ce n’est pas toujours le cas. Les loyers des logements peuvent rester trop eleves pour les categories les plus pauvres, ainsi ces derniers peuvent etre loges dans des habitats insalubres …
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Logement_social_en_France
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Date de dernière mise à jour : 29 avril 2025
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Logement_social_en_France
Ministere de l'interieur Ministere des solidarites et de ...
01 juin 2025
2 INSTRUCTION INTERMINISTERIELLE N°DGCS/5C/DGCL/DGFIP/170 12 juillet 2018 relative a l’etat des previsions de recettes et de depenses (EPRD) des etablissements et et medico- publics geres en M22 et a la
À suivre sur http://circulaire.legifrance.gouv.fr/pdf/2018/08/cir_43858.pdf
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Date de dernière mise à jour : 14 octobre 2024
La suite sur le site :
legifrance.gouv.fr
Musee Terroir - Villeneuve d'Ascq
01 juin 2025
Operation Zero Dechet La Ville vous propose d'adopter le mode zero dechet. Rendez-vous a la rencontre de lancement samedi 30 mars a 10h, a l'hotel de ville.
À suivre sur https://www.villeneuvedascq.fr/musee__terroir_.html
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Date de dernière mise à jour : 06 novembre 2024
La suite sur le site :
villeneuvedascq.fr/musee_du_terroir_.html
fleron- asbl
01 juin 2025
Titres- Prix d’achat d’un titre-service a partir 1er janvier 2014. A partir 1er janvier 2014, le prix d’achat d’un titre-service passe de 8,50 € a 9 € pour les 400 premiers titres- par personne ou les 800 premiers titres- par menage, par annee civile.
À suivre sur http://www.fleron-.be/
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Date de dernière mise à jour : 23 avril 2025
La suite sur le site :
fleron-services.be
AXA BANQUE Fontenay sous Bois - Domiciliation entreprise ...
01 juin 2025
AXA BANQUE a Fontenay sous Bois Sieges Banques : adresse, photos, retrouvez les coordonnees et informations sur le professionnel
À suivre sur https://www.pagesjaunes.fr/pros/08823575
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Date de dernière mise à jour : 29 décembre 2024
La suite sur le site :
pagesjaunes.fr/pros/08823575
Financement des soins dispenses dans les etablissements ...
01 juin 2025
4 IGAS, RAPPORT N°RM2013-121P ¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯ [5] La diversite des regimes aires de ces etablissements s’inscrit dans un cadre reglementaire
À suivre sur http://www.igas.gouv.fr/IMG/pdf/RM2013-121P_EHPAD_DEFINITIF.pdf
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Date de dernière mise à jour : 22 février 2025
La suite sur le site :
igas.gouv.fr
ication des publics locaux | Collectivites ...
01 juin 2025
Si les communes fixent librement les s de leurs publics, les differentes possibilites de ication restent toutefois soumises a quelques principes fondamentaux.
À suivre sur https://www.collectivites-locales.gouv.fr/ication-des--publics-locaux-0
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Date de dernière mise à jour : 03 février 2025
La suite sur le site :
collectivites-locales.gouv.fr/tarification-des-services-publics-locaux-0
Clinique Kennedy, av John Kennedy, 26200 Montelimar ...
01 juin 2025
C'est mon entreprise ! J'indique toutes les informations utiles a mes clients.
À suivre sur https://www.pagesjaunes.fr/pros/00427873
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Date de dernière mise à jour : 20 novembre 2024
La suite sur le site :
pagesjaunes.fr/pros/00427873
Decision n° 2018-757 QPC 25 janvier 2019 | ...
01 juin 2025
LE CONSTITUTIONNEL A ETE SAISI le 25 octobre 2018 par la Cour de cassation (deuxieme chambre civile, arret n° 1431 meme jour) dans les conditions prevues a l'article 61-1 de la Constitution, d'une question prioritaire de constitutionnalite.
À suivre sur https://www.-constitutionnel.fr/decision/2019/2018757QPC.htm
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Date de dernière mise à jour : 20 octobre 2024
La suite sur le site :
conseil-constitutionnel.fr/decision/2019/2018757QPC.htm
Teleassistance n° 1 Francais - bip telealarme alarme ...
01 juin 2025
La solution de teleassistance permet le maintien a domicile des personnes seules ou en difficulte pour le confort de vie chez soi, les appels fonctionnent 7 jours sur 7 et 24 h sur 24, grace a un centre d’urgence, qui permet de contacter les voisins, la famille et les secours.
À suivre sur https://www.tele-assistance-senior.fr/
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Date de dernière mise à jour : 18 mai 2025
La suite sur le site :
tele-assistance-senior.fr/
Le d'Etat : La regulation
01 juin 2025
Accueil; d'Etat. Missions ler, Juger, Gerer. Organisation Le d’Etat comprend 231 membres en activite et 408 agents. Retrouvez toutes...
À suivre sur http://www.-etat.fr/Actualites/Discours-Interventions/La-regulation
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Date de dernière mise à jour : 16 février 2025
La suite sur le site :
conseil-etat.fr
, Renseignements | Le Particulier
01 juin 2025
Elle glane, ici et la, de nombreux renseignements qui viennent enrichir les multiples fichiers dont elle dispose. [...] Les fiscaux peuvent se faire communiquer …
À suivre sur http://droits.leparticulier.lefigaro.fr/-renseignements.html
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Date de dernière mise à jour : 06 décembre 2024
La suite sur le site :
leparticulier.lefigaro.fr
MENE1718891C - Ministere de l'Ecation nationale et de la ...
01 juin 2025
Les aides a la scolarite accordees par l'Etat comprennent les bourses nationales et les fonds . Ces deux dispositifs doivent etre mobilises de la maniere la plus efficiente possible pour remplir leur mission d'aide sociale pour les eleves second degre.
À suivre sur http://www.ecation.gouv.fr/pid285/bulletin_officiel.html?cid_bo=118460
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Date de dernière mise à jour : 13 octobre 2024
La suite sur le site :
education.gouv.fr